‹ Traité pratique des brevets d'invention en France et à l'étrangerChapitre 92 sur 380 · c Quid » de ringénieur attaché à un · texte numérisé non relu

c Quid » de ringénieur attaché à un

établissement T

Si Ton refuse à un directeur d'usine la propriété des inventions qui se rapportent à l'industrie qu'il dirige, on doit également admettre les mêmes principes vis-à-vis de l'ingénieur qui y est attaché.

De même que le directeur, l'ingénieur est initié à tous les détails de la fabrication dont il peut pénétrer toutes les imperfections, soit dans le matériel, soit dans la main-d'œuvre.

Son rôle, plus encore peut-être que celui du directeur, est de remédier aux imperfections qu'il a constatées. Comment admettre, en effet, qu'un ingénieur chargé du service technique d'un établissement se contente d'y poursuivre les errements habituels sans se préoccuper de les modifier en vue de l'intérêt général? Quelle serait l'utilité de son rôle si, une fois les opérations réglées, mises, par conséquent, aux mains de sous-ordres, de contremaîtres, d'ouvriers qui les exécutent, il n'avait plus qu'à laisser les choses en l'état? Pourquoi lui devrait-on des honoraires généralement élevés alors que le résultat de sa participation se trouverait, ou à peu près, annulé? Et s'il faisait une invention se rapportant à son industrie, pourquoi pourrait-il en conserver la propriété ou, ce qui revient au même, pourquoi devrait-on la lui acheter?

Rien ne le justifierait.

S'il est payé cher, si sa collaboration est estimée à un haut prix, c'est que l'on sait qu'il possède des

connaissances spéciales que Ton entend utiliser, et ces connaissances doivent surtout s'appliquer à ramélioration des procédés en usage.

L'ingénieur est, de par son rôle dans rétablissement, obligé d'appliquer les ressources de son intelligence à faire toujours mieux que ce qui s'était fait antérieurement. Si donc il conçoit un perfectionnement, une modification qui assurera une amélioration, voire une situation prépondérante de son usine sur les concurrents, il la devra au patron qui le paie ; pour cela.

Exemple. — Supposons un ingénieur attaché à un \ établissement métallurgique. Il arrive à cet établisj sèment une commande de fer à profil spécial que l'outillage existant ne permet pas de fabriquer. L'ingénieur intervient et crée un autre outillage. Il se peut que, pour y parvenir, il ait fait preuve de qualités intellectuelles remarquables, hors ligne si l'on veut, qu'il ait, par suite, créé quelque chose d'absolument nouveau, en un mot, fait une invention.

Doit-on dire que celle-ci lui appartient en propre

et qu'il n'en doit rien au patron de l'établissement?

Non, car il ne fait ainsi qu'exécuter ce qu'on lui

1 demandé implicitement en l'engageant, c'est-à-dire

udre du mieux qu'il peut tous les problèmes en

e desquels il se trouverait placé. Et comment con-

oir autrement son rôle; comment imaginer que

aque invention qu'il peut être amené à faire, en

n des circonstances nouvelles qui se présente-

t dans son industrie, puissent lui appartenir?

serait absurde, car ce serait le contrepied de sa

clion même, qui est spécialement de résoudre,

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d'une façon aussi satisfaisante que possible, toutes les difficultés qui peuvent se présenter dans la fabrication.

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