francs
. ^\,*". ^^^^''^^re les frais exposés augmentent la durée des installations, le délai d'amortissement sera allongé, et c'est ce délai qui servira de base à l'amortissement des améliorations comme des installations primitives.
Reprenons l'exemple ci-dessus, en supposant que le délai d amortissement est allongé de cinq années.
L'annuité ftcm A^ 260.OOO — 5o.000
^ annuité sera de — . = io.5oo francs.
Suivant l'importance comparée de la dépense et de l'augmentation de durée obtenue, l'annuité sera donc accrue ou diminuée.
S 107. Remplacement d'une valeur immobilisée avaniTïe terme d'amortissement prévu. — L'opération se traduit par une perte, ou, en d'autres termes, par l'amortissement immédiat de tout ce qui restait à amortir.
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i34 ^^"V-/. • soi, "'"" " '•""•"^^""
ta>ent l'ancien matewéj ^ '"" ^«" '"'"■««o francs a,,; ■
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S 108. EniDloi r)*« fr, j
-supportées par T'exlc '' ^ '^'"-'^^ P^-" ^ais ^énérlux ■ tK'T' aucun*» ^ ■ exercice en cours Fii^ b^^eraux, c est-à-dire
eotXor""' '''' ^'--^orti^sLem La" ^Lf^^^-^-t donc en 1 r '^' ^^'^^s amortir, verrai/ ^zi"- ^"""^'^'^ ^"^ «e bornerait à Aj contraire Je renn» n '^^P^''^^ ««Q capital O) "^^"^^'^ ^
roulemen n '^*P'"*««°'e se trouve conf„L ' . P""'"" ^e é„ .HiK ,^" '"«ment que le caniL ? "^ ^^«"^ '« «"«nds de
S tl '' '°'='*^-"^- « '« dL d-aménaarî"';°'''='' "' '« »>"- «tu a sa guise et de nuiser ,l«n i^ '^^ '^'^«'"^ éléments de
!!!^f^q"otité de sos^mobili^Lt"'"" "'^P""'^'- P»-
DE L ACTIF
Exemple :
Actif.
Immobilisations . .
Fonds de roulement
Total . .
5oo . 000
Passif.
Capital
Amortissements . . .
Autres éléments du
passif
Total . . .
Soo.ooo^ 100.000
Soo.ooo 700, ooo^
Si la société fait pour 80.000 francs de travaux d'amélioration, le bilan devient :
Actif.
Immobilisations . . . 280. ooo^
Fonds de roulement . 420.000
Total. . . 700.000*
Passif.
Capital Soo.oooi
Amortissements . . . 100.000 Autres éléments du
passif Soo.oco
Total. . . 700,000*
La société n'est même pas obligée, sauf stipulation contraire des statuts, de consacrer les fonds constitués au titre de l'amortissement aux valeurs mêmes dont ils compensent la dépréciation. Elle peut les reporter sur un autre chapitre, laisser dépérir une valeuT pour faire plus de frais sur une autre, etc., k la seule condition de maintenir le capital intact. Il n'y a rien \k de contraire à la spécialité de l'amortissement, cette dernière règle n'ayant pour but que de permettre le contrôle des amortissements réalisés.
§ 109. Spécialité de ramortissement. — Plusieurs décisions ont posé une règle, souvent négligée en pratique, selon laquelle l'amortissement doit être spécial, c'est-à-dire qu'il doit être affecte à une partie déterminée de l'actif (').
Il faut qu'à la lecture du bilan on puisse comprendre à quels
(0 Dk Grigorio,
. op. cit., p. 282 ; Tr. comm. Seine, 16 Janvier i>^o. Le Droit du 3o janvier 1890, et surtout T. civ. Seine, 20 décembre iSgi, I>- 1899, n, 363. « Attendu que ramortissement, étant destiné à représenter lors de la dissolution de la société l'objet périssable auquel il s applique, est, de sa nature même, spécial ; qu'il doit dès lors viser une partie déterminée de l'actif dont on puisse estimer la dépréciation progressive et non pas foroïer une sorte de fonds de réserve ou de prévoyance déguisé, créé à côté ou en dehors de la reserve leaale et destiné à grossir l'actif de la liquidation. » La Cour de Pari» (f fi juillet 1896) a mflrme le jugement, maison laissant intacte la doctrine du tribunal. Elle valide la retenue 0|>eree sur les béneflce"^, mnis seulement à titre de contribution à la réserve dont les statut* ne fixaient que le minimum.
