COMPARAISON DE LA PROPRIÉTÉ DES MINES ET DE CELLE DU SOL

L'or pourra s'épuiser un jour dans le monde, quoique vraisemblablement la production en doive durer plusieurs siècles ; mais d'autres substances précieuses pourront le remplacer. Même aujourd'hui, dans les transactions, Ton trouve un grand nombre de subsitituts ou plutôt d'auxiliaires, les billets de banque, les virements, les compensations de comptes, etc ^

Le lecteur nous excusera d'être entré dans ces détails sur les applications de la science. Mais en se conformant à la méthode purement déductive deJlicardo et do Stuart Mill, en supposant un monde où les procédés de production resteraient en quelque sorte stationnaires ou bien ne se modifieraient que très lentement, on tombe dans les plus grossières erreurs pratiques, et l'on fait des pronostics que tous les faits démentent. Le monde moderne, il ne faut pas l'oublier, surtout en ce qui concerne les mines et Tusage des différentes substances ou forces naturelles que la science apprend chaque jour à mieux connaître et à mieux élaborer, est seulement aux débuts d'une ère de révélation. C'est le régne du magicien Prospéro qui commence. Parler présomptueusement, en pareil cas, de la loi des rendements décroissants, de la probabilité du renchérissement croissant des produits du sous- sol et de l'élévation constante de la rente des mines, c'est prendre pour la réalité vivante et changeante les toiles d'araignée tissées dans un cerveau morose.

La propriété des mines doit-elle avoir un caractère particu- UER?— On est souvent porté à considérer la propriété minière comme offrant un caractère différent de la propriété du sol, et l'on est enclin à regarder la première comme plus naturellement dévolue que la seconde à TËtat. Aussi, le nombre des gens qui admettent que l'État se fasse propriétaire des mines on que, da moins, il intervienne activement dans leur exploitation ou dans la surveillance de celle-ci, est-il notable. Direrses circonstances contribuent à répandre ce sentiment.

En premier lieu, les mines n'ont pris en Europe que récemment une grande importance en tant que propriété privée. C'est,

* Voir i^tts loin les chapitres que nous consacrons k la Monnaie et aux Banquei»

depuis les emplois étendus de la houille et du fer, que eett* branche d'exploitation tient une très large place dans lariiihesse. Elle est donc, pour la plus forte partie, très moderne; le rea» pect qui s'attache aux institutions très anciennes, à la très longue tradition, entoure moins ainsi la propriété des mines que celle de la terre à proprement parler.

La part de la nature parait plus grande et celle de Thomme plus faii>le dans les produits minéraux que dans les produits agricoles. L'homme ne crée, dit-on, ni le charbon, ïii le fer, ni l'argent; il se contente de l'extraire du sol et de le dégager de la masse environnante; l'homme, sans doute, ne crée pas davantage le blé, ni les autres produits agricoles; mais pour ceux-ci, la transformation de la maliére par l'homme parait plus étendue et plus compliquée 2 la première tâche^ rextracti<midu>charbon, du fer, de l'argent, de iV>r, semble aux ignoraiits fort aisée^ quoique, en réalité, l'ensemble des «opérations :qui constituenfti la découverte,' rexpiovatioii, ^ l'aménagement et 4'expioitaiioii d'une mine,' soit infiniment .plus complexe^ plus délioat, exige une faculté de oombniaison bien plus grande que.la oonstitution d'un domaine agricole.

Une troisiémre < raison r qui* prédispose; > mieiiK . le publie à l'appropiriation des «nines'qae'des'terros par:rfita(t,,.c'esl<que la petite propriété let la peUie prodoetîon' ne: peuvent :guéP6 « existent pour les mine»; la petite propriété minime seneficnnire^ sans doute; -sons «la f otnMi defparts daflts ime ^entiepoise r miniâMT anonyme; maivse genre de* petite' propriéiév qui n'eslirquenle mofoellemeiittentqpttelifa«rtsorteiidéal'id'uaQ droit,! >éobap|M souf t vent'à l'attention/ du'pubHc^ ou n'éqiûiFaQispas.'pouvrèuiià la.', situation du 'petit' propiiétadref indimdueltd'uirrobnuBipiderteiTe ou d^ne'mMOiii. LeB>mims>lui fauraissentrteajmnffiexpioîtéeerw partes 'agents'd^uteicolleuritûdté^ il épBcmarerainai moîas di^loi^i gnementà se^le» représeBèfn dans.kSimaÎDflQdeeiie^BtBAdeia . colleelvrité parexeeltei«eç*rËtÉitg 1

Une quftMème'oifOonstaiioetquÛjentvelâaatlesâméniMBftse mentSf.ce,soniles gains^très jconsidérables« énormes, que réalisent parfois les propriétaires des meilleures mines, et qui

LÉGISLATION NmiÉRE DES DIFFÉREINTS PAYS 47

font oublier les gains modestes des propriétaires des mines •jfdiaaires, et les pertes totales des propriétaires des mines soit m^ rapportanlrien, soit abandonnées après des essais d'exploitation.

