II. De* primes accordées pour t encouragement de
la pêche de la morue.
La pécha de la morue et l'exportation des produits de cette pécha sont d'une telle importance pour las colonies * l'augmentation, de la masse des subsistances es le comnaeroe , que le gouvernement s'est constamment occupé de les encourager.
Nous allons indiquer les actes qui , depuis le commencement ;du siècle actuel , ont accordé des primes aux armateurs et aux négocians qui se livrent à l'expleifiikbi de cette pèche»
-..A^été tin < gouvernement, du 6 février 180a (17 ventôse an" 10).
Awêté db» a« jinn 180a ( 17 prairial ah iô).
Ordonnance du roi, du 8 février 1816.
Ordonnance du roi, du a r octobre 181 8. ^ • Atitra du 4 octobre 18x0.
Autre' du 20 février i8aa.
Autrac du &4 février i8a5« ' Voyen ces règlement* à la fin de ce Dictionnaire.
j I 1 . — DE LA PÊCHE. DE LA BALEINE ET DU