RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE

Les pro'iuits du iimulnge pur Dature soot-

iU objets de propriété? 943.

Quid deik objets obtenus perles procédés de

réduction? 913.

Les copies peuvent-elles être un objet de

propriété artistique? 914.

Dfpôl. 945. 916.

Le dépAt esl il opplicable aux œuvres cii

relief? 916(1).

Durée, 917.

Cession. 918. 919.

La cession du droit de reproduction résul-

te-t-elle de celle d'un ourrage original

de sculpture? 919.

SECOURS MUTUELS (sociÉiis de).

SECRETS DE FABRICATION (rê-

YÉLATioif des).— 99 1 , 4 1 44 .

SOIES (COIIDITIOII PDBUQUE DES). 1007.

SOUDE (Fabriques de). 447.

SPECTACLES. — Autorisation. 993

{Voir PROPMÉTÉ DRAII.4TIQUB.)