LA MONNAIE. — LE TITRE. — LE SEIGNEURIAGE

parlé en traitant de la valeur, qui ne pouvant plus être reproduites, par hypothèse, ont une valeur dépendant, non pas de leurs frais de production lesquels ne concernent que le passé, mais uniquement de la demande et de ToiTre ; la demande ici serait représentée par le besoin qu'on aurait de cette monnaie pour les transactions, et l'offre se trouverait limitée par hypothèse ou ne devrait s'accroître que dans des proportions stric^ tement déterminées et d'après des éléments connus d'avance : cette monnaie aurait une valeur qui se réglerait selon ces deux données. Nous anticipons ici un peu sur le chapitre suivant où nous étudierons comment s'établit la valeur de la monnaie. On voit par ces explications qu'aucune des objections contre la doctrine de la monnaie marchandise ne peut être regardée comme topique.

Le titre. — Le Seigneuriage. — Le billon. — Diverses questions pratiques se rattachant à la monnaie méritent d*ôtre examinées. La monnaie passant de main en main est sujette à s'user, quoique très lentement, et à perdre, avec le temps et la circulation, quelques parcelles du poids de chaque pièce. C'est là un préjudice général pour la société et une cause d'amoindrissement de la valeur des monnaies effectives, qui s'écartent ainsi peu à peu de leur type et du poids normal qu'elles devraient avoir. L'expérience et la science ont démontré que, pour rendre aussi inusables que possible par le frottement l'or et l'argent, il est indispensable de les unir dans une proportion faible à un autre métal, généralement le cuivre. La combinaison de ce métal inférieur et du métal supérieur qui entrent dans les pièces de monnaie s'appelle l'a/liage. La proportion de métal fin, or ou argent, qui entre dans cet alliage s'appelle le titre. Nos monnaies, sauf le billorij dont nous parlerons dans un instant, sont en France au titre de 900 millièmes, c'est-à-dire que dans chaque pièce d'argent ou d'or il doit se rencontrer les 900 millièmes du poids ou les 9 dixièmes d'or ou d'argent, et 100 millièmes seulement du poids soitl dixième du métal inférieur composant l'alliage. Il n'est pas toujours possible d'atteindre dans !:i r.;brip?tion avec une

134 TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQfJB D'ÉGOUOMIE POLITIQUE

fidélité mathématique, pour toutes les pièces, cette proportion : la limite dans laquelle il est permis de s*en éloigner s'appelle la ioiéranee du titre. Cette limite est très étroite et les progrès de la fabr.cation permeU»mt de la restreindre de plus en plus; elle n*e8t, par exemple, en France, que de 2 millièmes, c'està-dire que, à la rigueur, une pièce d*or neuve peut ne contenir de Tor que pour les 898 millièmes de son poids, au lieu des 900 millièmes qui constituent le titre. Toute pièce neuve ayant moins de 898 millièmes d'or ne peut être lancée dans la circulation et doit être refondue.

Le droit que TEtat perçoit sur la fabrication de la monnaie s'appelle seigneuriage, droit du seigneur. Régulièrement, ce droit ne devrait comporter aucun bénéfice proprement dit; le montant n'en devrait pas dépasser les frais de fabrication dans l'acception générale du mot, c'est-à-dire en y comprenant l'intérêt usuel et l'amortissement du capital employé dans les hôtels des monnaies, dans leur outillage et leur fonds de roulement.

Si le $eigneuriage dépa$se le maniant de ces fraii et consiitne VÉtai en bénéfice net et voulu, il y a abus; ^est une sorte d*alté^ ration des monnaies.

