IMPOT
VOjragearo.
1 r. classe par téta a 1 kilomètre
S« classe —
Dans ces taxe* «ont compris les frais de transport de 30 kilef . ae bagages
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MarebaMIeee transportées
petite vitesse.
Par tonne a 1 kilomètre.
1rs ctasw : Spiritueux, produite manu-
3« classe : Produits agricoles, métaux.
3« classe : pierres, miserais, produiis
O.Ot
4» classe : Houille, fumier, etc., etc. De 0 A 100 ad. ( taxe maxime, 5 fr.). De 101 à 300 kilom. (taxe maxime,
TRAFIC 595
La quatrième classe a été introduite dans les conventions de 4863 entre l'État et les compagnies.
A l'exception de cette dernière classe, tous les autres prix taxés sont beaucoup trop élevés, et, pris dans leur ensemble, eu égard aux délais de transport, ils constituent la France en état d'infériorité vis-à-vis de la plupart des autres pays.
La force des choses a obligé les compagnies à faire certaines réductions sur les tarifs généraux, mais l'absence de concurrence intérieure a diminué beaucoup l'importance de ces réduc-» tions. Néanmoins, comme nous allons le voir, certaines lignes ont été conduites à abaisser spontanément leurs taxes, afin de conserver une partie du trafic auquel elles pouvaient légitima ment prétendre.
Bans parler de l'exagération des taxes, les délais et conditions générales ont été, pendant longtemps, l'objet de plaintes de la part des négociants et des voyageurs en général. A la suite de l'enquête de 1863, il est intervenu un règlement qui améliore sensiblement la position du public, mais sans donner complète satisfaction à ses justes exigences.
Tarir» spéciau*. — On conçoit que, sans déroger aux conditions générales qui règlent les transports, une administration, voulant attirer sur son réseau le mouvement et la circulation, doive faire certaines modifications affectant soit les taxes, soit les délais, ou à la fpjs ces deux éléments de la question. Elle entre alors dans la voie des tarifs spéciaux, des réductions ; des arrangements particuliers interviennent alors, s'il s'agit des cas spéciaux comme les suivants :
— Transports par wagons à charge complète ;
— Transports par trains complets ;
— Transports de quantités minima , quotidiennes , mensuelles, semestrielles, annuelles;
— Transports de long parcours :
— Transports à délai allongé ;
— Transports sans responsabilité d'avarie.
Il y aurait des volumes à écrire s'il fallait discuter toutes les questions que soulèvent les tarifs spéciaux, et même seulement
la nomenclature, la classification, les assimilations de chaque administration. — Indiquons seulement ici la voie dans laquelle il nous paraît nécessaire d'entrer, — en suivant la Belgique dans ses réformes et même en allant plus loin encore.
