De la simplification d'un procédé ou d'une machine

La simplification d'un procédé ou d'une machine peut constituer une invention brevetable en ce sens que, tout en donnant un résultat aussi complet, les movens ou les organes conservés doivent forcément remplir, en plus du rôle qu'ils avaient déjà, la fonction des moyens ou organes supprimés. Cette fonction supplémentaire constitue un des modes de l'application nouvelle.

Exemple. — Si, dans une machine à fabriquer les clous, on dispose l'organe qui forme la pointe pour couper également les clous de longueur, alors que

dans les machines antérieures il fallait, pour cela, deux organes distincts, il y a une simplification de mécanisme brevetable.