La MONNAIE DE BiLLON. — H ost Certaines natures de pièces qui servent, d'ordinaire, seulement d^appoint dans les paiements et qui n'ont un pouvoir libératoire que pour les petites sommes, c'est- à-drre qui ne peuvent, être imposées au créancier par le débiteur que pour de petites quantités : par exemple jusqu'à 50 francs pour la monnaie divisionnaire d'argent en France, les pièces de 2 francs, 1 franc, 50et20centim s; les monnaies de cuivre, qu'on ne peut imposer dans les paiements en France que jusqu'à concurrence de 5 francs, ont encore plus ce caractère. En France et dans beaucoup d^autres p , toiTtes ces pièces ne contiennent pas^la quantité de métal qu'elles devraient contenir pour répondre à leur dénomination légale : ainsi les pièces d'argent de W et 50 centimes el de 1 et 2 frjincs ne ronfermont que 835 millièmes d'argent, tandis que pour répondre au type monétaire^

LÀ MOr^rfAIE DE BILLON l«fd

admis dans le système français, elles devraient en renfermer 90() millièmes. Elles ont donc une valeur moindre que celle qiui la loi leur attribue ^ Il en est de môme, dans une beaucoup plus forte mesure, des pièces de cuivre qui ne valent guère que le sixième, le huitième et même le dixième de leur valeur nominale ou légale. Ces différentes pièces sont ce que Ton appelle du billonj de l'appoint. Elles ne sont pas de la monnaie réelle et complète, parce qu'elles ne contiennent pas le poids de métal qui répond à leur désignation. Toutes ces pièces ne constituent pas la monnaie normale ; c'est une sorte de monnaie fiduciaire, c'est-à-dire de confiance : le public les reçoit parce qu'elles sont indispensables pour les petites transactions et que, lorsqu'elles se trouvent en quantités limitées, souB un bon régime monétaire, on trouve à les échanger facilement contre la monnaie réelle, celle dont le titre et le poids cerrespondent à sa dénomination. (Voir plus haut page 431.) Ce qui fait qu'on est obligé de recourir à la monnaie de billon, du moins pour le cuivre (car on pourrait maintenir aux pièces divisionnaiTos d'argent un poids de métal fin correspondant strictement à leur dénomination et au type monétaire adopté), c'efit que, d'un côté, la valeur des métaux précieux est telle que l'on ne pourrait en faire des pièces pojir correspondre aux très petites transactions, des pièces <le '6 centimes par exemple, eans les rendre tellement ténues <et minimes que l'usage en serait très incommode ; d'autre part, si l'on voulait que les pièces de cuivre et de nickel, destinées aux très petites transactions, continssent un poids de ce métal, cuiTre ou nittkel, qui correspondit à leur Talaor nominale, on aurait des pièces d'un poids itel qu'elles «seraient exoubitemment encombrantes et d'un usage. très difi ciie. Ainsi, -à l'heure actuelle (octobre 1894) la tonne de cuivre brut coûte 40 livres sterling, ou 1,000 francs ; il s'ensnivraii qu^une pièce de 10 centimes en cuivre devrait peser 100 grammes einviron, au Heu de 10 qu'elle pèse en France,

* Nous laissODB de côté, pour le moment, la question de la déprédatioa de rar>/eut<leotfift «813.

136 TRAITÉ THÉOniQUE ET PRATIQUE d'ÉCONOMIE POLITIQUE

et une pièce de cinq centimes devrait peser 50 grammes aa lieu de 5. L'usage d'une pareille monnaie serait aussi ppu pratique que possible. Il faut ajouter que le cuivre et le nickel sont des métaux à valeur beaucoup plus variable que l'or et même l'argent.

L'Ëtat fait un bénéfice sur la frappe de ces monnaies; il gagne tout l'écart entre la valeur du métal qu'elles contiennent et la valeur que lui assignent les lois et l'assentiment du public. Il ne doit pas chercher à grossir ce béuéficn en frappant des quantités plus considérables qu'il n'est nécessaire de ce billon. Autrement, le public ne voudrait plus de ces pièces qui n'ont d'utilité qu'en petites quantités et ne se maintiennent quo par la limitation môme de cette quantité; ou bien encore, le public étant saturé de ces pièces, les monnaies d*or et d'argi nt, par un phénomène qui sera étudié plus loin, émigreraient. Si TËtat multipliait cette monnaie de billon au delà des stricts besoins des transactions et surtout s'il en élevait le pouvoir libératoire, il ferait en réalité de la fausse monnaie, et il déprécierait le pouvoir d'achat de ce billon.

