‹ Traité théorique et practique des opérations de banqueChapitre 65 sur 168 · BANQUES DE CIRCULATION · texte numérisé non relu

BANQUES DE CIRCULATION

A quoi bon, dira-t-on peut-être, parler des banques de circulation ? Elles n'ont jamais été nombreuses en France et presque toujours ellçs y ont été soumises à TautorisaticHi préalable et au contrôle administratif. Aujourd'hui elles ont toutes été absorbées par la Banque de France, et les considérations qui se rattachent à ces établissements n'ont plus qu'un médiocre intérêt pratique. — 11 est vrai ; mais peut-être les idées qui ont jusqu'à présent dirigé nos législateurs^ lorsqu'ils se sont occupés de banques' de circulation^ viendront-elles à changer : peut-être la facilité de fonder des établissements de ce genre ouvrira- t-elle quelque jour aux hommes qui s'occupent des opérations de banque des carrières nouvelles. Si un tel événement devait avoir lieu, les considérations que nous allons exposer acquerraient aussitôt un grand intérêt pratique. D'ailleurs, ne fût-ce qu'à titre d'instruction théorique, il serait utile de connaître les lois économiques sur lesquelles sont fondées des institutions que l'on peut considérer à juste titre comme le. chef-d'œuvre de l'art du banquier et Tun des instruments les plus énergiques de la civilisation.

§ 1. — En quoi les banques de circulation diffèrent des autres

banques.

Les banques de circulation Joignent aux opérations ordinaires ■des banques du commerce rémission de billets payables à vue et au porteur. Par cette émission, elles empruntent la somme exprimée par leurs billets à ceux qui les acceptent et qui s'en servent comme d'un équivalent de la monnaie métallique.

L'émission des billets à vue et au porteur constitue, au profit des banques^ un dépôt exigible sur demande ; mais comme le billet de banque remplit les fonctions de la monnaie^ la continua^

BANQinB DE CIBCULATION. 181

tion et le retrait de ce dépôt sont déterminés par des causes difiërentes de celles qui déterminent la continuation ou le retrait des dépôts ordinaires.

Le dépôt ordinaire exigible sur demande est continué tant que le capitaliste a confiance en son banquier et n'a pas besoin de son capital; ce dépôt est retiré dès que le capitaliste cesse d'avoir confiance en son banquier ou dès qu'il trouve un emploi utile de son capital ; en termes plus généraux, dès qu'il en a besoin. Le porteur du billet de banque^ au contraire^ n'a jamais besoin du capital exprimé par le billet pour un placement commercial ordinaire^ puisqu'il peut acheter et payer par la remise du billet dont il est porteur, sans l'échanger contre espèces.

Dans trois circonstances seulement^ le porteur du billet peut avoir besoin de monnaie métallique et demander le change :

1» Pour obtenir de la monnaie de moindre coupure^ comme on change une pièce de 20 fr.^ lorsque l'on veut payer une somme inférieure à 20 fr.;

2^ Pour aller faire des affaires dans une contrée où le billet de banque n'est pas reçu comme monnaie ; pour acheter des grains^ par exemple, en Russie^ dans le Maroc, ou même en France, aux cultivateurs;

3® Pour disposer de la matière de la monnaie métallique et la transformer en bijoux, lingots^ etc., suivant les demandes du commerce.

Hors de ces trois cas, dont les deux derniers^ on le voit, sont exceptionnels, le porteur du billet de banque n'a jamais besoin d'échanger ce billet contre espèces; il ne pourrait y être ameoé que par un défaut de confiance dans la solvabilité de la Banque. Sous ce rapport et sous ce rapport seulement^ l'emprunt obtenu par l'émission du billet-monnaie ressemble à celui qui résulte du dépôt ordinaire exigible sur demande. Encore pour motiver le change d'un billet^ faut-il que le défaut de confiance existe non-seulement chez le porteur, mais aussi parmi ceux qui Tenvironnent. Tant que le billet circule, tant qu*il est reçu comme monnaie^ le porteur, même défiant, n'a aucun intérêt à venir au change^ à moins qu'il ne veuille thésauriser, conserver en caisse de l'or et de l'argent, sans en faire usage, comme cela se pratique dans les moments de panique.

