Posseasion personoelle

Cependant, on s'accorde à reconnaître que l'ai sence de toute publicité ne retire pas tout effet l'antériorité : sans doute, l'antériorité conservée si crête est sans influence sur la validité du brevet mais bien que la loi ne le déclare pas formellemen la doctrine et la jurisprudence considèrent comn; inadmissible que ceun qui avaient connaissance é l'invention avant le brevet, qui l'avaient mise e œuvre, puissent être privés d'une jouissance qu'i avaient antérieurement au brevet par suite de ceti circonstance postérieure qu'un autre a fait plus tai la même invention et en a revendiqué la propriéi exclusive. Aussi leur accorde-t-on le droit puremei personnel de conserver la jouissance de l'inventic en dépit du brevet.

On voit bien la différence profonde qui sépare Te oeption de possession personnelle de l'antérioritf celle-ci profite à tous, elle porte atteinte au breyi lui-même, qui ne peut plus avoir d'effet à l'égard ( personne; au contraire, la possession personnel est sans influence sur la validité du brevet, auqu elle ne porte, en réalité, aucune atteinte; elle i fait que le paralyser à l'égard de ceux seuleme: qui étaient en possession de l'invention avant la da du brevet.

Ajoutons que l'exception qui nous occupe est stri