DES PARCS ET PECHERIES SUR LES GRÈVES

DE LA CI-DEVANT AMIRAUTÉ DES SaBLES-d'O- LONNE (CI-DEVANT PROVINCE DU PoiTOU). DES- TRUCTION DES ÉCLUSES OU PARCS CONSTRUITS EN

piEPiREs, — Faculté conservée a l'évéque de

LuCON ET AU BARON DE CHAMPAGNE d'avOIR DES

BOUCHOTS. — Police relative aux bouchots.

L'ordonnance de 1681 avait, par les articles que nous avons rapportés au commenceme'nt du § 3 , prescrit la démolition des parcs construits en pierres ou en bois , et ordonné que les pierres seraient seulement rangées en forme de demi-cercle, sans chaux ni ciment, et elle avait déterminé la manière de construire les bouchots et leur emplacement. L'arrêt du conseil, du 2 mai 1739, a introduit un nouvel ordre de choses. V. cet arrêt au Becueil.