Nullité partielle et nnUité totale

La nullité du brevet peut être partielle ou totale. e brevet ne forme pas, en effet, à ce point de vue, a ensemble indivisible ; le vice qui atteint une des irties ne frappe pas par là même toutes les autres invalidité, et, inversement, le fait que le brevet imprend certaines parties valables ne suffira pas }ur sauvegarder celles qui n'auraient pas de valeur 1 elles-mêmes. Supposons, par exemple, un invenur qui aurait fait breveter deux perfectionnements

une même machine; si l'un de ces perfectionneleots était connu, le brevet sera sans valeur de ce lef; mais il pourra être parfaitement valable pour ïutre, et même pour la combinaison de l'un avec autre, si elle existe et si elle est nouvelle.