Du changement de matière

Pour se prononcer sur la brevetabilité d'une invention reposant sur un changement de matière, il faut envisager le résultat que procure ce changement. Si le résultat est différent ou s'il détermine une amélioration notable et bien caractérisée, l'invention basée sur le changement de matière est brevetable; si, au contraire, il reste ce qu'il était auparavant ou s'il est peu différent, elle ne l'est pas.

DES INVENTIONS BREVETABLES. 35

Exemples. — Le remplacement, dans les lampes à incandescenc3 d'Edison, de la fibre de rotin carbonisée par de la fibre de ramie également carbonisée constitue une invention brevetable bien que Ton soit en présence, dans les deux cas, d'une matière ligneuse. La raison en est que la fibre de rotin est pleine, tandis que celle de ramie est creuse, C3 qui peraiet de diminuer la résistance électrique des lampes, tout en leur conservant le même pouvoir photogénique. — Également la substitution à la fonte, pour constituer les cônes de commande des turbines centrifuges, du papier comprimé, qui empêche le glissèment et donne un mouvement plus doux, double avantage pour des appareils marchant à de très grandes vitesses. — De même, le remplacement, pour les navettes des métiers à tisser, du bois dur dont elles sont formées par du celluloïd; on obtient ainsi, tout en leur conservant la rigidité et le poli, des navettes plus légères qui permettent d'augmenter dans de notables proportions la largeur des métiers et, par suite, celle des tissus fabriqués.

Exemples contraires. — N*est pas brevetable la substitution de l'aluminium au cuivre pour la fabrication des jumelles de théâtre, les qualités optiques de celles-ci n'étant nullement modifiées et leur légèreté plus grande ne résultant que de la moindre densité du métal. — De même, l'idée de remplacer, dans lesr piles, les électrodes en cuivre par des électrodes en platine n'est pas brevetable, la conductibilité plus grande qui en résulte provenant d'une propriété naturelle inhérente à ce dernier corps.