MOYENS DE DEFENSE ET EXCEPTIONS

as le même résultat d'être obtenu par le même loyeo, ne sauraient empêcher rantériorîté d'être fticace. Dans les diiïérences de détail, dont nous arlons, il faut comprendre, par exemple, toutes Elles qui ne font que substituer à un organe de lachiae un autre organe connu pour produire le lème résultat, et cela alors même que cet organe 'aurait pas encore été employé dans la même mahiae, si d'ailleurs le fonctionnement en est idenque à ce qu'il était antérieurement. Il y aura, par onséquent, antériorité suffisante, à rencontre d'un revêt- pris pour un appareil donné comme nouveau, établir que l'innovation introduite dans cet appaïil avait déjà été réalisée dans un appareil un peu iffèrent, mais du même type. Par exemple, l'inven- OD d'un nouveau volant pour les machines à vapeur Mit donner lieu à l'emploi de ce volant pour un raod nonnbre de machines: on ne saurait revendiaer comme une invention brevetable l'idée d'emloyer ce volant pour une certaine machine, alors a'il l'aurait déjà été pour d'autres, et, pas suite, ce îraier emploi constituerait une antériorité valable rencontre du brevet pris pour l'autre; à moins latefois que l'adaptation de ce volant à la machine Duvelle considérée n'ait exigé une adaptation ou 'ait produit un résultat particulier.

Terminons enfin en indiquant qu'il appartient à îini qui se prévaut d'une antériorité, d'en apporter ■ preuve : le doute, ici, doit profiter au breveté. Il lut donc que son adversaire prouve : 1" l'existence s l'antériorité; 2° son identité avec l'invention revetée ; 3° sa date ; 4° la publicité qui lui a été

358 CHAPITRE XXIL

donnée. En l'absence d'un de ces éléments, le brt vet restera entier et l'antériorité devra être considi rée comme sans valeur.