EMPLOYÉ

Goon d'eau.

laminée , d'acier.

tdle

Usnn» pour le traite* ment des minerais de zinc.

Usines ponr le traitement des minerais de plomb.

Usines pour le traitement des minerais d'argent.

Cuivre noir, cuivre brut, vieux cuivre.

Minerais de zinc

Minerais de plomb.

Minerais de enivre, de plomb , d'antimoine, de zinc argentifère , L quartz argentifère, argent ronge I

Fer en massiaux, fer en barres , outils , et in strumentsdivers

Fer en massiaux, fer en barres.

Cuivre Hoir, cuivre rosette.

Cuivre raffiné, cuivre battu, cuivre laminé.

Cours d'eau.

Idem,

Idtmtm

Idem,

Machine*

Machine à vapeur

Idem,

QUI UCI9

à raissB

des appirdk

de Tustae.

Zinc brut..

Plomb, lithargc, argent.

Arguent , cuivre , zinc, lîtbarge.

Idem,

Idem.

Idem,

Idem.

Loi du ât n 1H10, décret j 15 oct \%s ordoDBafire li 14 janvier \^\

Idem.

Idem,

Uem.

Idem.

ment des usines minéralurgiques.

IMENTS

«ISSEMEHT ,

aîson du moteur.

\é Su 19 tôse an vi, traction da Iher. anTi culalre da nov. 1854

Idem,

b vapeur

CLASSEMENT parmi

LES ÉTAlBLISSEHEITTS

régis par la loi da21 avril 1810,

et motifs de ce classement

Ordonnancedn 22 mai

Idem,

Idem.

CLASSEMEKT

PAUII LB8 âTABL188CMC?m

innlubres, incommodes ou dangereux.

ClasM

k laquelle

rétabliiseoient

appartient dé|h , et

ordonnance de

classement

aane

rétablissement

doit être placé, et

molin de

ce classement. ^

Idem,

Idem»

Idem,

L'opération est eom parable à celle mii donne le petit fer au moyen du martinet on des cylindres.

L'opération a pour objet une fabrication da fer et non une élaboration d'un produit déjà ouvré.

Texte de l'art. 75.

Idem,

1ecl«. -Mêmes inconvénient* que pour les hauts - fourneaux.

OBSERVATIONS

Ces usines sont des annexes de celles qui servent au traitement des minerais de cuivre, ou sont comprises dans l'art.

73 , sous la dé-' nomination de martinets à cui vre f ou bien sont analogues aux martinets.

Texte de l'art. 75.

Idem,

1«cla8se.-0rdonnancedu 1 d janvier

2« classe. -Ordonnance du 1 4 janvier

Idem

Les foyers où Ton traite I<»

riblons sont désignés , dans plusieurs localités , aoua le nom d( taiaander{9, lorsqu'on fabriqo< immédiatement utoc le fer qu en proTÎenl des outils et instruments. On ne doit pas les confondre stcc les taillanderies proprement dites , qui servent poui transformer le fer naarcband ci outils et instruments divers.

Ces nânes rentrent dans 1 catégorie de celles qui sont dé signées dans l'ordonnance du 1 janvier 181S sous la dénomina lion d*établissemento serrant raflSnage des métaux.

Ces usines rentrent dans I catégorie de celles qui sont d^ signées dans l'ordonnance dut janvier t818 , soit sous la dénc mination de fondeurs en gron oo an fourneau k réverbère , se sous celle de fonte et laminage é cuivre.

1« classe.- Ordonnance du Hjan. 1815

Idem,

Ces usines rentrent dans catégorie de celles qui sont ind quées dans l'ordonnance du 1 janvier 1818 comme servant l'affinage des métaux.

Ces usines rentrent dans catégorie de celles qui sont inc quées dans l'ordonnance du :

janvier 1818 comme Mrvant b fabrication de la Uiharge.

DÉSIGNATION

de l'usihe.

Usines pour le traîtcment des minerais d'arsenic.

UsnŒs ponr le traite ment des minerais d'antimoine.

UsnrEs pour le traite< ment des minerais de cobalt et de nickel.