S9H unm m. aumuf vp.

Ainsi bs capilawr tminiis mk l«aqu«i par las émiiBions' de biliets au portenr sont moins so|et» à ëes vettaits soiKWas que les dépôts exigibles sur demande et non ptoduetifs d'iatéfdl eoasentis pur les purticuUevs* Cettx*ci ne gardent pas volonliers leurs fonds stériles dans les caisses des banques^ et ils se kàteot de les retirer dès qulls en trouvent TraEiplm» Les mêmes causeB qui font appœrler du papier à Teseompte font. retirer les dép6ts des particuliers. Au eontraire, quelle que soit Tactivité du tiavaï et la multiplicité des affiiires^ les billets qui remplissent tm^omB les fonctions utiles de monnaie sont toujours demandés^ et à Fétat d'emploi, sans que jamais ni les caprices» m les conye*nances personnelles en quelque sorte du commerce ordinaire en puissent amener à réchange des sommes considérables»

Ainsi les émissions de billets à vue et au porteur qui foui^ nissent à la banque le dépôt, en apparence, le plus variable et le plus incertain, lui donnent en réalité le dépôt le plus certain et le plus invariable. Ce n*est pas tout : les mouvements d'entrée et de sortie des capitaux représ^ités par les billets dans les banques bien accréditées s'opèrent en sens inverse du mouTement des dépôts particuliers, de manière à fournir une sorts de compensateur. En effet, lorsque l'activité des affaires rafqpelle les dépôts particuliers, les billets restent en circulation; lorsque les affaires languissent, les dépôts rentrent et le service monétaire emploie moins de billets; dans les crises commerciales, les dépôts afKuent en même temps que la drculaticm des billets augmente. Une forte demande d'espèces pour rexportation peut seule faire à la* fois sortir les dépôts et rentrer les billets. Nous ometton&à dessein, dans cette énumératiesi^ les paniques dont Torigine est politique et qui n'ont, par l'effet de leur naUure mème^ ni loi fixe, ni mesure prévue*

A l'état normal, les banques de circulatimi, dont ForganîsatîQn est plus comf^te que celle des banques ordinaires, sont aussi plus faciles à administrer. Les dépôts parlimiliera «dgîMea sur demande sont sujets à des mouvements brusques et imprévus qui ne permettent au banquier de pourvoir à ses besoins <to eaia» qu'à force d'art et de précaution. 11 est plus facile de prévoir las présentations au. change des billdssHBoittaie q^a» les retrate dss dépôts, parce que ces retraits sont déAsimiaés te phia aottfwat

ifÊTàm emantlttHm particulière» et obieiires, tandie qm les fmeslitkiBe importaiites de hillets au ebange iont toujoore déterminées par des causes générales et Gomraes. La madiine la fdiis paifaite est en même temps la ph» fadie à eottdQîfe, parce fa'etle se règle elle-même et qo*ui peu d'attention mdBt à celai qsi en eompcead le méeanieme.

Le diiteteor d'tne bangné de eiienlation doit «'attacher d'^ iJOfd àobt^Ér la confiance an publie : c'est la première oonditicn de toute émiseioa de billele. Cette cooflance s'acquiert par les mojens onHnaires : Fimportance dti capital fmipre^ une eiaelitade scmpuleuse à remplir ses engagements, l'intelligence apportée dane le dioix des effets admie à Feecompte^ la déterminent presque toojonre» Si le portefeniUe est bon, si Texigibilité des effets qu'il contient est bien calculée de manière à fournir des rentrées snfflsantee pour subvenir aux besoins piobaMes^ il est évident que le crMii de la banque ne peut pae être ébranlé. Snpposona que ce crédit sent entier et mérité^ que les Taleors en portefeuille soient saines et réalisables^ et essayons de préroir les eiigettcea qui, dane cette situation, peuvent naître des émiseioAs de billet»; essayons de conelater les lois de leur cinmlattoD*

§ 2. ^ Qudle e9t la Imkê des émisêUmt.

