DROIT D'ACCESSION

SUR CE QUE LA CllOSE TRODUIT

Les revenus d'une chose se divisent en fruits et produits.

a. — Les fruits sonl les revenus périodiques, qui naissent »-t renaissent de la chose [quod ex re nasci et renascï solet) ; et qui ne l'épuisenl pas.

Jls se subdivisent en :

Fruits naturels, naissant spontanément, comme les fruits des arbres, le croil des animaux ;

Fruits industriels, résultant de l'industrie de l'homme, comme le blé, Les légumes ;

Les fruits comprennent en outre les

Fruits civils, qui sont produits à l'occasion de la chose, et non plus par la cho.«e même, comme le loyer des maisons, le fermage des domaines.

b. — Lesprodùits sont les revenus dont les époques de perception sont tixées par la volonté de l'homme, et qui épuisent le fonds ; comme les produits des mines, des carrières, les coupes de futaies

Fruits et produits appartiennent au propriétaire, àcharge de rembourser les frais de culture et de perception que d'autres auraient faits.