Les dessins peuvent suppléer à l'insuffisance

de la description;

Dans le cas où les indications fournies par Tii venteur dans son mémoire descriptif paraîtraient ir suffisantes^ mais où, cependant, les dessins qu'il aurait joints, permettraient à des hommes comp< tents de se rendre un compte exact de la nature d l'invention, pourrait-on invoquer contre lui les cause de nullité prévues par l'article 30 ?

Nous ne le pensons pas.

. La loi autorise l'inventeur à joindre des dessins sa description pour en faciliter V intelligence; il fai donc admettre que Ton ne peut pas examiner sépan ment la description et les dessins. C'est à l'ensembl qu'il faut se reporter pour juger, non pas seulemei équitablement mais en droit, si l'inventeur a pr< sente d'une façon explicite et loyale l'objet de so invention, de façon qu'elle puisse être comprise d( hommes de l'art. Si cet examen est favorable à l'i: venteur, le brevet doit être tenu pour bon et valabl

En résumé, notre avis, sur ce point, est que description et les dessins déposés par l'inventeur fc ment un tout indivisible et que rien, dans la M n'autorise à les juger séparément pour tirer pai) contre l'inventeur, des lacunes que, pris isolérae|| ils peuvent présenter. }