Une banque donnée peuV*eUe mettre et conserver en circulation autant de billets qu'il lui plaltt Le vulgaire n'en doute pas, et les écrits de quelques économistes, le» assertions de quelques bomme» d'aflaiies éminents dans les enquêtes ai^laisc», les disesun prononcés à diverses époques devant le pariement anglais en à la tribune française sembient reproduire Fopinieo vulgaire. Puortant cette c^inion est erronée : toute émissioa de billets a ses limites^ que la seiesce ne psui prtvoir en ebiffne», mais que rexpérience fait bientôt connaître; ce sont les Umites même» de la cÉrcuIalion monétaire , variables loivaiil les contrées et les MMode» eonnnereiales, mais à peu ptèa fixes dans chaque contrée mtf pour parler plus «aetcBiealy sur chaque marché.

Supposons qu'il s'agisse del'établissedfteut d!«ne banquesur un Bsardué quelcmnf ue où il n'en existe pas. Le service des échanges cm^eie habittiêHemesiti sur œ masebà une c«Blam« fsaittitt^de

i84 UYBI m. GBAPITRS IV.

monnaie d'or et d'argent que noug exprimerons par le nombre 100. Les émissions de banque pourront-elles atteindre, pourrontelles surpasser ce nombre ?

Siron répandait tout-à-coup sur le marché une nouvelle somme de monnaie d'or et d'argent égale à 100, y resterait-elle? En aucune façon. Nous avons supposé que le service des échanges n'employait qu'une somme égale à 100 : les besoins de ce service n'ont point augmenté ; partant^ la demande reste la même et l'offre a doublé. Le prix de la monnaie baissera donc^ ou, ce qui revient au même, le prix de toutes les marchandises s'élèvera, de telle sorte que les gens du dehors s'empresseront de venir vendre sur ce marché; où tout sera plus cher que sur le leur. En échange de leurs marchandises ; ils emporteront de la monnaie jusqu'à ce que les c^urs aient repris leur niveau, c'est-à-dire jusqu'à ce que la monnaie qui aura été introduite sur le marché soit en totalité exportée ou employée à des usages industriels.

Au lieu de répandre de la monnaie d'or et d'argent, la banque répand des billets. Les choses se passeront-elles autrement? Non, sans doute. Ses émissions s'élèvent-elles à 30, 40^ 50, le public les accepte volontiers, parce qu'il trouve les billets plus commodes pour les échanges que des espèces : la monnaie d'or et d'argent qui se trouve en excédant des besoins, jusqu'à concurrence de la somme des billets émis, entre dans les caisses de la banque^ et celle-ci peut continuer ses émissions.

Tout-à-coup le progrès de la circulation des billets s'arrête : plus la banque en émet, plus on lui en présente au change. Non pas qu'on doute de son crédit, mais la monnaie en circulation^ espèces et papier^ excède les besoins des échanges; lés prix s'élèvent et le commerce tend à rétablir le niveau par l'exportation. Gomme on ne peut exporter les billets, on se procure ^ par le change, des monnaies métal liques> dont l'exportation et l'emploi industriel sont toujours faciles.

Ce phénomène se produira bien avant que les émissions de billets aient atteint le chiffre de 100. Jamais, en effet, quelque acceptés qu'ils puissent être, les billets de banque ne remplacent la monnaie d'appoint. Si leur plus petite coupure est de 100 fr.^ il faut de la monnaie métallique pour effectuer tous les paiements inférieurs à cette somme; sî les plus petits billets sont de 25 fr.

BHIQim BS CmCtlATION. 185

ou même de 5 fr. les paiements inférieurs à 25 fr. et à 5 fr. de» nont être faits en espèces. Ainsi les biUets de banque remplacent une quantité de monnaie métallique plus ou moins considérable» selon leur coupure, mais toujours inférieure au chiffre total, 100: ils ne pourront pas plus atteindre ce chiffre que l'eau ne peut s'élever d'un centimètre au-dessus do son niveau. Ce n'est pas la volonté des administrateurs de la banque qui détermine cette limite infranchissable des émissions, ce n'est pas le gouverne* ment^ ce n'est ni Pierre^ ni Paul^ c'est tout le monde et ceux même qui s'en doutent le moins; c'est le mouvement instinctif^ spontané, irrésistible des affaires commerciales.

