CODE FORESTIER

PRÉCÉDÉ DE l'exposé DES MOTIFS DE CE CODE ET DES DISCOURS PRONONCÉS AUX CHAMBRES LORS I)K LA DISCUSSION, ET SUIVI DE l' ORDONNANCE DU ROI SUR SON EXÉCUTION ET SUR l' ORGANISATION

DE l'administration DES FORETS,

AVEC UN COMMENTAIRE DES ARTICX.E5 DU CODE ET DE I.'ORDOKNASrCE D'EXÉCUTION ;

OUVRAGE adopte par M. le Conseiller d'État, Directeur général des Forêts,

ET rVBLIE