CHAPITRE II

LÉGliLATioif. — Code pénal prussien^ § 142. — Sont punis des travaux forcés jus<r qu'à cinq ans(1) : l^les tuteurs, 2^ les fonctionnaires, 3** les employés, médecim ou officiers de santé occupés et employés dans les établissements publics destinés aux malades pauvres ou autres personnes ayant besoin de secours, s'ils commettent dei attentats à la pudeur sur les perioqnos reçues dans ces établiitement^,

TMd., 1 141.— Sont punis des travaux forcés juiqu*à.vingt ani : 1* celui qui, aYOO untpartonne de Tun ou de Toutre lexe, commet avec violence une action a/le»ttMre à la pudeur pour 9ati$faire se« instinctt sexueUt ou qui la Ibrce. par dai manacei de danger pour sa vie ou la santé, à louffirir de teli attentats ; 8^ celui qui abuit d'une personne se trouvant dans un état où elle n'aiii la volonté ni la conscience de résister à une action attentatoire à* sa pudeur ; 3* celui qui commet un attentat à la pudeur sur des personnes au-dessous de quatone ans acoomplis, ou les pousse à commettre ou à supporter cet attentat. Si la personne sur laquelle le crime a été commis en est morte, la punition est celle des travaux forcés à perpétuité.

Jhid,^ I 145. — Quiconque incite au coït une personne du sexe féminin en simulant un mariage, est puni des travaux forcés jusqu'à cinq ans.

Loi du 24 avril 1854, § 1. — Une personne du sexe féminin qui : 1* par viol, 2* sans conscience et sans volonté, est devenue enceinte (§ 144, 1 et 2 du Code pénal prussien), ou 3* par un faux mariage, a le droit de demander le maximum de l'indemnité prescrite dans YAllg, Landr.^ part. II, tit. i, § 785.

OénéraUiés.

Dans tous les temps et chez tous les peuples, même les moins civilisés, ia virginité de la femme a été hautement estimée dans l'opinion générale comme symbole de la pudeur et de la chasteté ; mais on n'a pas toujours connu l'existence de l'organe qui est considéré comme le critérium de cette virginité : la membrane hymen, qui ferme l'entrée du vagin. Les anciens Juifs montraient avec orgueil aux parents la chemise de la nouvelle mariée, avec les taches de sang provenant de la rupture de la membrane hymen, comme un signe de la chasteté conservée jusqu'au mariage. Et encore à présent cette

(1) En Pruwe, le minimuoi de la peine des travaux forces est de deux ans.

(Sotê du traducteur.)

PERTE DB LA YmOllflTÉ. — GÉNÉRALITÉS. 7S

coutume, répandue dans l'Orient, est, dit-on, populaire à Naples/ où la chemise d'honneur (eamiscia deU*onore) est montrée aux amis (1).

Ces croyances populaires ont guidé les législateurs qui, partout et toujours, ont menacé des peines les plus sévères la violation de l'état virginal. Autrefois chez les Juifs, les Athéniens et les Romains, et ID^me plus récemment dans les anciens Codes français et anglais, on ipfligeait dans ce cas la peine de mort. Encore aujourd*hui cetl^ peine est en vigueur dans quelques Etats de TUnion américaine (2),

ËQ Prusse^ il semblerait que, d'après la législation pénale actu^e, le fait de la défloration et le diagnostic médical de cette défloration n'ont plus de valeur pratique, puisque le Code pénal ne connaît pai les deux mots, virginiié et défloraiion^ et n'expose la lui, comme nous l'avons citée, que dans des termes très généraux. Cependant il est certain que le juge adresse dans des cas particuliers la question de défloration, surtout à l'égard des paragraphes relatifs aux coups at blessures (192 et 193 du Code pénal), pour constater, à côté de l'attentat aux mœurs, les lésions traumaliques qui ont accompagné cet attentat et leur influence possible sur la santé. En outre, dans VAllg. Gerichls ordnung, § xii, tit. XL, il est parlé c d'une indemnité pour la défloration > ; il est donc aussi important en pratique médicale qu'en matière civile de savoir diagnostiquer la virginité. Il en est de même dans les cas où (observ. 31 et 32) les femmes portent plainte en divorce contre leur mari, à cause de refus ou d'impossibilité d'accomplir le devoir conjugal en invoquant leur état de virginité.