Soit qu'une seule banque jouisse du privilège exclusif d'émettre des billets, soit que plusieurs banques, stimulées par la concur* rence, essaient de forcer les émissions, le résultat est exactement le même : il est impossible de dépasser le chiffre fixé par les besoins du service des échanges. S'il est une vérité démontrée < et presque triviale, c'est celle-ci^ et pourtant on raisonne tous les jours comme si elle n'avait jamais été établie.

Que signifient maintenant toutes ces déclamations^ dont on a rempli des volumes^ sur ce qu'il y avait d'exorbitant à confier à des particuliers le pouvoir de battre monnaie^ le droit régalien de disposer de la circulation du pays, etc. ? En frappant exclusivement la monnaie métallique^ les gouvernements prétendentils eux-mêmes régler la quantité dont le commerce a besoin? Non; les gouvernements n'élèvent aucune prétention de ce genre : ils se bornent à constater que telle pièce d'or ou d'ai^ent^ fabriquée sur la demande du commerce, est frappée à tel titre et pèse tel poids. De même les banques de circulation affirment que les effets de leur portefeuille garantissent le paiement sur demande de leurs billets-monnaie, et leur capital entier répond de l'exécution de leur engagement. Si elles battent monnaie par rémission dé leurs billets, il est certain' du moins qu'il ne dépend pas d'elles de multiplier cette monnaie au-delà des besoins commerciaux, de franchir la limite que ces besoins mêmes ont établie.

Pour qu'il fût possible de porter les émissions au-delà de cette limite naturelle^ il faudrait que les billets de banque cessassent

« Voyez notamment la démonstration de J.-B. Say, Traité ^économie po* Utiq^Uf liv. 1% ehap. I7 et 23. — Wltoott, Mememùt, avril 1845^ etc.

'f86 vmatm. caieMntfmiw.

d'être r6iniK>unRit)I«8 woîtff tspèeês, eeqai ne peut «voir Km Que par une dérogation fonnelle à 1» k» cemimmàle par excelleffee^ 8 la k» des ecHitrats. Lorsque des aeles de govrerBement aiïloirimni de telle» dérogatione, on entre dansFarbitrtire : la basque de dveiilctioD proprement dite n*exiete plus et il ne resleà'sa place qu*unefabriquede papier^monnaiebien ou mal admimslréè. nous nous occuperons plus loin des élablisseraents placés dsms eette situation : ici nous ne paxioos que des banques vrainient eommerciales^ dont les billets à vue et au porteur sont échangés contre espèces à bureau ouvert.

Le mécanisme de ces établissements repose tout entier sur le principe de la limite naturelle des émissions^ telle que nous venons de Hndiquer. Ce principe est la base nt^iM de leur exîstenee, le point de repère sur lequel une direction inteUig^^te règle toutes les o{)érations et tous les mouvements d'une banque de circulation.

§ 3. Comment les banques de circulation utilisent leur crédit.

Il existe des banques de circulation qui jugent à propos de n'user que par exception du crédit qu'elles obtiennent du public par les émissions de billets * ; mais ces banques sont en petit nombre : on peut les comparer à un grand seigneur qui aurait pour son usage une belle et forte locomotive employée à le conduire jusqu'à Téglise du village, les dimanches et les jours de fêtes.

D^autres banques, en plus grand nombre, veulent user du crédit qu'elles obtiennent du pubKc par l'émission de leurs billets et l'appliquer, autant qu'il est possible, à l'escompte des effets de commerce. C'est en observant bien leur marche et les résultats obtenus par elles qu'on parvient à bien comi^endre en quoi consiste la puissance des banques de circulation.

