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acte tout instinctif; dans le vol pour le profit, un acte tout réfléchi.

C’est donc sur le degré d'intérêt du vol, qu’il mesure celui de la réflexion ; c’est sur le degré de la réflexion, qu’il mesure, en quelque sorte, celui de la conscience.

Le plus sûr, pour éviter ici de se méprendre, est d’en revenir au texte et à l’esprit de la loi.

« Quiconque a soustrait frauduleusement une chose qui « ne lui appartient pas, est coupable de vol. » Tel est le langage du Code (1).

Il n’admet point, en ce cas, de considérations tirées du plus ou moins de préméditation, ni du plus ou moins d'importance du vol; ces considérations peuvent influer, sans doute, sur le degré de culpabilité de l’acte, mais, dans l’esprit de la loi, n’en altèrent pas l’essence.

Le vol, proprement dit, dans le sens de la loi, est inséparable de l'intention de s’approprier (2) : l’iutention responsable, ou en d’autres termes, l’imputabilité, de l’état de raison et de liberté morale (3).

La loi n’a donc pas à se poser la question : l’acte est-il réfléchi, ou ne l’est-il pas? mais bien, les deux suivantes :

Avait-on l'intention de s’approprier la chose dérobée ?

L'acte est-il accompli par une volonté raisonnable et libre?

Telles sont les deux seuls points qui soient à décider.

Si l’acte s’est accompli, sous l'empire d’un état d’aliénation mentale, état que la loi désigne sous le terme générique, mais impropre, de démence, il n’y a pas eu de vol

(4) Code pénal, liv. IL, tit. 11. sect. 4, art. 379. . (2) Arrèt de la Cour de cassation du 2 août 1816. —S. t. XVII, p. 52°

(3) Code pénal, liv. IL, art. 64, 65, 66.

proprement dit ; mais ce n’est point à titre d’acte irréfléchi, mais d’acte exécuté dans le trouble maladif des fonctions dont dépend la liberté morale, que le vol, dans ces cas, devient irresponsable; du moment où l’agent n’est pas sous l'influence de ce désordre morbide, l'esprit de la loi répugne profondément à toute distinction du vol, d’après son importance, sa forme, son origine métaphysique : elle ne s’occupe pas, si le motif du vol part de l’entendement, ou de l'impulsion interne (1) ; instinctif ou mental, dans son premier principe, prémédité ou non, quelles qu’en soient la source, la matière, la cause, l’utilité, et même l’inutilité complète pour son auteur, le vol, à ses yeux, reste toujours le vol.

Il semble, au contraire, d’après la doctrine du professeur Lordat, qu’il suffise qu’un acte soit intellectuel dans son origine, que la source en soit mentale, pour qu’il ne recèle rien d’instinclif en soi, pour qu’il soit de toute nécessité libre et, qu’à ce titre, le principe en soit intransmissible.

Il semble, d’autre part, qu’il suflise qu’un acte émane, dans son principe, d’une impulsion interne, qu’il soit instinctif dans son origine, pour qu’il soit, en tout, aveugle, irréfléchi, fatal, héréditaire.

Cette théorie n’irait à rien de moins qu’à disjoindre, en criminalité, comme incompatibles, la spontanéité et la liberté, l'instinct et la raison, l'instinct et la conscience, conséquence que repousse tout l’esprit de la loi, et c’est d’équité : d'équité, car la loi s’adresse à des hommes, et non à des brutes ; car elle n’admet pas qu’il y ait dans notre espèce, dans l’état de raison, dans la sphère morale de l’ac-

(1) Précédente distinction du docteur Lordat.

tivité libre, des actes spontanés qui ne soient qu’instincüfs et qu’ils cessent à la fois d’être réfléchis, d’être moraux, d’être libres. La pensée de la loi, et elle s’inspire ici du verbe intérieur de l’humanité, est que la liberté, est que la conscience n’ont pas besoin, chez l’homme, de ces longues méditations et de ces longs intervalles, qu’on suppose, pour agir. Si spontané que semble être un acte coupable, la lumière de l’âme, plus électrique encore, léclaire toujours plus vite qu’il ne s’accomplit. IL est, selon les cas, ou plus ou moins coupable, mais il ne peut jamais passer innocemment à l’exécution.

On ne peut, sous ce rapport, assimiler en rien, le vol pour le vol, au vol irréfléchi : ni le vol irréfléchi, mème tel qu’on l’imagine, au vol instinctif du fou ou de la pie. La pie ne dérobe pas, dans le but de voler; elle ne vole inêème pas, à vrai dire, elle cache; mais, chez l’homme qui n’est ni idiot, ni fou ; chez l’homme, une fois en âge de discernement, entre le vol pour le vol et le vol pour le profit, il n’y a, quant au but, de différence, que celle de là nature de satisfaction que le voleur éprouve; entre le vol réfléchi ou d’impulsion mentale, et le vol irréfléchi ou dimpulsion interne, iln’y à pas, non plus, quant à l’intention et quant à la pensée, toute la distance que l’on imagine, il n’y a de différence que celle de la longueur de la réflexion.

