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lOOk.b.
7 mai 1881
TARIF CONVENTIONNEL, - ENTRÉE
/ d'origine europ .
•s j d'origine eltra-eu-
, de touloucouna et d'il
originaire du pays d'importé-
/ d'origine europ .
autres J d'origine eitra-eu
( ropéenne
originaire! du pays d'importa-
| aromatisées Huiles volatiles
d origine europ. .
d'origine extra -européenne
quelles ponenl
compris;.
de rose et de bois de Rhodes . .
d'orange, de citrons et leurs riétés
100 k.b. 31 oct. 1S81
100 k.b. |3noT. 1881 i 3,00 Voir le Tarif général ,
100 k.b. 131 oct. 1881 | 8,10
Voir le Tari f général '.
lUOk.b. |3 noT. 1881 1 1,00 Voir le Tarif général.
iOOk.b. 131 oct. 1811 | 9,00
Voirie Tari f général .
du pays d'importad'ailleurs ....
indigènes [
j aTrel^ue de\ "Jf*™ d " Paï * dim P° rU pin et de, a j J-°[ nairu A - Mmm
pin.
Voir le Tarif général.
el d'une faible proportion de soude, qui sert au graissage di
essieux de wagon;
3" Le suif végétal extrait de l'arbre à suif.
L'huile de palme est admise temporairement en franchise, charge de réexportation sous forme d'acide stéurique. de bougies stcariques ou do chandelles ou de quantités égales de bougies et d'acide oléique ou d'acide stéarique et d'acide oléîque.
Il n'y a aucune observation a faire sur les huiles de coco toulnucouna et d'illipé.
Huiles axes pures, autres. — Buttes d'arachide, de ricin. Parmi les huiles fixes pures autres, on range notamment : b huiles de graines : de cameline, — de caithame, — de chanvre de cbenevis, — de colza, — de colon, — de lentisque, — de
— de moutarde, — de navette ou de rabette, — de niger ou de ramtill, — d'icillcllc on de pavot, — de sésame. — do siconde,
— de soleil , — el les huiles d'amandes douces, — d'acanarde. — de bon, — de calaba on de galba, — de Croton Tiglium d'Elu'Ococca, — de fougère, — de baies de laurier, — de madie 01 de madia, — de médicinier. — de noix indigènes el de noisetli
— de noix d'acajou, — d'olivetier — argan dite huile de gltmd
— l'huile de pignon doux, — l'huilo ou suif de Piney. — l'huil ou graisse d'Ocuba, etc.
On soumet au droit des huiles fixes, pures, non dénommée; la graisse pour machines composée d'un mélange d'huile de ha de suif et d'une faible quantité de soude. Les résidus de l'huile brute de coton épurée par les alcalis sonl rangés parmi les produits chimiques non dénommés ot taxés comme lels à raison de 5 p. 100 «^ valorem.
Le bénéfice de l'admission temporaire en franchise est applicable aux huiles brutes de graines grasses destinées à être réexportées après épuration.
Huiles fixes aromatisées. — On comprend sous cette désignation les huiles d'iris, de jasmin, de lis, de narcisse, tubéreuse, de violette et toutes celles qui renferment un parfum fugace fixé sur une huile limpide el inodore comme l'huile d'olive ou de ben.
Huiles volatiles ou essences. — Huiles dv rose et de bois de
Rhodes. — Sous la dénomination d'huile de rose, le Tarif comprend aussi bien J'huile essentielle extraite du bois de rose que l'essence tirée de la fleur de ce nom.
Huiles d'orange, de citron et leurs variétés. — Sont classées dans cette catégorie toutes les huiles volatiles extraites des orangers et des citronniers : les essences de bergamote, de bigarrade ou d'orange amère, de cédrat, de pondre, de limon et de limette, d'orange douce ou de Portugal, de néroli, de petit grain.
Huiles volatiles non dénommées. — Ce sont principalement les huiles ou essences d'anis, — d'aspic ou despic, — de badiane. — de bouleau, — de cannelle, — de cèdre, — de clinopode, — de coriandre, — de cumin, — de géranium, — de lavande, — de lemon-grass, — de macis, — de marjolaine, — de menthe, — de romarin, — de rue, — de Sabine, — de santal, — de sauge, — de serpolet, — de thuya. — de thym, — de verveine, — d'ylangylang, etc.
Résines. — On désigne sous le nom de résines indigènes les résines ordinaires produites par les arbres qui croisseut abondamment en Europe (pin, sapin, etc.), mais la même dénomination s'applique aux résines similaires des contrées extra-européennes.
La qualification de résines exotiques est attribuée aux résines pures et aux gommes résines.
Baumes. — Il n'est question ici que des baumes naturels; quant aux baumes factices, ils rentrent dans la classe des médicaments composés et paient un droit spécifique à déterminer par l'Ecole supérieure de pharmacie à raison de 10 1/2 p. 100 ad valorem.
TABLEAUX (pages 374 et 375)
Graisses animales, autres que de poisson. — On assimile aux graisses : — les préparations destinées à adoucir le frottement des essieux, pistons, rouages de machines, etc., lorsqu'elles sont composées soit exclusivement de graisses animales, soit d'un mélange de graisses animales et de matières exemptes de droits, — l'huile de suint et la graisse dite de Tourcoing qui sont extraites
TARIF GÉNÉRAL. — ENTRÉE
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