GISEMENTS

rABLISSEBIEnT ,

à raison du moteur.

Cours d'eau.

Machines k vapeur.

CLASSEMENT parmi

LES ÉTÀBLISSEMEKTS

régis par la loi du 21 avril 1810,

et motifs de ce classement.

CLASSEMENT

P4mi LES ÉTABLISSCMESTS

insalubres, incommodes ou dangereux ^4) .

Classe

il laquelle

rétablissement

appartient déjk , et

ordonnance de

classement.

Classe

dans laquelle

rétabiissenwnt

doit être placé, et

motifs de

ce classement.

OBSERVATIONS

TÉGORIE.

>ON LANCES SUR LES ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, INGOIIMODES OU DANGEREUX.

rrêté du 19 rentôse an vi, instruction du 1 9 ther. an vi , circulaire du 16 nov. 1SS&.

Ordonnancedu 22 mai

Idem.

Jdem,

Idem.

Texte de l'art. 7S.

Ces foyers rentrent dans la catégorie des forges.

Idem.

TcxtcdcTart. 73.

l'o classe. — Ordonnance du 1 A janv.

I»«cle.-Méme8 inconvénient" que pour les hauts- foum.

Idem.

Idem,

Les foyers de mazerie sont employés pour blanchir on décarburer la fonte dans la fabrication dn fer par la méthode niremaise et dans la fidtrication de l'ader de fcrge.

Les fineries sont employées pour blanchir ou décarborer la fonte dans Taffinage par la méthode aaglaiae. iJn moteur est nécessaire pour leur soiiCDerie.

Biiité de la nomenclature /(

DÉSIGNATION

de L*USDE.

Fours a puoler.