L'importance qu’attache le professeur Lordat, à distinguer ainsi la source intellectuelle de la source instinctive de l’acte criminel, très-fondée, s’il s’agit d'apprécier les degrés de culpabilité, n’est donc point justifiée, s’il s’agit de la simple criminalité de l’acte :

Il n’est point d’impulsion interne de l’instinct, qui, si L'acte où elle tend, intéresse le devoir, ou le sens moral de

l’homme, ne soit chez lui soumise, à différents degrés, à l'intelligence et à la conscience.

Il n’est point, d’autre part, d’impulsion mentale, en la supposant la plus étrangère, dans sa source, à l’instinct ou aux sens intérieurs, qui n’y retentisse.

Ceite différence possible des sources d’un même acte est donc sans conséquence finale pour son essence.

Tout mode sensitif de l’activité libre devient toujours, plus ou moins vivement, intellectuel; tout mode intellectuel de l’activité libre devient toujours, plus ou moins vivement, sensitif.

Par rapport à l’action de l’hérédité, cette distinction des sources instinctives et mentales de l’acte criminel reste donc sans valeur. En s’en tenant aux termes du professeur Lordat, l’aveu qu’il fait de l’action de l’hérédité, sur les vols qui procèdent de l’un des deux principes, impliquerait l’action de l’hérédité, sur les vols analogues qui procèdent de l’autre, à moins qu’il n’entende réduire les premiers à la démence légale.

Mais, en réalité, l’hérédité régit Les impulsions de l’une et de l’autre origine, et peut, dans les deux cas, être la source vraie de celles qui poussent au vol. Il reste seulement à faire, dans l’un et l’autre cas, l’application des règles que mous avons posées, en se conformant au principe essentiel de la distinction entre l’hérédité de la disposition et l’hérédité de Pacte :

Instinctif ou mental, l’acte même du vol, en tant que libre et moral, est intransmissible ; qu’il ait été de grande ou de nulle importance, prémédité ou non, le père, en âge de raison, sain de corps et d'esprit, n’a pu, à titre d'homme, l’exécuter lui-même comme un acte machinal. Ce n’est point, en lui, l’automatisme vital, c’est

la volonté morale qui l’a commis. Il n’en peut donc léguer la nécessité organique à son fils, comme une part fatale de son héritage. La génération ne saurait transmettre les actes de conscience qui y ont concouru, ni la décision libre et personnelle de la volonté qui l’a accompli.

Instinctive ou mentale, l’enfant peut, au contraire, hériter dela tendance, ou de la disposition des parents à voler.

Si l'exécution suit, ce n’est point que l’acte accompli ait cessé, dans ces cas, d’être facultatif; c’est que la volonté responsable du fils succombe, dans ces cas, à l'impulsion transmise, comme elle avait déjà succombé, chez le père, à l’impulsion innée, à l'intérêt, au goût, ou à la passion.

Nous ne saurions donc citer de semblables exemples, comme des preuves de l’hérédité du vol, ni de tout autre crime, mais comme l’unique preuve empirique qu’il soit possible de donner, comme l’unique expression que l’on puisse saisir, de la transmission de cet ordre de tendances.

Devant la masse des faits patents d’hérédité des propensions aux crimes contre les propriétés, on n’a, pour ainsi dire, que l’embarras du choix entre ces sortes d'exemples.

Lametthrye parle d’une femme, qui, pendant ses grossesses, était sous l’empire d’une monomanfe de vol; et cette disposition passait à ses enfants (1). Gall cite d’autres exemples de cette disposition héréditaire au vol (2). Une voleuse, dont il est question dans Vidocq, la Sans- Refus, était fille naturelle d’un voleur nommé Comtois, rompu vif en 1788, dans la cour de Bicètre, et de la fille

(1) Lametthrye, OEuvres philosophiques, in-4°. Londres, 1781, l’Hommemachine, p. 45.

(2) Gall, Sur les fonctions du cerveau. Paris, 1825, . I, p. 207, 208.

Marianne Lempave, qui fut un peu plus tard condamnée, pour vol, à plusieurs années de prison (1). Les journaux judiciaires fourmillent de faits semblables.

Il y a quelques années qu’un fameux recéleur d’Angleterre, William Lee, fut pendu pour avoir osé acheter le grand sceau de l'État, dont un voleur avait eu l’art de s'emparer.

En 1826, le magistrat de police renvoyait Wolf Lee, fils du précédent, devant les assises, pour nombreuses escroqueries commises sur des marchands, toutes de la même manière (2).