Des auteurs ont beaucoup parlé d'une distinction à établir entre la virginité morale et la virginité physique. Il faudrait être tout à fait inexpérimenté dans les affaires médico-légales, pour admettre une telle différence. Là, comme partout, le médecin légiste ne basera

(1) Mayer, Neapel und die NeapoUtaner. Oldenbourg, 1840, p. 319. L'auteur a vécu longtemps à Naples.

(2) Du moins encore il y a trente ans. Voy. Beck's Eleni. of med. Juritpr,, édit. de Londres, 1825, p. 65.

74 PARTIE 9iOXiOIIIOI'E*

siPQ jugement que sur les signes scienlifiques, jugqii*à ce que lei auteurs nous apprennent comment on peut constater cette insaUis* sable virginité morale, qui doit être appréciée plutôt par le tribunal que par le médecin,

$ I . — Pm^POflio de l# virgiDÎIé.

I. Vétat des seins de la femme offre des changements essentiels par suite d'un coU fréquent, et encore plus par suite d'une grossesse ou d'un accouchement.

Les seins d'une vierge encore jeune et bien portante sont en général, proportionnellement au reste du corps, peu développés; ils sont fermes, résistants et pointus au mamelon.

Le mamelon est peu développé. (Il est aussi immoral qu'inutile d'examiner Térectilité du mamelon.) Le mamelon, entouré d'une auréole étroite, a une couleur rose claire ; il est à peine d'un brun léger chez les personnes qui ont les cheveux noirs et le teint foncé.

Mais par lui seul l'état des seins ne prouve rien, car déjà après la première jeunesse, et ù mesure qu'on avance en âge, la fraîcheur et la dureté des seins disparaissent , ils deviennent mous et pendants. (Le même phénomène se voit après plusieurs années de coït fréquent). Quant au pigment de l'auréole, il ne s'altère pas par le fait de la dénoralion, mais bien plutôt après la conception, et surtout après l'accouchement.

II. Membrane hijmen, — Il est très important de remarquer que la forme de la membrane hymen est très variée, car beaucoup de médecins qui ignoraient ces variétés, et qui ne croyaient exclusivement qu'à la forme semi-lunaire, ont bien des fois méconnu sa présence. Elle est aussi souvent circulaire que semi-lunaire ; fréquemment elle n'offre qu'un bord étroit, n'ayant même quelquefois qu'une ligne; l'orifice est circulaire ou plus ou moins ovale.

La membrane est tantôt h\che et peu résistante, tantôt tendue et dure, quelquefois même charnue, ce qui peut induire en erreur.

PERTE DE U Vlftgmt» r«- p{AGNOST|G. 75*

P'autres variétés soat décrites par dei aocoucheura diaiiogués, F.-B. Osiander et autres ; par exemple, un hymen en forme de bride, de filaments, un hymen double, etc. Je n'en ai jamais vu, pour ipa part, quoique le nombre de mes observations soit très grand sur le vivant et sur le cadavre,

Chea les enfants, lorsqu'on n'a pa$ porté aUeinU aux parties (I lA), la membrane se trouve facilement ; chea les adultes, c'est quelquefois plus diRicile, Ainsi, j'avais à déterminer si une GUe qui Qvait été assaaainée par son amant était enoort vierge ; aprèa un* recherche minutieuse, je découvris la membrane hymen, qui ne m'était pas apparue tout d'abord à cause d'une chute légère de la paroi antérieure du vagin, qui sortait par l'ouverture très grande de l'hy* men.

lie fait seul de la présence de l'hymen ne peut prouver l'existence de la virginité, car des milliers d'époux savent que le col't accompli une et môme plusieurs fois ne le détruit pas toujours; et l'on a même vu assez souvent l'existence simultanée de l'hymen et d'une grossesse (Walter, Hellmann, Osiander, Neegelé, Fodéré, Kriiger, Heim, Biske, et notre obs. Â7). Ces exemples, du reste, peuvent 1res bien s'expliquer d'après nos connaissances actuelles sur l'acte de la fécondation. Dans un cas particulier de cette espèce, une telle coïncidence ne ferait que faciliter le diagnostic ; on aurait les signes de la grossesse à défaut de l'absence de l'hymen.

