Exemple de ligne collatérale

Pierre et Marie

Jean... (frères)...

Désiré... (cousins germains)...

Louis... (cousins issus de germains).

Eugène

Albert

.. Constant

2° Ordre des successions A. — Règles générales

44. — Les successions sont déférées: 1° aux enfants et descendants du défunt; 2° à ses collatéraux privilégiés (frères et sœurs) soit seuls, soit en concours avec les ascendants privilégiés qui sont le père el la mère du défunt; 3° à ses ascendants; 1° à ses parents collatéraux ordinaires, dans l'ordre et suivant les règles déterminées par la loi (2).

(1) C. civ., 738; Aubry et Rau, S ,;~< note \ ; Demolombe, XIII. 325.

(2) C. civ., 731.

l)KYo|JTlo\ DES SUCCESSIONS

i5. La loi ne considère ni la nature ni l'origine des biens pour on réglôr la succession (4).

Ce principe souffre plusieurs exceptions. V. nos75, 95, 120.

b. — Division entre les deux lignes

16. Toute succession échue à ckis ascendants ou à des collatéraux, se divise en deux parties égales; Tune pour les parents de la ligne paternelle, l'autre pour les parents de la ligne maternelle (2).

5/7. — Il ne se fait aucune dévolution d'une ligne à l'autre, que lorsqu'il ne se trouve aucun parent dans l'une des deux lignes (3).

18. -Cette première division opérée entre les lignes paternelle et maternelle, il n'y a plus de division entre les diverses branches ; mais la moitié dévolue à chaque ligne appartient à l'héritier ou aux héritiers les plus proches en degrés, sauf Je cas de la représentation (4).