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Amendes. Celles prononcées par l'ordonnance de 1681 , 669 à 572.— Par la déclaration du s3 avril 1746, S7 3 à 576. — Par la déclaration du 2 septembre 1726, 676.. — Par celle du a4 décembre 1726, 577 à 58a. — Par celle du i3 mars 1728, 583. — Par celle du 18 décembre 1728, 585. — Par l'arrêt du 2 mai 1730, 586. — Par celui du 20 juillet 1787, 589.

— Par la loi du 12 mars i8o3, 600.

— Par le décret du 11 juin 1806, ib, -r- Par le décret du 8 octobre 1810, p. 6o3. — Amendes pour contraventions au règlement sur la pèche du hareng et du maquereau , 609.

— « Pour contraventions aux régie mens sur remploi des filets, dits rets traversiers ou chalut , et petit chalut a la chevrette , 611. — Pour c ont rations aux réglemens sur les filets et instrumens employés à la pèche de la morue , 629.

Appâts. Les appâts composés sont prohibés, 583.

Arrêts du conseil, du 2 mai 1739, concernant les parcs et pêcheries sur les Sables - d'Olonne , 586. — Du 20 juillet 1787, sur la pèche des huîtres dans la baie de Cancale , 589.

Arrêtés du gouvernement , du 3o mars

1801 , concernant l'établissement et la police des madragues , 5q3. — Du *o décembre 1801, relatif à la prime accordée pour la pèche de la baleine et du cachalot , 593. — Du 6 février

1802, relatif aux primes accordées pour la pêche de la morue , 594. — Du 2 juin 1602 , sur le même objet , 595. —Du 6 juin 1802, sur les primes accordées pour la pêche de la baleine, 595. — Du 2 février i8o3, qui accorde une prime pour la pèche du hareng, 596. —-Du 4 février i8o3, contenant règlement pour là pèche de la morue à Terre-Neuve, 596.

Avis du conseil d'état , du 24 décembre 1807, qui déclare libre la pêche des moules et autres coquillages , ainsi que la pèche en pleine mer, 602.

Biches. Leurs filets, 58o.

Baleine. Loi du 27 mai 1792 sur la pèche de la baleine, 092. — Primes accordé** pour la pèche de la baleine, 093, 595, 606, 620, 63o, 634.

Bastudb, 583.

Bateaux. Les bateaux sans quilles, mâts, voiles ni gouvernail sont prohibés,

Bexitrxs volars. Leurs filets, 58o.