BocAKOs à minerais.

Bo€A.RDS à crasse. . .

UsiHEs pour le traitement des matières pyritenscs, Titriofiques, aJnmineases on aloniféres,

UsniES pour Télaboration du sel gemme et le traitement des eaux salées.

MATIÈRES

Minerais d'arsenic.

Minerais d'antimoine.

Minerais de cobalt, de nickel. .

Minerais de fer et antres , accompagnés d'ane gangue plus ou moins dure.

Laitiers et scories accompagnés de matières métal liques.

Substances minérales pjriteuses, yitrioliqaes, alu mineuses ou aluniféres.

PRODUITS

MOTBUR

EUPLOTC.

Coan d'eau.

Acide arsénieux , arsenic métalli

3ue , sulfure *arsenic , dit réalgar.

Sulfure d'antimoi ne, dit aniimoine cru; antimoine métallique , dit régule.

Acide arsénieux, soufre , smalt , asur, nickel.

Minerais de fer et antres.

Matières métalliques diverses.

Sulfate de fer, sulfate d'alumine, alun.

Cours d'eau.

Idem,

Sel gemme, eaux provenant de sources ou de puits d'eau salée.

Sel commun dit sel murin.

Machtim

Machine

à vapeur

Idem,

Idem.

Idem. Idem,

Idem,

lOISl

qui

«ÉCOfl

â rsîson

des appareils

de l'usine.

Loi du 21 an4 1810, décrrtA 15 octobre fSfgj ordonnance dfl

UjaoT. 1815.

IJm.

liem.

Idem,

APPÏ'

ssefnerU des usines minéralur gigues.

;l£ments

\ raison du moteur.

Goara d*o

rélé da 10 enl^c an VI , istmciion du 9 thermidor n Yi, circuûre dn 16 ov. 1851.

Idem.

Idem,

Idem.

HachiaM h vapeur.

Ordonnaneeda 22 mai

Idem,

Idem.

Idem,

Idem.

CLASSEMENT

parmi

LES ÉTABLISSEMERTS

régîs par la loi daSI avril 1810,

et motifs de ce classement.

Texte de l'art. 78.

Idem.

CLASSEMENT

PARMI LES iTABLlUniKRTS

insHlubres ,

ou dangereux.

aaase

h laquelle

rétabliiiseroent

appartient déjk, et

ordonnance de

classement.

1 e classe.- Ordonnanceda Ujan. 1815

Idem.

Idem^

5«classe.- Ordonnance du Ujan. 1815

GlasM

dans laquelle

l'établissement

doit 6lre placé, et

moUis de

ce classement.

se cK— Bruit.

Idem.

OBSBRVATIORS.

Ces uMues rentrent dans la catégorie de colles qui sont désiffnées dans rordminance royale au 14 janvier 1818 sous la dé> nomination d'établissements servant h l'a£Bnage des métaux.

se classe .-Or donnancedu 7 mars 1841

Les nsioes dans lesaoelles on fisbriqoe directement la coupe rose , au moyen du fer. et de l'acide sulfurique, ne sont pas considérées oooune asines minéraiurgiques.

Les a»ines destinées k l'élaboration du sel gomme et du traitement dei eaux salées sont régies par la loi du 17 juin 1840, et par l'ordonnance do 7 mar»

184 1. EUes doivent èdv classées, relatiTcment aux inconvénient»

qui peuvent résulter de leur voisinage, parmi les éfabUssements désiôés dans l'ordonnance rovale du 14 janvier 1818 sons la déaonJiMllon de nillneriesdesd.

Suite de la nomenckUure ei u

MOTEUR

LOIS ri

DÉSIGNATION

l'usine.

MATIÈRES

PRODUITS

EMPLOTÉ.

Qm récdbcj

Court d'eau.

Madiiwt bTBpeor.

a raison '

dcsappsdb |

dernsbie. i

DEuxmq

USINES RÉGIES SEULEMEKT Pil

Patoytillets

Minerais deferayec matières terreuses.

Hineraisde fer propres à la fusion.

Goura d'eau.

Machine à Tapeur

Loi du 21 iTril 18i0. i