En France, dans le courant de juin 1844, comparaissaient aussi devant la cour d’assises, deux familles sous le poids d’une accusation de quarante-cinq vols. Ces deux familles étaient alliées par le sang et par le brigandage. Chrétien Jægly, le chef de la première, avait épousé la fille de Samuel Ruch, le chef de la seconde ; on voyait dans l’une, au banc des accusés, le père, la mère, le fils, e les deux beaux-frères ; dans l’autre, le père Samuel Ruch, et son fils Charles Ruch, tous pour être condamnés aux travaux forcés, ou à la réclusion, à l’exception d’un seul, Jægli fils, à peine âgé de dix-neuf ans; encore était-il bien démontré aux débats, qu’il avait été surpris avec son père, la figure barbouillée de suie et, comme lui, chargé d’objets très-suspects (3).

L’année suivante, à Lille, une autre famille venait prendre place à son tour, sur le banc des assises : les accusés étaient Caroline Arbonnier, âgée de vingt-deux ans, pre-

(1) Vidocq, Les vrais Mystères de Paris, t.1, p.134. Nous ne citons icr ce fait que parce que Vidocq garantit la réalité de ces personnages.

(2) Gazette des Tribunaux, 1re année, n° 238. — 1892.

(3) Gazette des Tribunaux, 26 juin 1844.

mier sujet de la bande; Hector et Zéphyrin, ses deux frères ; la veuve Arbonnier, sa mère, et Adolphine Veykener, sa belle-sœur. Cette véritable société de ravageurs exploitait de longue main, le vol en famille; plasieurs de ses membres avaient été précédemment repris de justice, quand, à la suite d’un vol avec abus de confiance, ils furent tous saisis, et devant l’accablante évidence des preuves, condamnés, hors une seule, Adolphine Veykener, à la réclusion (1).

Il arrive parfois, disait dernièrement un journal judiciaire (2), que, devant la justice, se déroule le tableau d’existences et de mœurs tellement bizarres, qu’à peine peut-on croire à leur réalité. La fille Marianne pourrait être, en ce genre, citée comme un des types les plus singuliers.

A peine âgée de vingt et un ans, d’une beauté remarquable, d’une rare distinction, elle est une première fois saisie, sous l’habit d'homme, en compagnie de voleurs, au moment où elle jouait un rôle dans un vol à l’américaine ; elle n’est, cette fois, punie que de quelques mois de prison. Surprise, de nouveau, dans l’église Notre-Damede-Lorette, en plein vol, de complicité avec des charrieurs désignés sous le nom de la bande belge, elle est alors frappée d’une condamnation à un an de prison. Le terme expirait le 1‘ juillet 1846. Mais des révélations recueillies, dans le cours de sa détention, sur ses antécédents et sur sa position, on ne peut plus singulière, n’ont pas permis de la rendre à la liberté. La justice a appris que cette fille Marianne était un des agents de cette race bohème dont le chef, Claude Thibert, a été arrêté, il y a quelques

(1) Le Droit, Journal des Débats judiciaires, 10° année, p. 403. (2) Gazette des Tribunaux, 2 Juillet 1846.

mois. Elle était un des membres les plus actifs de cette redoutable société de voleurs, etcomme telle, elle se trouve comprise dans l'instruction dirigée contre Claude Thibert et ses complices. Confrontée avec eux, elle a tout avoué. Comme on l’a dit plus haut, d’une beauté remarquable, d’une grande douceur de voix, parlant avec la même facilité l'allemand, l'anglais et le français, aussi libre et aussi élégante sous le costume d'homme, que sous celui de femme, elle s’est montrée apte à jouer tous les rôles, et elle n’a reculé devant aucun des moyens propres à assurer le succès de ses projets et de ceux de ses complices qui, pour la plupart, ont été ses amants.

Cette voleuse émérite a, pour père, un voleur cinq fois condamné, qui subit en ce moment une peine afflictive et infamante : sa mère est une femme plusieurs fois déjà reprise de justice, aujourd’hui évadée : enfin, elle a un frère qui est, ainsi qu’elle, tenu sous les verroux. Pour singularité dernière, elle est née sur un grand chemin, et dans une voiture dont se servait la famille, pour enlever le fruit de ses vols.

Très-souvent, à l’hérédité du goût du vol se joint, dans ces familles , celle d’un goût aussi vif, et aussi naturel, pour une manière violente de l’exécuter.

