Du produit industriel

M. Pouillet^ définit le produit industriel : « Un corps certain, déterminé, un objet maténel, ayant

l. Pouillet, n* 20.

DES INVENTIONS BREVETABLES. 19

une forme, des caractères spéciaux qui le distinguent de tout autre objet. »

A cette définition^ MM. Picard et Oiin ajoutent :

« Un corps certain et déterminé, qui a sa valeur en soi et non pas seulement comme moyen d'atteindre un but, de produire un effet \ »

Enfin M. Allard dit « quHl doit être considéré en lui-même, indépendamment des moyens employés pour V obtenir^ ».

Ces définitions, qui se complètent Tune l'autre, attribuent au produit industriel trois signes distinctifs :

1'' C'est un corps ou un objet déterminé, possédaat des caractères spéciaux qui le différencient nettement ;

2^ Il a sa valeur propre en soi, sans qu'il soit besoin de rechercher s'il procure, en même temps, un résultat quelconque ;

3° Étant pris en lui-même, il n'y a pas lieu de considérer les moyens qui ont permis de l'obtenir.

Puisque le produit industriel doit posséder des caractères qui le différencient de ce qui existe déjà, il est nécessaire, pour être brevetable, qu'il soit nouveau. On ne comprendrait pas, en effet, qu'un produit qui ne serait que la modification d'un autre déjà existant, qui procéderait des mêmes principes, put être réputé nouveau.

En second lieu, le produit devant être considéré tel qu'il se présente, pour ses caractères distinctifs