DEC

Blanche ou Blaquxt. La pèche en est prohibée. 576, 577.

Boeufs (Pbchb aux). Conditions auxquelles la pèche aux bœufs est permise, 592. — Prohibition de cette pêche , 600.

Bordigubs. Obligations imposées à ceux qui en possèdent ,571.

Bouchots. Dispositions de l'ordonnance de 1681 qui les concernent, 670. — .

Arrêt du conseil , du 2 mai 1739, sur les parcs et bouchots situés sur les Sables-d'Olonnc , 586.

Boulier. Sa prohibition pendant plusieurs mois de Tannée, 570.— Manière de faire la pêche an boulier, 583.

Boulonnois. Régie aient pour la pêche sur les cotes du Boulonnois , 578

Bout-db-çuibvre. Quand prohibe, 570.

Bou te ex. -Quand prohibé, 570. — Manière de s'en servir, 58 o.

BreCin. Sa prohibition pendant plusieurs mois de Tannée, 570.

Brbtbllibrbs. Leurs mailles, 58 1.

Brouiller les fonds. Défenses à cet égard, 58 1.

Cachalot. Loi du 27 mai 1792 sur la pèche du cachalot, 092. — Primes, 593 , 095 , 606 , 6?o , 63o ,634.

Chalut. Ordonnance sur l'emploi des filets dits rets traversiers ou chalut, et petit chalut a la chevrette , 61 1 .

Chausses. Leurs filets, 58o.

Chaux. Défense d'en jeter dans les eaux de la mer, «to., 676.

Ciraudieres. Dimensions de leurs mailles, 58 1.

Clivbts. Leurs filet s , 680.

Collerbt. Prohibé, 5? 1.

Coque du Levant. Défense d'eu jeter dans les eaux de la mer, 575.

Coquillage. Liberté de la pêche des moules et autres coquillages, 602.

Courtines. Leurs mailles, 570, 579.

Déclarations du roi, du s3 avril 1726, sur le rétablissement de la pêche du poisson de mer, 573.

Du 2 septembre 1726, qui défend la pêche du poisson nommé blanche ou blanquet , 576.

Du 24 décembre 172G, portant la même défense, 577.

Du 18 mars 1727, concernant les pêches à pied et tentes à la basse eau sur les côtes de Flandre , du Boulonnois , de Picardie et de Normandie, 578.

Du 23 mars 1728 , sur la pêche dans le Languedoc, 583.

FIL

Du 18 décembre 1728, sur la pêche des moules dans les provinces de Flandre, du Boulonnois, de Picardie et de Normandie , 585.

Décrits, du 2 octobre 1798, sur les cngagemens relatifs à la pèche, 098.

Du 6 octobre 1793, sur la pêche du maquereau et du hareng, &$3t

Du 11 juin 1806, concernant les sels employés à la pêche maritime , 600.

Du. 25 octobre 1806. qui exempte du droit de patente les capitaines des

• navires faisant la pêche , 602.

Du 8 octobre r8io, concernant la pèche du hareng et du maquereau -6o3.

Demi - Folles. Dimensions de leurs mailles, 58 1.

Drague. V. Dreige.

Draignsau. Filet prohibé, 575.

Dranet. Filet prohibé, 575.

Dravbnet. Filet prohibe , 5-5.

Drégb (Pbchb a la). Sa prohibition, 600.

Drbigbs. Dimensions de leurs mailles, 669. — Leur prohibition à moins de permission , et obligations imposées aux pécheurs , 573 et suiv.

Drogues. Celles employées pour appâts sont interdites , 583.

Entonnoirs. Leurs filets, 58o.

Etales , 579.

Etalibrs, 579.

Etbnte8, 579.

Feux. Ceux que les pêcheurs doivent montrer pendant la nuit, 069, 571.

Filets. Dispositions de l'ordonnance de 1681 sur les filets appelés Jolies . dreiges , tramaux , trémaillacleis , picots , 669.

Sur ceux appelés hauts et bas parcs, ravoirs , courtines , venets , 5?o.

Sur les rets ou filets destinés à la pèche du hareng, 571.

Dispositions de la déclaration «lu roi.

du 23 avril 1726, qui interdit remploi de toutes les espèces de filets nommés dreige ou drague et autres filets traînons , excepté pour la pèche des huîtres, 573, ainsi que de muletières et de tramaux dérivons à la marée , de cf Musses ou couches , sucs servant a la dreige, seines, collereU, coréts , troisnes , dronets , droiçnoux , dravenets, et autres filets tratnans,

Dispositions de la déclaration dus septembre 1726 sur l'emploi du filet appelé saveneau, 577.

Dispositions de la déclaration du 1 8