Des crimes de ce genre mixte amenaient sur le banc de la cour d’assises de l’Orne, au commencement de novembre 1844, trois membres d’une même famille, le père, François Lebossé, âgé de 69 ans, et Jean et Siméon Lebossé, ses deux fils, tous les trois accusés de vol avec violence, sur un chemin public : le père était un voleur vieilli dans le crime; ses deux fils, comme lui, étaient capables de tout ; ils étaient la terreur de toute la contrée. Lorsque les paysans revenaient de la foire, avec de l’ar-

gent, ils n’oubliaient jamais de faire un grand détour afin d'éviter la maison mal famée. Les attaques nocturnes, les vols qui se commettaient leur étaient attribués; on en avait les preuves, et on gardait le silence ; tant était grande la crainte qu’ils inspiraient à tous. Chacun craignait pour soi qu’une dénonciation ne fût un arrêt de mort. Mais enfin, arrêtés et convaincus par une masse de preuves, les trois Lebossé ont été condamnés aux travaux forcés à perpétuité (1).

Quelques années avant leur condamnation, une bande de malfaiteurs jetait l’effroi dans le département du Calvados, et particulièrement dans l’arrondissement de Bayeux. Des vols nombreux furent commis avec une audace rare sur les routes, et la justice fit d’inutiles recherches pour en découvrir les auteurs. Ces poursuites étaient à peu près abandonnées, lorsqu'une femme, Adélaïde Legoupil, veuve Lahaye, condamnée à perpétuité comme complice d’assassinat, fit d’importantes révélations ; bientôt après toute une famille de la commune de Nonant fut mise en arrestation , et l'enquête dont elle fut l’objet fit connaître que tous ses membres ne vivaient, depuis longtemps, que du produit de leurs crimes. Six d’entre eux furent traduits devant les assises : les trois frères Jean, Pierre et Constant Fossay, Francois Shouvray, leur beau-frère, et la femme Shouvray, leur sœur.

Après de longs débats où se montra tout le cynisme de ces misérables, la cour condamna Pierre et Constant Fossay, chacun à douze ans de travaux forcés, Shouvray à vingt ans, et sa femme à quinze ans. Quant à Jean Fossay, antérieurement condamné à perpétuité pour as-

(1) Ga%ette des Tribunaux, 5 novembre 1844.

sassinat, aucune peine ne put être prononcée contre lui. Ces condamnations reportaient naturellement le souvenir des habitants sur les antécédents de cette famille où le crime est héréditaire.

En effet, le grand-père et le père des Fossay furent pendus, en leur temps, aux jours du gibet et de la corde de chanvre; leurs oncles, une de leurs tantes, ont longtemps séjourné dans les bagnes; un de leurs neveux, le fils de Shouvray, expie, dans le bagne de Brest, la condamnation qu’il avait encourue, et le reste de la famille suivait sa destinée (1).

Qu’on ne s’imagine pas que ces faits d’hérédité des propensions aux crimes contre les propriétés, soient exceptionnels, et que la proportion en soit insignifiante :

Un des deux fondateurs de la société pour le patronage des jeunes libérés du département de la Seine-Inférieure, M. G. Lecointe, stimulé par l’exemple et par le succès de la colonie agricole de Mettray, eut, il y a quatre ans, la hardiesse d'établir, à ses risques et périls, pour les jeunes détenus de son département, sur les bases les plus simples, les mieux entendues, les plus économiques, une colonie de ce genre ; il l’institua sous le nom de colonie horticole, agricole et industrielle de Petit-Quevilly, dans le but de profiter du bénéfice de l’âge et des facilités de correction qu’il offre, chez les ieunes détenus, où le mal, en quelque sorte, est eñcore dans son germe, pour les ramener au bien, par le travail des champs, par l’éducation, par l’émulation, la solidarité, le don d’un état, enfin, par la confiance poussée, après un temps d’épreuve préliminaire,. jusqu’à la liberté, jusqu’à faire des détenus,

(1) Le Siècle, 13 décembre 1843.

des prisonniers sur parole : le succès a dépassé toutes les espérances (1), et les résultats obtenus, jusqu'ici, sont de nature à donner pleine confiance dans l’avenir et l’effcacité de ce système tout pratique de réforme pénale. Désireux de savoir quel rapport existait, ou pouvait exister, entre la moralité des jeunes condamnés de cet éta— blissement et la moralité de leurs pères et mères, je dois à la bienveillance de son fondateur, cette communica-

tion, que le défaut de temps ne lui a pas permis de rendre plus complète :

Sur 126 enfants entrés dans la colonie du Petit-Quevilly depuis le 14 janvier 1843 jusqu'au 8 juin 1846 :

Le n° 5 a été condamné pour mendicité et vol, de complicité avec sa mère, son frère et sa sœur (enfant naturel).

9. Condamné pour vol de grains et volailles, de complicité avec son père.

11. Condamné pour vol de coton, de complicité avec sa mère et son père.

12. Condamné pour vol de friandises, le père disparu depuis la naissance de l’enfant.

19. Condamné pour vol de poules, le père et la mère soupconnés de complicité.

21. Condamné pour vol (enfant naturel); la mère subit cinq ans de prison.

22. Condamné pour vol d'argent; il ignore ce que son père est devenu.