IV. ORDONNANCE DU ROI QUI DÉTERMINE LE MODE DE CONSTRUCTION DES FOSSES

d’aisances dans la ville de paris *. (Du 24 septembre 1819.)

Louis, etc.;

A tous ceux, etc.;

Vu les observations du préfet de police sur la nécessité de modifier les règlements concernant la construction des fosses d’aisances dans notre bonne ville de Paris;

Notre conseil d’État entendu,

Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

Section première. — Les constructions neuves.

1. A l’avenir, dans aucun des bâtiments publics ou particuliers de notre bonne ville de Paris et de leurs dépendances, on ne pourra employer pour fosses d’aisances des puits, puisards, égouts, aqueducs ou carrières abandonnées, sans y faire les constructions prescrites par le présent règlement.

2. Lorsque les fosses seront placées sous le sol des caves, ces caves devront avoir une communication immédiate avec l’air extérieur.

5. Les caves sous lesquelles seront construites les fosses d’aisances devront être assez spacieuses pour contenir quatre travailleurs et leurs ustensiles, et avoir au moins deux mètres de hauteur sous la voûte.

4. Les murs, la voûte et le fond des fosses seront entièrement construits en pierres meulières maçonnées avec du mortier de chaux maigre et de sable de rivière bien lavé.

Les parois des fosses seront enduites de pareil mortier, lissé à la truelle.

On ne pourra donner moins de trente à trente-cinq centimètres d'épaisseur aux voûtes, et moins de quarante-cinq ou cinquante centimètres aux massifs et aux murs.

5. 11 est défendu d’établir des compartiments ou divisions dans les fosses, d’y construire des piliers et d’y faire des chaînes ou des arcs en pierres apparentes.

6. Le fond des fosses d’aisances sera fait en forme de cuvette concave.

' Coutume de Paris. — Article 193. Tous propriétaires de maisons en la ville et faubourgs de Taris sont tenus d'avoir latrines et privés suflisants en leurs maisons. — Art. 218. Nul ne peut mettre vidanges de fosses de privés dans la ville. — Claude de Ferrière, t. II, p. 1611 et 1781.

Tous les angles intérieurs seront effacés par des arrondissements de vingtcinq centimètres de rayon.

7. Autant que les localités le permettront, les fosses d’aisances seront construites sur un plan circulaire, elliptique ou rectangulaire.

On ne permettra point la construction de fosses à angles rentrants, hors le seul cas où la surface de la fosse serait au moins de quatre mètres carrés de chaque côté de l'angle; et alors il serait pratiqué, de l'uri et de l'autre côté, une ouverture d’extraction.

8. Les fosses, quelle que soit leur capacité, ne pourront avoir moins de deux mètres de hauteur sous clef.

9. Les fosses seront couvertes par une voûte en plein cintre, ou qui n'en différera que d’un tiers de rayon.

10. L’ouverture d'extraction des matières sera placée au milieu de la voûte, autant que les localités le permettront.

La cheminée de cette ouverture ne devra point excéder un mètre cinquante centimètres de hauteur, à moins que les localités n’exigent impérieusement une plus grande hauteur.

1 1. L’ouverture d’extraction, correspondant à une cheminée d’un mètre cinquante centimètres au plus de hauteur, ne pourra avoir moins d’un mètre en longueur sur soixante-cinq centimètres en largeur.

Lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées seront augmentées, de manière que l’une de ces dimensions soit égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée.

•12. II sera placé, en outre, à la voûte, dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute et de l’ouverture d’extraction, si elle n’est pas dans le milieu, un tampon mobile, dont le diamètre ne pourra être moindre de cinquante centimètres. Ce tampon sera en pierre, encastré dans un châssis en pierre, et garni, dans son milieu, d’un anneau en fer.

15. Néanmoins ce tampon ne sera pas exigible pour les fosses dont la vidange se fera au niveau du rez-de-chaussée, et qui auront, sur ce même sol, des cabinets d’aisances avec trémie ou siège sans bonde, et pour celles qui auront une superficie moindre de six mètres dans le fond, et dont l’ouverture d’extraction sera dans le milieu.