W il I
postes de l'uctir i»„
;"<i^.e™i„é.i,ï4~~' ^'appli^^ S'' es. global et
fa d préciation de chacZ des valerrr" ' * •"' *" ^^PP^' -«c occultes peuvent se dissimuler soustn '"".'"■"«^'. «' des réserves ^.^ société doit donc ouvr ant'î H '"°'"'■'''""'■"•
distincu qu'il j. « de valeurT ou to^^l """?''" '''«"«'"i^sement ''"jettes à dépréciations (construcZn '"°;°'.'^fr"P«^<^« valeurs 'a°t. concessions, etc.). ^'°"*"^"'="«"'s, maténel fixe, matériel rou-
doivent être opérées à la cTôtuTeTi '^"°'''' d'amortissement
l'établissemenrdu bilan e'deiafitt'd: ZZT' * '"'P'"!- <^« Tout procédé rnmr.foki . "-nation du bénéfice.
damorti^sement qu^rp^ %r' '^°"'î™' ' "' P^"^'-- 'aonuité
voiededéductioni:rttn1SréTre'"K''f"''^''' °«' «"p-
L annuité d'amortissemw," doit éZ ^1° ,"'»'"" "^""damné.
"'ère qu'elle soit prélevée ,urt ""^ '=?."!P">l»l"'5e de telle ma-
années en pertes. '" P'""*"" *"■•" *' même dans les
c'es^à-dire qu-flle entre tnf 'uTd « en* '" "'f? «" P"'-' soldes composent celui-ci (■) P'*' «««ondaires dont les
soi ?.rs;:î:ercitr2rdrr:„r ' '"^"-«-^ -'' '•— ^'e-
des frais généraux. iTfigÛrë at Z2T' 'u ^'''"' P" '« débi do.vent être supportées plr'haq'ê e'Z'c " *='"'" '"^'^'^^ l»'
compTab°rtrmtrj;tt:Ïaire^ '^ '''^^'-«- P«- «" sociétés industrielles préCnt l'Ln. r'"»"' '" P'"Part des
des objets fabriqués. Le produi brut?r'' '*'"'' '^ P""^ ''« '«vient
entre le prix deVevient etTe nrix Si v "^rPr"' <^' '« différence
ment se trouve retenuV ur ce demi^ '' '"î"'"'* d'amortisse-
ce procédé elle est prélevé" encore ^.^r^" ' "= «"''^-dire que par
aux frais généraux.^ °'* P'"' '^» «ï»' Pa-" 'on inscription
f^-mme, cette pratiqu. revient à comprendre l'amortissement
l") Le di^oro» j.. jÊt^
DE l'actif iS-j
du matériel parmi les frais généraux de fabrication, l'amortissement des autres valeurs parmi les frais généraux de vente (»).
Mais elle soulève une objection : l'amortissement, étant opéré par voie de retenue sur le prix de vente, n'est réellement prélevé que quand l'objet fabriqué est vendu.
Supposons qu'une partie des marchandises fabriquées reste en magasin. Elles vont rester inscrites dans le compte Marchandises, c'est-à-dire figurer à l'actif du bilan, pour le montant de leur valeur, dans laquelle figure l'annuité d'amortissement du matériel. A ce moment cet amortissement ne sera donc pas encore effectué.
C'est seulement au cours des exercices suivants, lorsque les marchandises seront vendues, que leur prix de vente sera diminué du montant de l'annuité, et que l'amortissement sera réellement opéré. On lègue ainsi à ces exercices une charge qui aurait dû peser sur l'année de la fabrication du produit.
L'incorporation de l'amortissement du matériel au prix de revient de fabrication peut se justifier parce que le phénomène d'usure qu'il représente a réellement contribué k donner une valeur au produit fabriqué. Ce n'est pas, comme le seraient les frais généraux de vente pour les produits non vendus, une charge sans contrepartie léguée par un exercice au suivant. Il n'en est pas moins fâcheux de constater que l'étendue de l'amortissement du matériel sera proportionnée à celle des ventes. Dans une société en bon fonctionnement, où le matériel est normalement entretenu et renouvelé, où, d'autre part, les marchandises s'écoulent régulièiement, l'inconvénient n'est pas très grave. Mais si les ventes étaient interrompues ou très ralenties pendant plusieurs exercices, la société pourrait se trouver en face d'un arriéré d'amortissement considérable.
En tout cas ce procédé n'est usité que pour l'amortissement forfaitaire. Les amortissements extraordinaires sont toujours passés directement par profits et pertes. Il résulterait de la pratique contraire des variations trop graves dans le prix de revient.
S 111. Compte crédité de ramortissement. — Deux procédés peuvent être envisagés :
On peut créditer du montant de ramortissement le compte même de la valeur à amortir.
Exemple : soit l'amortissement en dix ans de Soo.ooo francs de constructions.
Frais généraux à Construclions. . . .
3o . ooo^
(0 Cf. infra, § i5a.
mu t
BILANS ET liTVENTAIRES
Actif.
Constructions .
Autres cléments de l'actif.
Total . .
EXERCICB 19 18-1 919
3oo . ooo'
Soo.ooo 800 . 000'
Pasait
Capital
Divers éléments du passif
-Profits et pertes ' Total .
5oo . 000'
•»5o.ooo
5o.ooo
