INDUSTRIES DIVERSES

•*ïJ7. Les établissements industriels propremenl <iils, rV^I ^"^^ro ceux dans lesquelles produ ils nalurels ou niunufai: *'^'*^Hsont transformés, peuvent donner lieu à (Ion subvmliouH ^P^^ciales.

*^<>us citerons notamment les suivants :

^) Ic^ forges et hauts fourneaux (C. d'Klal, l^o juillel 1810, ^^^^ouillon;2>i juilleH8i9, Umpereur;\) févriiT |K.7), tiau '"'''; 3 juillet 1852, Grog nier ; Ki février \h:,\\, Ifoif/m'H ; ^^ jiiinl855, Beuret;! mai 1856, Dormof/ ; 10 niai iH^jo. A//'. i^it^ie; 27 décembre 1860, Pâtre t ; 2i\ juin \m'i, Ollun/ ;

*■ janvier 1865, Doré ; 7 juin 1866, forges di; Vram kr C.tnntt' ; ^^ ninTs iS69, {orges de Fourchaful/ault ;7 avril ls(iî;, (Ihaiannt', *^^ mars 1870, Ferrand) ;

CnsxUlB VICINAUX. io

306 RESS0URGB8 DE LA VOIRIB ViaNALK

b) Les filatures (G. d'État, 18 janvier 1862, Di 15 juin 1864, Bouez) ;

c) Les scieries (G. d*État, 11 décembre 1867, Borda cembre 1883, Sueur; il décembre 1 885, Swewr; 26 mi Meusnier-Poreaux ; 28 janvier 1887, Sueur ; 21 févr Lignai) ;

d) Les féculeriesy alors même que les pommes de U apportées par les cultivateurs (G. d*Etat, 12 avril 18' matre; 5 mars 1886, Vervel);

e) Les fours à chaux (G. d'État, 28 juin 1860, 18 avril 1861, Manquai; 5 décembre 1865, BaUt/ ; 2 1867, rAo/w«.v ; 4 juillet 1873, Hobin; 13 mars 1874, 15 juillet 1881, Clément).

L'exploitant d'un four à chaux est passible de sul spéciales, même quand la chaux est destinée k être < comme engrais ou amendement par des cultivateui transports de coite chaux sont eiïectués par les vo chevaux du fabricant (C. d'Etat, 5 janvier 1877, 13 décembre 187S, Trion).

Mais, si les transports de la chaux sont opérés par valeurs eux-momes qui viennent en prendre livrais carreau du four, aucune subvention ne peut ôtre réc fabricant à raison de ces transports (V. aun" 389).

Toutefois, dans ce cas, le fabricant reste passible de tion pour le tnmsport de la houille destinée à la ci la chaux (C. d'iiltat, 31 décembre 18G9, Boucluiud; 8 i: 1872, mines de Sarthe-et-Maj/ennc ; 13 mars 1874, Ik.

f) Les plfitrièrrs (C. d'Etat, 18 juin 1848, Parquin; 1 1849, Petit; 15 décembre 1859, Parquin ; 21 déceml C/iéron; 13 juillet 1858, Dru; 13 juin 1860, Parquin; 18()9, Delaharefle).

Mais, quand les plâtres sont transportés par les cul qui viennent en prendre livraison sur le carreau d aucune subvention ne peut être réclamée de ce ch n° 389) ;

€|) Les hriquotrries (C. d'iîtat, 10 mai 1862, Poncelet 11) Les tuileries (G. d'Etat, 14 avril 1S59, Douzain ,

1861, Marion; li août 18(33, Bertu; 26 juin 1865, Boh î) Les fabriques de poteries, faïence ou porcelaine ((

3 janvier 1848, d'Huart de Nothomb ; 21 décembre 18J

et de Geiger; 15 décembre 186i, Litaud-Bernard ; 1 1 novembi'e 1879,floAr-H^oi7i>r);

\\\j^ verreries et cristalleries (C. d'Ktat, 21 décembre 1850, SeUer et de Geiger; 9 mai 1855, Van Lempoël de Colnet; 23 février 1861, Collignon] ;

k) Les brasseries (C. d'Etat, 22 décembre 1852, commune de fe Fkmangrie ; 25 janvier 1855, Aloret-Simon) ;

I) Les huileries (C. d'État, 24 avril 1874, Fenaille) ;

m) h&& fabriques de produits alimentaires (C. d*État, 16 juillet 1857, CAo/A?/; 12 avril 1865, Launois);

n) Les fabriques de produits chimigues [C, d*Élat, 10 janvier 1856, Huriez; 25 février 1863, Deloubes).