Quelquefois l'hymen peut n'être que déchiré en quelques endroits, el non détruil. D'un autre côlé, l'hymen peut manquer sans qu'une défloration ait eu lieu : par exemple, par suite des opérations chirurgicales ou par le résultat d'attouchements excessifs. Quant à la destruction possible de l'hymen par l'équitation , le saut, la danse, etc., considérant la situation reculée de la membrane, on doit la rejeter comme une fable, dans le même chapitre que celui de la syphilis acquise par le passage dans des lieux d'aisances. Il en est encore ainsi de l'assertion de Fodéré et Belloc, qui disent que par la sortie des caillots de san^i; résultant de la menstruation, l'hymen peut être déchiré.

76 PARTIE BIOLOCMQUE.

Ne nous laissons donc pas ébranler sur la valeur de ce signe, qui a Vimporiance la plus sérieuse pour le diagnostic (1).

Les débris de l'hymen, après la déchirure de cette membrane, constituent ce que l'on appelle les caroncules myrtiformes, qui peuvent présenter des aspects différents. Si ces débris sont récents, ils sont plus ou moins rouges et enflammés, au nombre de deux ou trois au plus, sous la forme d*une petite excroissance à chaque paroi; plus anciens, ils deviennent plus petits et flasques, et peuvent arriver à être à peine sensibles. Ces différences sont très importantes i noter, car on pose aussi la question au médecin légiste : guand et pas seulement si la défloration a eu lieu. M. Devergie Aiit observer très judicieusement que la défloration datant de longtemps, il est impossible de déterminer son époque précise (voy. ]g lA). Il faut reléguer parmi les fables qui ont été fabriquées à propos de la mem« brane hymen, la reproduction de la membrane après sa destruction.

III. Les grandes lèvres s'appliquent l'une conlre l'autre de manière qu'elles couvrent complètement les petites lèvres et le clitoris, à l'état virginal et surtout après la puberté, tandis qu'auparavant le clitoris est encore visible.

La différence de la disposition des grandes lèvres avant et après les rapports sexuels, surtout après les accouchements, est très sensible : dans le premier cas, les grandes lèvres sont pleines, dures, rapprochées; dans le second, elles sont écartées, flasques, d'un jaune brun et sal^, et entre elles pendent les petites lèvres, hypertrophiées et également flasques.

Mais les transitions sont insensibles, et le coït accompli une ou deux fois ne change pas l'état des grandes lèvres d'une manière sensible.

IV. De même pour Vétroitesse du vagin^ qui après des coïts assez fréquents dans les mariages entre jeunes gens, reste encore très prononcée jusqu'à la première grossesse.

(1) C'est avec la plus grande raison que M. Devergie a dit (/oc. cit., I, p. 346) : « Si un hymen n'est pas trouvé, il y a 999 chances sur 1000 que la défloration a eu lieu, a

Quant aux plis du vagin, ils ne sonl d'aucun secouis dans la recherche de la virginilé. Car, d'un côlé, on ne peut les eiplorer pendant Texistence de l'hymen que sur le cadavre, et jamais sur le vivant, aGn de ne pas faire soi-même une défloration; d'un autre côlé, celle exploration serait superflue, puisque la rugosité du vagin ne disparait qu'après le premier accouchement et non pas seulement après des rapports sexuels répétés.

V. Il en est de même aussi pour la forme transversale de Y orifice du canal de la matrice^ qui subsiste jusqu'à la première grossesse. Je l'ai trouvée sur le cadavre d'une fille de soixante- treize ans qui était restée vierge ; elle ne change pas après des rapports sexuels restés infructueux, et l'on ne peut également pas prouver son existence si rhymen existe encore.

Tous les autres signes pris sur l'extérieur du corps, et qui doivent prouver la virginité, ne sont d'aucune valeur. Ainsi c les lèvres fraîches, les yeux clairs et brillants, avec un regard libre et modeste (1) >, ne sont certainement pas des signes sérieux, car tout cela est purement individuel. De même pour le signe admis par les matrones romaines : l'augmentation de grosseur du cou après la défloration, qui avait donné lieu à l'usage de mesurer le cou avant et après le mariage (2) ; de même aussi pour le changement d'exhalation du corps, pour le jet de l'urine, etc., que des auteurs anciens citent comme des preuves, et qui ne sont que les restes d'une science passée.

