‹ Traité général des eaux et forêts, chasses et pêchesChapitre 304 sur 344 · REGLEMENS · texte numérisé non relu

REGLEMENS

SUR LA PÊCHE MARITIME

0?^ Comme nous avons inséré dans notre Recueil des Réglemens forestiers les Lois, Ordonnances et Arrêts sur la Pèche fluviale, nous nous bornerons à placer ici les flcglemens sur la Pèche maritime , dont nous avons présenté l'analyse dans les differens articles du Dictionnaire , et notaminent à l'article Pêcae maritime , page ^\i et suivantes.

1681. août. ORDONNANCE DE LOUIS XIV SUR LA MARINE.

( Extrait en ce qui concerne la Pêche. )

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