SUBROGATION A L'HYPOTHÈQUE LÉGALE

Bibliographie, 3458. Théorie générale, 3459, s. Publicité, 3479, s.

SUBROGATION RÉELLE. Notion générale et bibliographie, 475, en note; voy. aussi t. III Cas particulier, 3447.

Subrogé tuteur. Absence d’hypothèque légale, 2838. Obligé d'inscrire LP thè rdit,

èque légale du mineur ou de l’inte 2991, 2993.

Subsistances. Privilège, 2570, s.

Succession. Prescription contre les — bénéficiaires ou vacantes, 681. Prohibition des pactes sur — future, 1012, s. Arrêt du cours des inscriptions, 3093, s., 3081. Voy.

Héritier.

SUGCESSION A LA DETTE. 397.

Suisse. Code fédéral des obligations, voy. t I. Traité avec la France, 2766, note, Droit de rétention, 2540. Stipulation pour autrui, 1266.

Suite (Droit de). Générarrrés. 8161, s.

À qui il appartient, 3163, s. Voy. aussi 2599. Aliénations qui y donnent lieu, 3167, s. Son but, 3162. Forme exceptionnelle, 3179. Conditions d'exercice, 3182, s. Règles re au vendeur et au copartageant, 3191, s. Mode d’exercice, 3198, s. Exceptions opposables au créancier, 3208, s.

SPÉCIALITÉS. Gagistes, 2438. Privilèges Spécfaux mobiliers. 2584. Vendeur de meubles, 2607, 2619. Privilèges généraux,

HER Voy. Domaine congéa-

Superficie. Hypothèque, 2718.

Surenchère. GÉNÉRALITÉS. Définition, 3379. Variétés, 8376.

SURENCHÈRE DU DIXIÈME. Pourquoi et.

ar qui elle est formée, 3327, s. Sa rareté, 337. Par des incapables dispensés d’in-

scription, 3345. Son nom de — sur aliénation volontaire, 3376-1°.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES