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:i encore l'opinion des auteurs diffère de la jurisience; celle-ci admet que lorsqu'il est démontré le brevet est frappé de nullité pour défaut de veauté, la cession n'ayant plus d'objet doit être lement déclarée nulle. C'est à cette opinion que s nous rangeons. On prétend bien qu'il suffit à quéreur du brevet d'interroger le domaine public r s'édifier sur la nouveauté de l'invention; mais

c'est précisément là qu'est la difficulté. On pourrait à la rigueur soutenir cette opinion si les antériorités opposables au brevet étaient limitées à celles renfermées dans d'autres brevets préexistants; le champ des investigations étant défini, on serait en droit de reprocher au cessionnaire de ne l'avoir pas exploré avec une attention suffisante. Mais il n'en est pas ainsi et tous les faits antérieurs, de quelque nature qu'ils soient, en quelque lieu et de quelque façon qu'ils se soient produits, qu'ils résultent d'une publication ignorée, même étrangère, qu'ils aient mie source ou une existence quelconque, en dehors de la possession purement personnelle, suffisent ainsi et deviennent opposables. La difficulté de l'enquête est assurément très grande, puisque dans les pays qui pratiquent l'examen préalable, comme l'Allemagne et les États-Unis d'Amérique, les brevets restent sujets à critique, même après que des Commissions techniques spéciales, parfaitement documentées, ont décidé leur délivrance. Dans ces pays et contrairement à une opinion aujourd'hui très répandue, les résultats de l'enquête ne sont tenus que pour provisoires, et ils deviennent nuls si un fait resté inconnu vient à être révélé. 11 arrive même fréquenoment que tel brevet ou tel point spécial d'une invention est accordé par la Commission d'un pays et repoussé par l'autre, la première ignorant un fait que connaissait la seconde. Si l'enquête officiellement organisée, avec des moyens d'investigation très étendus, ne donne que des résultats aussi incertains, comment peut-on prétendre sérieusement que l'acquéreur d'un brevet, réduit à ses seuls moyens, pourrait l'entreprendre