LITRE IV

Des-diffèrènts régimes è <59

TtÎRE I". — Du régime de la communauté légale. ;.,.... 159

Chap. Ier. — Ce que c'est que la communauté légale. * . . . « 162

Chap. IL — Quand et comment elle s'établit. , ; . 166

Chap. III, — Ce qu'elle comprend. . • 46g

Sect. I. — Actif -jgg

Sect. II. — Passif.. . * & .... 1 • 169

Chap. IV. — Dô l'administration ds la coumunâuté. .... * 172

Chap, V. — Des effets du régime de la communauté. .... * 180

Sect. I. — Administration du mari jgo

Sect. II. — Récompenses et reprises. . . 4 , * ; 185

Sect. III. — Dissolution de la communauté. . . 4 , 185

Sect. IV. — Acceptation ou renonciation 188

Sect. V. — Partage de communauté t 196

Sect. VI. — Rétablissement de communauté è . 197

TABLE DBS MATIÈRES. 395

Pages.

TITRE H. — De la communauté conventionnelle 201

CtlÀP. I«r. — Communauté réduite aux acquêts. 202

Chap. II. — Exclusion du mobilier de la communauté 205

Sect. I. — Clause.de réalisation 205

Sect. II. — Clause d'emploi • 207

Sect. ÎII. — Clause d'apport 208

Chap. III. — De l'ameublissement 212

Chap. IV. — Séparation des dettes 220

Chap. V. — Clause de franc et quitté: . . i 222

Chap. VI. — Clause accordant à la femme le droit de reprendre

son apport franc et quitte 4 . « 226

Chap. VU. — Préciput , 4 4 227

Chap. VIII. — Clause accordant des parts inégales de communauté * 229

Chap. IX. — De la communauté universelle «... 235

Chap. X. — Dispositions générales , . . 237

TITRE III. — Des régimes exclusifs de la communauté 239

Chap. Ier. ■— Du régime sans communauté 239

Chap. II. — De la séparation de biens 246

TITRE IV. — Du régime dotal. . . * > j 249

Chap. Ier. — De la constitution dotale * * i » . . . 250

Sect. I. — Ce que c'est que la dot. ..<...«» 251

Sect. II. — Comment la dot se constitue. . < 254

Sect. III. — Ce qu'elle comprend * t . . 257

Sect. IV. — De la garantie 258

Sect. V. — Des intérêts 25D

£hap. H. — Quels sont les droits dés époux sur les biens dotaux 259

Sect. I. — Des droits du mari 259

Sect. II. — Des droits de la femme 263

Chap. m. — Les biens dotaux sont inaliénables 264

Sect. I. — Des divers biens dotaux . 265

g 1. — Des immeubles 265

| 2. — Des meubles 276

Sect. IL — Effet de I'inaliénabilité relativement aux créanciers ...*..... 279

Sect. III. — Des cas où les biens sont aliénés malgré la do-

talité. . * 283

Sect. IV. — De l'imprescriptibilité des biens dotaux 287

Chap. IV. — De la séparation de biens sous le régime dotal. . 289

Chap. V. — De l'emploi 291

Chap. VI. — De la restitution de la dot 294

Chap. VIL — Des biens paraphernaux 296