Quid » de rintroduction de pièces de rechange T

On a vu aun"^ 139 que T introduction des parties constituant l'invention est interdite, aux termes de l'article 32. Il doit en être de même, et pour les mêmes raisons, des pièces de rechange composant une machine ou entrant dans un appareil, si ces parties sont comprises parmi celles sur lesquelles repose l'invention. Dans le cas contraire, leur introduction ne saurait porter atteinte à la validité du brevet.

Exemple. — Supposons un métier à tisser dans lequel Tinvention porte sur une disposition du jacquard, mais dont les autres organes, les navettes par exemple, sont du domaine public. L'introduction des pièces composant le jacquard devra être interdite, mais on pourra, sans enfreindre l'article 32, introduire des navettes destinées à remplacer celles (pi seraient hors de service.

De même si, dans un métier à filer, l'invention porte sur certains organes, comme ceux dits brisemariages destinés à empêcher un fil cassé de s'enrouler sur le fil voisin, alors que tous les autres organes du métier sont connus, l'introduction de ceux-ci ne saurait faire déchoir le brevet portant sur les organes brise-mariages.

Nous estimons cependant que, dans le cas où les organes connus auraient dû subir une modification leur permettant de contribuer à l'action des organes Bou veaux, modification qui serait en quelque sorte nécessaire, ou encore qui serait la conséquence de la création de ces organes nouveaux, leur introduction

BZSTETS d'iKVEXT. VI

comme pièces de rechange ne pourrait être permise en raison de leur liaison étroite avec l'invention et, surtout, en raison de ce qu'on ne pourrait les tirer directement de l'industrie courante. Il est évident, en effet, que s'il en était ainsi, on priverait l'industrie d'une fabrication dont la loi a entendu lui réserver les bénéfices.