DES HÉGIMES EXCLUSIFS DE LA COMMUNAUTÉ

1387. Entre le régime de la communauté et le régime dotal, les législateurs ont admis un régime particulier qui ne tient ni de l'un ni de l'autre.

On l'appelle « exclusif de communauté » ; opposé à la communauté qu'il n'adopte pas, ce régime n'a aucun des effets du régime dotal.

1388. Nous avons vu suprà, n° 387, que le Code Napoléon classait ce régime spécial mal à propos sous le titre de « régime de communauté. »

1389. Ce régime exclusif comprend deux espèces distinctes :

L'une, résulte de la déclaration des époux qu'ils se marient sans communauté ;

L'autre, qu'ils seront séparés de biens (C. Nap., art. 1539).

C'est à l'étude de ces deux clauses que notre titre m est consacré,