On doit tenir compte de la fonction

de remployé.

Les citations que nous venons de faire établissent

P premier point, à savoir que s'il y a convention tre le patron et l'employé obligeant celui-ci à licier les découvertes qu'il pourrait faire dans son in-

dustrie, Texé^ution de cette convention est obligatoire.

Elles montrent, en outre, que si Tinvention est la conséquence directe du travail auquel l'employé est préposé, elle doit, dans ce cas encore, appartenir au patron.

Le premier point ne laisse aucun doute ; si la convention établit la renonciation de la part de l'employé, il faut que celui-ci subisse les effets de ce qu'il a consenti.

Pour le second, il y a lieu d'établir une distinction.

On doit tenir compte de la fonction de l'employé.

La nature de cette fonction peut être, en effet, telle qu'il faille admettre que l'employé ne doit pas seulement son temps, sa présence, dans l'usine du patron, mais encore l'application des connaissances qui l'ont fait nommer au poste qu'il remplit.

Mais il peut aussi ne devoir que son temps, sa présence, sans qu'il lui soit demandé d'effort intellectuel.

Co sont ces différences dans la fonction et, par suite, dans le devoir de l'employé que nous allons examiner.