‹ Traité juridique de la construction, de l'exploitation et de la police des chemins de fer contenant Le commentaire des lois et règles de l'expropriation ... par m. Eugène PaignonChapitre 72 sur 83 · LE CONTRAT DE LOUAGE D'OCVBAGE ET D'L\DDSTBIE · texte numérisé non relu

LE CONTRAT DE LOUAGE D'OCVBAGE ET D'L\DDSTBIE

Sxpli^é aux Ouvriers et à ceux qui les emploient, selon les lois, règlemttiis si uflages, et la jurisprudeoM Aw Gonaifls d« ProffbommM ; |Dn TVl. In-IS.) Par MOILOT, aToeafc à la Cour d'afpéL (Me : 2 ftance.)

IK U mu UDOSIiiiliLLI SES PailD'HOIIIS

IiplitMé» am OiCT^Iwi et t cm gai Iw mptotont, eéton \m lDfa,rtg>ipnitta tt usages, et la jniiaptadance dasGonaails da PndtaHiw; (Dïi Tel. ii-ll.) Par MOI&OT.eTOoatè la Go«r d'appel. (Frls:9fr.)

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ALMMACH OFFIQëL

fMP, 4mm mmêmam à v^pmur eê te l« Télé^raplile éleelrl^ue. *

loU Tolame wee une Carte et dix Gi»Tiim. -

Prix : relié, % fr. — hniki, I fr. 80 c

L'Almanaeh 0(^1 des Ckêmim êifitf fomt bot valftrltcr In pratique âm

Chemins de for, et de donner §ur chnque Compnffnie dos Xotirrs . vnrtrs, mA» MBunent détaillées pour faire apprécier leur importanct* et leurs servîtes.

A wt il montre l'organ'sation et le» rouages de rhnque Compagnie; il (ait ronnnitre le Personnel administratif et les Employés appelés è être mis en rmitacl «Tec le Public: fl rappelle les devoirs prescrits par les règlements aux Voyageurs, ateii que leurs droits, et indique sommairement les soins et les ptécmutioos à pmdra poor prévenir les aboi, le» ineommoditét, les retaids on ke pertes.

iénérniei riunptfihin lOMiigMnMnl*

Un Tocabulaire inédit Tient s'ajouter à l'ouvrage :.il met à la portée de tout le monde les appellatieae q«l forment la lofoftltdiidqw des 4^fcftt^*nf éè fer, onteaéesjttsqu K irinns les livres scieniiOqneB, U» coonui def honnwt ipédaux, innit

ignorés du public- proprement dit.

F.nûn, oeuf cbopitrei» composent VAlman<ieh ofUciel.

Les trois premiers traitent de la vaptur , de l'organisation et de l'administration des Chemins de fer; le quatrième , de la manière de voyager; le cinquième, det droits et duvoirs des voyageurs : le sixième, de la police dt s Chtmins d»- fer, et des ordonnance» des 15 juillet 1845 et 15 novembre lH4(i, qui sont In loi la matière ; Je sei liMUe, des délits cl de la jurisprudence : le hulliènu-, du tarif des voUure* de ploc< s, et *nùn le m uvième contit nt le vocabulaire des Cht niins di- fer.

Cet Almanach est ^>éuialement destiné aux personnes qui veulent s'initier au lHéeaDinneeCft-rorsanlMtioiideeai<*miiisdeflBr/etndoimedet noKons élémentaires sur tout c*i qu'il importe de ronn utre, < t notamment sur la situation éeono* ffiique et financière de chaque Compitgnie. Sous ce rapport, cet Almanach a une véritable ttiailé pour les aellonnairet mMobreux deo lignea de fcr. 11 leur donne en - • pages un résumé des voies et des moyens de ( "

Sous ces rapports multiples , VAtmanaeh officiil de* Chrmins de p-r, de» à vaptur t de la Télef/raphie électrique, préseute un véritable intérêt.

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