Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrières
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 25 h 15 (101 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Nous ayons établi chapitre III (t. I, p. 163 et saiy.), Préiinmitire.. que le sel gemme, -bien qu'il ne soit pas désigné nominativement dans Fart. 2 de la loi du 21 avril 1810, est implicitement compris dans les dispositions de cet article qui sont purement énonciatives et non pas limitatives, d'où il suit que le sel gemme est une mine : deux arrêts de la Cour de cassation, en date des 8 septembre 1832 et 17 janvier …
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Chapitres
- CHAPITRE XI15 min
- MINES DE SEL, SOURCES D'EAU SALÉE. M15 min
- M0IES DE SEL, SOURCES D'EAU SALEE15 min
- MINES DE SEL, SOURCES D'EAU SAJLÉE15 min
- MI5ES D£ SEL, SOURCES D'EAU SALÉE15 min
- MINES DE SEL 9 SOURCES D'BAU SALEE15 min
- CHAPITRE XH3 h 45
- CHAPITRE Xin15 min
- CHAPITRE XIV30 min
- II1 h 45
- CHAPITRE XV15 min
- II30 min
- SOI30 min
- CHAPITRE XVI30 min
- II15 min
- CHAPITRE XVIL15 min
- II15 min
- CHAPITRE XVin30 min
- II30 min
- IH15 min
- CHAPITRE KK30 min
- II. — 5^5 propriétés15 min
- IV. — Moyens de reconnaître l'existence des tourbes15 min
- V. — Du sondage pour la tourbe15 min
- VI. — Des diverses espèces de tourbes15 min
- IX. — Détails de Vexiraction15 min
- X. — DE LA DESSIGATION DES TOURBES15 min
- XI. — De Vempilage15 min
- XII. — De la couverture des piies15 min
- XIII. — De l'enlèvement et du transport des tourbes1 h 00
- II. d15 min
- ETC. 5S15 min
- ETC30 min
- ETC15 min
- LES MINES PAR L'ADMINISTRATION15 min
- TITSE X. — DE LA POLICE ET DE LA JURIDICTION RELATIVES AUX MINES15 min
- II. f45 min
- II. g30 min
- TITRE IV. — NOMIITATION ET AVANCEMENT15 min
- LOYERS DE BUREAU, FRAIS DE TOURNÉE15 min
- DES MO'ES15 min
- II. h15 min
- PROPORTIONNELLE15 min
- PROPORTIONNELLE15 min
- II15 min
- ACCIDENTS15 min
- OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES15 min
- ASPHYXIE15 min
- NOYÉS45 min
- APP£I^DIC1 h 00
- II. m2 h 00
- II. P2 h 45
- USINES RÉGIES A LA FOIS PAR LA LOI DU 21 AVRIL 1810 ET PAR LES DÉCRET15 min
- GISEMENTS15 min
- F0TER8 DE CHAUFFERIE15 min
- CO15 min
- EMPLOYÉ15 min
- TROISIÈME15 min
- UR LES ATELIERS INSALUBRES, INCOMMODES OU DANGEREUX15 min
- LOISE15 min
- II. V45 min
- CHAPITRE XL15 min
- CHAPITRE Xn15 min
- Acte de déclaration15 min
- CHAPITRE XIII15 min
- CHAPITRE XIV15 min
- CHAPITRE XV15 min
- CHAPITRE XVII15 min
- CHAPITRE XVIIL15 min
- DANS L'APPENDICE15 min
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