BEIN

Amendes. Celles jirononcécs par l'ordonnance de 1681 , 5G() à 672. — Par la déclaration du 28 avril 1726, 678 à 676. — Par la déclaration du 2 septembre 172G, 676. — Par celle du 24 décembre 1726, 677 à 682. — Par celle du 28 mars 1728, 583. — Par celle du 18 décembre 1728, 585. — Par l'arrêt du 2 mai 1730^ 586. — Par celui du 20 juillet 1787, 589.

— Par la loi du 12 mars ï8o3, Goo.

— Par le décret du 11 juin 180G, ib. — Par le décret du 8 octobre 1810, p. 6o3. — Amendes jiour contraventions au règlement sur la pèche du hareng et du maquereau , Gog.

— Pour contraventions aux réglemens sur l'emploi des filets dits ic!s Lrauersiers ou cltalut , et petit chalut a la chevrette , Gii. — Pour contrations aux réglemcns sur les filels et instrumens employés à la pêche de la morue , G29.

Appâts. Les app.lts composés sont prohibés, 583.

Arrêts du conseil, du 2 mai 1789, concernant les parcs et pêcheries sur les Sables - d'Olonne , 58C. — Du 20 juillet 1787, sur la pêche des huîtres dans la baie de Cancale , 589.

Arrêtés du gouvernement , du 3o mars

1801, concernant l'établissement et la police des madragues , 693. — Du 3o décembre 1801, relatif à la prime accordée pour la pêche de la baleine et du cachalot, 598. — Du G février

1802, relatif aux primes accordées pour la pêche de la morue, 594. — Du 2 juin 1802, sur le mênicolrjct,

595. — Du G juin i8o2, sur les primes accordées pourlapcchc de la baleine,

596. — Du 2 février i8o3 , qui accorde une prime pour la pêche du hareng, 596. — Du 4 février i8o3, contenant règlement pour la pêche de la morue à Terre-Neuve , 596.

Avis du conseil d'état , du 24 décembre 1807, qui déclare libre la pêche des moules et autres coquill.-iges, ainsi que la pêche en pleine mer, 602.

Baciies. Leurs filets, 58o.

Baleine. Loi du 27 mai 1792 sur la pêche de la baleine, 592. — Primes accordées pour la pêche de la baleine, 593, 596, GoC, G20, G3o, C34.

Bastude , 583.

Bateaux. Les bateaux sans quilles, mîlts, voiles ni gouvernail sont prohibés,

Benathes volans. Leurs filels, 58o.