Reprenons la supposition, farte plus haut, d'une banque (fe circulation qui ouvre ses (q)érdtions sur un marché ob ri n'existe

* D«yx cMMi pcofWfl anemr cesiiM^wsi pfalifMrctll» v UlUm : oa

•UttMai Uof^ fiûttfiânablcii pauc nféke p» foreéts é^adtflec wm pfMUore

méticuleuse et uniforme qui éloigne des demandes de crédit; ou elles ont

' poikr aetionaoûn» d«s b»iiqiil«n» Intétefséi è ee qaa la BdHU|iie ae leor ealève

pas de^aOiilm \v^'û%,

Bingni ib cmBoumm. t87

aaicsB étefclîMraMQt de œ génie. LAlioûte abiitoade U àic«ktiini monétaiire sera leptéacatée par 100, et la limite des ixam' sions possibles^ d'après la coupure des billets^ sera égale à 70« liions faisons distraction des dépMs particuliers; nous supposons le crédit eomplet et le papier escompté de prraiière vateur : la tauEiqna se fùnse au mojen d'un capital représenté par un porte* feuille plan de papier à courts jours et commence ses opérations.

Elle emploie son csçital propre à l'escompte et iait tous ses paiements en billets au porteur. Comme Me reçoit d'abord en espèces, par le&reconvrementS; autant ou à peu près qu'elle paie en billets^ le chiffre de la circulation n'est pas altéré : les émis* sions^ par exemple, s'élèTent à 20^ et une somme égale d'espèces entre dans les cai»es de la banque* Lorsque les échéances du portefeuille et des e£E^ remis à l'encaissement arrivent et que le garçon de recette se présente chez les négociants, quelle monr saie lui donnent-ilst l>es écus de préférence, d'alKurd parce qu'ils représentent encore 80 7o âans la circulation et que les billets, plus commodes pour les échanges, sont {nréférés et recherchés. Les choses se passant ainsi, la bemque augmente le chifiQre de ses escomptes et, par conséquent, ses émissions : peu à peu ses billets remplacent les espèces métalliques qui tiennent succesûve* ment s'accumuler dans ses caisses jusqu'à la limite de 70;

Alors la banque se trouve dans une situation étrange : ses billets émis s'élèvent à la limite de 70 et cependant le crédit qu'elle obtient du public ne lui sert à rien, parce qu'elle n'a point prêté les capitaux ainsi obtenus : sa position, quant au imduit, est semblable à celle d'un banquier qui aurait en caisse le montanl de tous les d^ts exigibles sur demande que les particufiers lui auraient ccmiés»

La banque donc, voulant usw de son crédit et en tirer bénéfice, augmente ses escomptes d'une quantité que ik>us supposarons égale à 15, et élève d'autant le chifi&e de ses émissions. La cireulaliûii monétaire se trouve portée à 1 15, dont 30 en espèces indispensables aux petits paiemMits et aux appoints et 85 en billets. La aemiaie se tnmve d^wéciée de 15 %, ou en d'autres ternes le prix des marchandises a'élève d'autant : «isstt6t les mardmidises dtt ddiors viennent sur ce marché où les ventes soet avani, el eltei^ coiotinueDi jusqu'à ce que r^sportautkm des

188 LrvBS m. chapitri iy.

espèces ait rétabli Téquilibre des prix, c'est-à-dire jusqu'à ce que cette exportation ait atteint le chiffre de 15, excédant de la circulation sur les besoins.

Mais cette quantité de 15, prise tout entière sur la monnaie d'appoint, fait rechercher celle-ci et la rend insuffisante. Le public rétablit l'équilibre en présentant des billets au change pour une somme équivalente, et les besoins de monnaie éprouvés par le marché sont régulièrement satisfaits. L'encaisse de la banque est réduit de 15 et ses émissions s'élèvent toujours à 70. Elle bénéficie d'un crédit égal à 15 représenté par une somme égale d'effets dans son portefeuille. Tout le monde s'en troitve bien : les présentateurs des effets escomptés, parce qu'ils ont obtenu les capitaux dont ils ont besoin; la banque^ parce que ces capitaux^ qui ne lui coûtent rien, lui produisent un intérêt; et le public, parce qu'il sent dans le mouvement général des affaires une plus grande facilité due à Vaccroissement des capitaux employés.

