C. Proc

Cire, min.,

Com. L. Elcc., ..

Cnns. d'Ét.,.. ..

Corm

Dav., C-,

Dav., V

Décr

De Mag. et Del.,

Gand. et Boit., .

Hen.,

Inst-,

Inst. Gén.,

Jourd.

Leb. et Pui

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Mir., C-,

Mir., F

Ord

Per.

Rèp. adm

Ro. et Le

Saur

Swa.,

Vov

Vull. et Mon.,.,.

Trailé de l'Administration temporelle des Paroisses , par l'abbé Atïre.

Artirle.

Code administratif, par S. A. Blanchet.

Traité de l’Organisation et des Attributions des Corps municipaux , par M. A. Bost.

Guide des Maires, par M. Boyard.

Bulletin officiel du MinUtère'de l'Intérieur.

C'est-à-dire.

Code civil.

Code d'instruction criminelle.

Code forestier.

Code penal.

Code de Procédure.

Circulaire ministérielle.

Commentaire des Lois électorales, contenant la solution de toutes les difficultés auxquelles ces lois peuvent donner lieu.

Conseil d'Etat.

liro't administratif de Cormenin.

Régime des Communes, par H. -J -B Davenne.

Recueil méthodique et raisonne des Lois et Réglements sur la Voirie, par H. -J. -B. Davenne.

Décret.

Diclionnaire de Droit public et administratif de MM. Albin Lcrat de Magnilol et Huard-Üelamarre.

Manuel de Droit administratif, par R. Gandillot et J.-M. Boileux.

Du Pouvoir municipal, par Henrion de Pansey.

Instruction ministei ielle.

Instruction générale sur le Service et la Comptabilité des Receveurs de communes et d'etablissements de bienfaisance. 17 juin 1840.

Répertoire administratif de Ch. Jourdan.

LoL

Code municipal, par C Leber et A. de Puibusque.

Droit, Procédure et Jurisprudence administratifs, par C.-A. Lemarquière.

Conlravcntions. Délits et Peines, par E.-M.-M. Miroir.

Formulaire municipal de E.-M.-M . Miroir.

Note.

Ordonnance.

Code des Constructions et de la Contiguilé, par M. L. Perrin.

Répertoire administratif, par Ch. Jourdan.

Recueil général des Arrêts du Conseil d'Etat, par Germain Roche et Félix Lebon.

Code des Contributions directes, par A. Saurimont.

Trailc de l'Organisation et des Elections municipales , par M. H. de Sainte-Hermine.

Dictionnaire de Recrutement, par M. Swanton.

Voyez.

Principes d'administration . par MM. Vuillefroy et Léon Monnier.