PRÊT SUR GAGE

Prête-nom. Généralités, 2265, s.

Preuve. Générazirés. Théorie générale. 1,.s. — préconstituée, 4-2, 24. Différents modes de —, 9. — légales, 39, 40, s.

Production des —, 42, s. Fardeau de la 49. — du paiement, 436, s. — de la remise de dette, 610, s. — de la formation des contrats, 973, s. — du dol, 1068. — de la simulation, 1204, s. — du louage de choses, 1672, s. — du métayage, 1787. — des assurances, 2157, 2171. — de l’existence d’une personne, 2126. — du dépôt, 2207, 9917. — de la transaction, 2291, s. — du gage, 2416. — de l’antichrèse, 2407. — d’un fait, 6, 7. Voy. Serment. . A

PREUVE LITTÉRALE. Théorie générale, 59, 8. préconstituée, 4-2, 24. En matière de contrats, 1107, s. Voy. aussi 1672, 9991, 2416, 2497. Voy. Lettre, Livre.

PREUVE TESTIMONIALE. Définition, 18.

Force, 39, 40, En matière de contrats, 1104,

s. - offerte contre un écrit, 1185. Voy.

Témoin.

Prime. Définition, 2142. Paiement,

2159. Quérables ou portables, 430, 2159,

13150, s. Vendeur réglé en hillets, 549.

2185. Assurance à —, 2147. Caractère facultatif dans l’assurance sur la vie, 2182.

PRIMES DE REMBOURSEMENT. Note sous 2067. Voy. aussi 2088.

Priorité. Ancienne exception dite de — or ne 3208. Cession de —, 3457,

Prison (pour dettes). Voy. Contraintepar corps.

Privilège. GÉNÉRaLITÉSs. Notion générale, 2542, s. Variétés, 2545. Classement, 2622, s.

PRIVILÈGES GÉNÉRAUX. Théorie générale.

12549, s, Enuméralion, 2591, s. Classement,

2628, s., 2642, s. Dispense de publicité pour le droit de préférence, 3004. Question relative au droit de suite, 3166, 3184. Voy.

aussi 3429.

PRIVILÈGES SPÉCIAUX SUR LES IMMEU- BLES. Généralités, 2886, s. Enumération, 2888. Vendeur d’immeuble, 2889, s. Copartageant, 2095, s. Architecte. 2918. Séparation des patrimoines. 2927, s. — divers, 2935, s. Conservation du privilège du vendeur par la transcription, 8007, s.

Classement avant les hypothèques, 2628 et Conservation par l'inscription, — dégénérés en hypothèqnes,

Perte du privilège du vendeur, 1269, 1570.

Suppression de l’exception de diseussion,

8212. Voy. DROIT DE SUITE. Inscription.