La banque ne trouvant pas encore qu'elle utilise assez son crédit^ augmente de nouveau le chiffre de ses escomptes^ soit d'une autre somme égale à 15. Les mêmes phénomènes que nous venons de décrire se reproduisent une seconde fois : hausse des prix , exportation de numéraire^ présentation des billets au change jusqu'à ce que le total de la circulation monétaire soit ramené au pair des besoins, à 100. A ce moment rencaisse de la banque se trouve diminué de 30, tandis que ses émissions de billets s'élèvent tou* jours à 70.

A mesure que la banque augmente ses escomptes, son encaisse métallique diminue, et il arrive un moment où elle doit craindre de ne pouvoir faire face aux demandes d'espèces. Alors, quelle, que puisse être sa hardiesse ou même sa témérité, force lui est de ralentir ses opérations, d'escompter moins, jusqu'à ce que les échéances de son portefeuille^ réduisant la circulation, aient ramené les espèces dans sa caisse.

Nous avons supposé, pour rendre la démonstration plus sensible, que la banque grossissait ses escomptes par massés de 15 et de propos délibéré. Dans la pratique , les choses ne se passent point ainsi : les émissions sont lentes^ successives, faites sans au* cun égard à la circulation, par le seul désir d'utiliser un capital dont on dispose : de même^ elles s'arrêtent^ lorsque la banque

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reconnaît, sous Tinfluence du sentiment de sa propre conservation y qu'elle a atteint la limite des émissions et qu'elle ne peut aller plus loin sans compromettre son existence. Ici encore Tintérèt privé se trouve gardien constitué de l'intérêt public. L'un et Fautre sont d'accord à exiger que la valeur de toute la portion disponible de la circulation monétaire soit employée et en même temps que la somme et les proportions de la circulation monétaire, en billets et en papier, varient aussi peu que possible.

§ 4. — Z>ti rapport de rencaisse aux émissions»

On trouve dans Thistoire des banques de circulation des exemples d'extrême hardiesse et d'extrême prudence. La première utilise le plus de capital qu'elle peut et n'arrête les escomptes et les émissions que lorsque la nécessité l'y oblige; la seconde est Inquiète dès que l'encaisse commence à tomber au-dessous du chiffre des émissions et s'empresse bien vite de ralentir les escomptes. Entre ces deux extrémités^ on trouve une infinité de degrés que l'on peut mesurer par la moyenne qui existe entre la moyenne commune des encaisses et la moyenne commune des billets en circulation. Ici le rapport est : billets 100, caisse 110; ailleurs, billets 100, caisse 50 ; ailleurs encore, billets 100, caisse 25, et ainsi de suite jusqu'à zéro caisse, idéal dont on peut se rapprocher sans jamais l'atteindre. À l'état normal, le rapport de l'encaisse aux émissions se règle par le développement accordé ou refusé aux escomptes.

Quel est le chiffre le pliis convenable, le meilleur, auquel il convienne de fixer ce rapport? Faut-il porter rencaisse, que l'on règle presque à volonté lorsqu'on use du crédit que donne la faculté d'émettre des billets à vue et au porteur, à 5, à 10, à 15, à 30, à 40 p. 7o de la somme des billets eu circulation? Dans les enquêtes parlementaires, les directeurs de la Banque d'Angleterre ont répondu que le chiffre normal en principe était 33 p. 7o- La Banque de France a adopté, en théorie du moins, le même chiffre, qui était régulièrement inscrit dans les statuts des banques départementales, lorsqu'il y avait des banques départementales. Mais jamais on n'a dit en quoi et pourquoi ce rapport de 33 p. 7o était plus convenable qu'un autre.

190 UVIX 01; CHAKTU IV.

iDtemgeons l'expérience et charcbons au hasard sur k tableui suivant:

Banque de France.

— de Belgkpie. .

— de Génea. . .

— de Savoie. . .

— de Prusse. . .

— d'Angleterre. , BaoqueB d'Eeoase.

SS!, lOJuin. .

f. *73,C50,eoO

860, 31 déc.

io.5g:,ooo

1853, 20 avrU.

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