Enfin, différentes idées confuses, parfois contradictoires, agissent dans le même sens. Suivant les cas, le public parait craindre ou que les richesses minérales du pays viennent à prématorément s*épuiser par une exploitation soit ininteUi- .vnte, soit besoigneuse, soit cupide, ou bien, au contraire, que laute de capitaux, faute d'esprit d'entreprise, par calcul aussi de spéculation en vue d'une plus-value future, les propriétaires privés laissent intactes des mines dont Texploitation actuelle Importerait au pays. Ce dernier sentiment se fait fréquemmentjour dans les temps de crise et de .hausse du chdrboa. Daas la période de 1872-74, par exemple, où le conibuslihle renchérit beaucoup, et passagèrement, on somma le gouvernement de eontraindre tous. les concessionnaires à exploiter, sous peine de déchéance. Le ministre lit des circulaires à cet effei, sans réfléchir que les mines concédées, alors màme . qu«!elles sont Inexploitées, étant frappéas.d'un impôt qui ne laisse pas. que d'être assez lourd, propoxtionaellemcnt à la surface^ le: propriétaire, qui a dù^.poMr. obtenir la coneessioa,. justifier. de. travaux importants, est. suffisamment stimulé. i à tir^er parti d'une propriété quiJui a coûté et dontle maintien en chômage. lai est onéreux. Ces mises i en demeure d'exploiter ne. tiennent... pas. compte, non plugt,.da. ce quj^. les mines, dont .Vexploitatêon • ett, suspendue, ifourvu qu'on mstmivsnne les.travaux^d'appn9cbey.'. galeries et pyitsi, ainsi quexles mines qui ont été. reconnues,, coor.. cédées, mais dont reaq>hitation ^régulière n'apoMJté commeneée^, constituent une. réserve. des plm^utHes^pour la nation, filles gaxaonv. tissant cellarci conirÀ.un.ipi]ia€urnenl..trop. pi;amptf.de.«^etta... Qature de richesse, pour le cas où la science ne lui trouveiait/. qu&taadiYemeDlideft.aubAtituto....

L'£ULieati aioaii SQUicité,aparideaAirais(Hisi.l>eaaecmp/^pLafli; captiâQsefl,jquie..solidefi, è^ aasameruarûle pljas/acLif.iet%à prôr^ teudBBfà nnfi intarventiûa.plus.déûisiir^ eace.qui^oocesDBrla

propriété minière qu'en ce qui touche la propriété territoriale,

S*ensuit-il que les rtïines doivent (^tre assujetties à un droit spécial, qu'il convienne de les soustraire à l'action, étudiée plus haut, des grandes lois de propriété privée, de liberté et de responsabilité des entreprises particulières ?

Examen sommaire de la pratique des différents pats pour l'exploitation des mines. — Si Ton cherche la loi générale qui doit régir l'exploitation des mines, c'est-à-dire, au sens où l'entendait Montesquieu, le rapport nécessaire qui dérive de la nature des choses, on trouve que l'exploitation des mines n'a pas un objet différent de celle du sol lui-même, k savoir de procurer de la façon la plus certaine, avec la moindre somme d'inconvénients, par conséquent de frais, le maximum d'utilité possible pour l'ensemble de la société ; l'organisation la meilleure des mines est celle qui procurera à la société au meilleur marché possible, c'est-à-dire avec la moindre somme d'efforts, de dangers et de souffrances, tous les minéraux dont elle a actuellement besoin, tout en ménageant le mieux les approvisionnements nécessaires à l'avenir.

Comment les diverses nations, soit poussées par l'instinct primitif, soit conseillées parla raison et l'expérience, ont-elles essayé d'atteindre ce but et y ont-elles réussi ?

En premier lieu, on voit que si, dans l'antiquité et encore partiellement chez quelques nations primitives ou attardées, les mines ont été considérées et traitées comme une propriété de l'État et exploitée par le travail servile ou par celui de condamnés, ce qui est en partie équivalent, les nécessités sociales presque partout ont tendu à émanciper doublement les mines, en les assimilant, sinon totalement, du moins en grande partie, à toute autre nature de propriété et en ne recourant plus, pour leur expljitation, qu*au travail volontaire et libre à tous les degrés.

Certains Ëtats possèdent bien encore des mines étendues, par exemple l'Etat prussien et l'Ëtat russe, l'Ëtat hollandais aux colonies, mais aucun ne prétend plus à un monopole exclusif. Ils exploitent ces mines sous le régime de la libre