Dans un cas de défloration, jamais on ne doit faire l'exploration pendant la menstruation, l'inspection est trop difficile et trop incer* taine. On ne doit pas même craindre d'interrompre les débats pour cette raison. Les observations montrent un choix de cas où les médecins avaient rendu un jugement erronéi quoique excusable pour cette raison; le médecin légiste doit donc toujours attendre la fin de la menstruation, et ce retard ne peut être préjudiciable, car i'exper^ tise a toujours lieu longtemps après l'accomplissement du crime et à la fin de l'instruction.

(1) Hohl, loc. cit,, p. lU.

(2) CoUum circumdare fiio (Martial).

78 PARTIE ÊiftLÔCiQUE.

Sans avoir recours à an scepticisme outré, nous concluons que si le médecin légiste trouve fine membrane hymen encore conservéenon déchirée au bord, en outre (chei les jeunes personnes) un état vierge des seins et des parties génitales extérieures, il a le droit d'admettre la virginité^ et dans le cas contraire, de la nier.

S2.-Tiol.

On appelle ordinairement viol, le coït exercé sur une femme sans son consentement. Mais il est important de savoir, pour la pénalité, si ce crime a été tenté ou consommé; s*il y a eu rose et séduction, ou bien violence ; si la femme était dans un état mental qui lui permît la résistance ou le consentement : la définition du mot viol a donc été comprise de différentes manières par les législateurs.

Ainsi) dans les Codes pénaux de Brunswick, Hanovre, Saxe, Bade, Wurtemberg, Darmstadt, Bavière et Oldenbourg, on a séparé les attentats à la pudeur commis sur les personnes sans volonté et sana conscience, par exemple sur celles atteintes de démence ou d'imbécillité, et on les a classés parmi les outrages^ n'admettant le viol que là où il y a eu violence ou menaces de violence. En Autriche, on appelle violj viol dans le sens propre du mot, la violence faite a une personne, soit n en la privant par la ruse de la lucidité de ses sens >, soit par la force ou par des menaces de danger, dans le but d'accomplir l'acte du coït, ou bien encore l'accomplissement du coït avec une personne sans défense ou sans conscience, ou au-dessous de quatorze ans.

Les discussions sur cette thèse appartenant à la science du droit pénal pur, ne sont pas du domaine de la médecine légale, et le médecin légiste prussien a d'autant moins à s'en occuper, que le Code prussien ne connaît pas le mot viol. Il parle plutôt, comme nous

(1) Habertiii, Grundsalze des criminalrechtes, 111. p. 2G8. Lcipsig, 1818. Code a' Autriche, §§ 125, 127, 128.

l'avons démontré pins haut (p. 72), de « coït » (§ 1A5), et a d'attentats à la pudeur » entre parents (§ lA 1 ), « d^attentats à la pudeur » commis par les tuteurs, fonctionnaires, médecins, etc., contrôles personnes nvec lesquelles ils ont affaire (§ 1A2), enfin c d'actions attétitatoires à la pudeur pour satisfaire les instincts sexuels » (§ lAA). On doit abandonner aux jurisconsultes le soin de déterminer tout ce que doit contenir cette dernière définition très étendue, et tout le monde appréciera la sagesse qui a inspiré le législateur, lorsqu'il lui a donné des limites aussi larges. Il est aussi très opportun de remarquer que, par les mots du § Ihà « des personnes de l'un ou de Vautre sexe », sont écartés les doutes que nos lois antérieures pouvaient soulever dans la question de savoir si un viol commis par une femme contre une personne fie sexe mftle pouvait être puni. J'eus moi-môme à explorer un garçon de six ans, qu'une institutrice d'un extérieur modeste et cbaste avait pris souvent dans son lit et avait pressé contre ses seins et ses organes génitaux pour contenter ses désirs. Elle lui avait communiqué une blennorrhagie qu'elle tenait de son amant.

