‹ Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrièresChapitre 58 sur 70 · TROISIÈME · texte numérisé non relu

TROISIÈME

ÉTABLISSEMENTS RÉGIS SEULEMENT PAR LES DÉCRET ET ORDO^fXA^a^

Càlcihatioh et grillage des minerais defèràrairUbre.

Minerais de fer brut.

Minerais de fer ■grillés.

Décret do iSodo-'

brel810,ordo»

nanoedaUJa^j TÎerlSIS. 1

Galcinalioh et grillage des minerais de fer dans des fours dits vaa6«c/b«

Idem,

Idem,

Idem.

Grillage des sulfures métalliques à Tair libre.

Pyrites de fer et de cuiYre.

Soufre, sulfure métalliques grillés.

Idem,

Grillage des sulfures métalliques dans des appareils propres a recueillir le soufre et à utiliser Tacide sulfureux qui se dégage.

Idem.

Idem.

Idem,

classement des tisines minéralurgiques.

lÈGLBMENTS

/etablbsemeiit ,

à raison da molear.

Cour.d-caa. Midiine.

^" a vapeur.

CLASSEMENT parmi

LES ÉTÀBLISSEMEIfTS

régis par la loi da21 avrilISlO,

et motifs de ce classement.

CLASSEMENT

PAKMI Vti *TlBLISSnfF.IITS

insalubres, incommodes oo dangereux.

Classe

h laquelle

l'établissement

appartient déjà , et

ordonnance de

classement.

Classe

dans laquelle

rétablissement

doit ètreplaoé, et

moti& de

ce classement

ATEGORIE.

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