Dans un autre cas encore plus hideux, une mire avait abusé de son fils âgé de neuf ans ^ pour contenter ses désirs dénaturés; sur le corps de l'enfant, du reste, on ne découvrit rien ni localement ni généralement I Donc il n'y a pas de sexe ni d'ftge qui soit à l'abri du viol < ou des actions attentatoires à la pudeur pour satisfaire les instincts sexuels ».

Le charron X..., âgé de vingt-sept ans, rencontra au printemps (commencement de mai), devant une porte de Berlin, la veuve W...^ âgée de soixante^huit ansj lui fit des propositions. Comme elle refusait, il la frappa avec le cuir et la boucle de sa ceinture dans la région temporale, mais ne la blessa que très légèrement. Cette femme, que j'explorai, était affreusement laide et décrépite^ avec une figuré toute déchirée par des cicatrices de petite vérole ! Mais il faut dire que ces cas sont très rares, et la majorité des attentats à la pudeur de toute espèce sont commis par des jeunes gens, et très fréquemment par des hommes mûrs sur des filles très jeunes ou des enfants.

Jusqu'à la fin de Tannée 1858, j'ai exploré 136 personnes qui avaient été violées. Parmi elles on en trouve qui étaient âgées :

De 2 ans et demi (!) à 12 ans 99

De 1 2 à 14 ans 20

De 15 à 18 ans 8

De 19 à 25 ans 7

De 47 ans 1

De 68 ans ! . 1

Par conséquent, presque 73 pour 100 d'enfants au-dessous de douze ans! !

Le médecin légiste ne peut prendre trop de précautions pour porter son jugement dans une question de viol. Car il sera exposé aux dépositions inventées par les motifs les plus impurs, qui, comme dit Zacchias, se rencontrent toujours dans cette circonstance, et surtout si des rapports fréquents ne lui ont pas encore appris à connaître la lie de la société, et jusqu'où peuvent aller la corruption et la bassesse humaines. D'un autre côté, il est facile de se tromper sur chaque signe du viol pris isolément, et dont la découverte et la valeur peuvent être très importantes. Une autre difliculté provient de ce que le sujet que Ton soupçonne avoir été violé n'est présenté au médecin légiste pour l'exploration que longtemps après l'accomplissement da crime; de sorte que beaucoup de signes, même des plus importants, sont déjà effacés. C'est avec justesse que M. Devergie dit (l) : c En matière de viol, une défloration est déjà ancienne au bout de neuf à dix jours. » Et malheureusement ce n'est pas après neuf à dix jours que la plupart des expertises sont demandées, c'est au con* traire beaucoup plus tard, et alors au moins le devoir du médecin est de faire l'exploration instantanément.

Hais quelle valeur ont dans la pratique certaines théories des au* teurs? Nous trouvons dans le traité de Monde et dans des traités encore plus récents, que, parmi les précautions à prendre pour constater le viol, on doit regarder s'il manque des boutons à l'habit de

(1) Loc, cit'i p. 348.

raccusé, si les vêtements de la soi-disant violée sont en désordre ; s'ils sont salis, et si les taches ont du rapport avec le sol sur lequel l'acte doit avoir été accompli ! Pourquoi pas aussi si le duvet du lit resté attaché à la robe de la femme est le même que celui du lit en question ! Il est évident ici que les auteurs posent comme thèses les combinaisons de leur fantaisie, et non les résnltats de leurs observations. On oublie que le coupable souvent n'est pas connu; que s'il est connu, il nie, et qu'avant de se présenter à l'eiploration, il a dû depuis longtemps remplacer c le bouton accusateur >; que les robes de la femme violée ne peuvent plus être en désordre, ni tachées de boue , car on ne les voit qu'après plusieurs semaines et même plusieurs mois.

Les explorations tardives peuvent être tout à fait illusoires, et rendre impossible un jugement décisif, quand on pose la question : A quel momeni la défloration a-t-elle eu lieu ? La réponse à celle question devient très importante pour le juge, si ^ l'action attentatoire aux mœurs » tombe encore dans ce terme si important pour la loi pénale < avant quatorze ans révolus it ; dans le cas où la femme, %u moment de l'exploration^ a dépassé depuis longtemps ce terme (67 à 69 cas).