Du BON ENTRETIEN DE LA MONNAIE. — S'étant chargé de la frappe des monnaies, VEtat doit veiller à ce que celles-ci restent toujours aussi semblables que possible aux types; il doit entretenir sa monnaie, c'est-à-dire veiller à ce qu'elle ne perde pas de son poids. Il y a nécessairement dans la circulation d'un vieux pays des pièces à divers degrés d'usure ; les unes qui sont neuves ou presque neuves, ou qui, simplement, ayant longtemps séjourné dans les coffres-forts ou dans les caisses des banques n*ont rien perdu ou presque rien de leur poids; d'autres, au contraire, qui ont subi une certaine usure par leur ancienneté ou la fréquence de leur circulation; c'est ce que l'on appelle les pièces faibles. Quand celles-ci forment la majorité de la circulation d'un pays, il en résulte que le pouvoir acquisitif de la monnaie tund à se déprécier dans une proportion équivalant à Tusuro des pièces. Dans les rapport» internat! iiaux notamment, les pièces qui ne valent que par la quantité de métal fin qu'elles contiennent réellement se

DU BO?i EMTUEriEN DE LA MONNAIE i37

trouvent avilies de tout le montant de Tusure. On voit, par exemple, dans certains pays, que l'or fait une certaine prime malgré que la circulation soit très considérablement approvisionnée de pièces d'or; à Theure présente en France (31 octobre 1893), Tor en lingot fait, par exemple, 2 à 3 p. 1,000 de prime; il a fait quelquefois récemment 4 p. 1,000. Cette prime peut correspondre à différents faits : d'abord, ce qui n'est g-uère le cas au moment où nous écrivons, à la recherche de Tor pour l'exportation et aux frais de refonte de l'or monnayé qui ne vaut que pour son poids; ensuite, à l'état défectueux de la monnaie d'or qui, étant en partie usée, non seulement ^ cause des frais de refonte, si on a besoin de l'exporter, mais laisse une perte à la refonte. Toute monnaie dont la généralité des pièces sont usées tend donc à subir une dépréciation. Aussi est-ce un des devoirs de VEtat qui a assumé la charge de la monnaie de retirer de la circulation toutes les « pièces faibles » et de les refondre. Une certaine somme devrait être allouée chaque année pour cette opération qui devrait être ininterrompue. Les principales banques et les receveurs des finances auraient pour mission de retirer et de remettre à l'Ëtat toutes les pièces faibles pour la refonte. En France, on a bien porté au budget des dépenses une certaine somme pour l'entretien de la monnaie en bon état, ainsi dans ces dernières années 150,000 fr. ; mais cette somme est insuffisante, surtout pour une opération qui a été abandonnée pendant longtemps; elle devrait être triplée et quadruplée *. Les bénéfices que l'État réalise sur la monnaie de billon devraient être consacrés au bon entretien di la monnaie étalon.

t ToQtes les quantités de pièces de monnaie qui sont requises pour l'exportation ne sont pas nécessairement fondnes, quoique te soit souvent le cas. On conçoit qu'une grande banque étrangère puisse les accepter pour la valeur stricte de métal fin qu'elles contiennent et les garder ainsi dans son encaisse, jusqu'à ce que, les courants commerciaux ou financiers étant devenus différents, ces pièces puissent retourner dans leur pays d'origine; ainsi les frais de la fonte sont épargnés, et il peut même y avoir un gain pour la banque qui, ayant pris ces pièces pour la «aleur stricte du métal qu'elles centiennent et les ayant placées dans

Normalement, et sauf les besoins pour Texporlation, dont nous parlerons plus loin, la monnaie devrait valoir un peu plus que le lingot, c'est-à-dire qu'un poids d'or en monnaie devrait valoir un tant soit peu pins que le même poids de métal en lingot, à cause des frais de frappe de la monnaie ou seigneuriage. Les hôtels de monnaie sont approvisionnés, dans un système monétaire normal, par le public. L'Étal n'a pas besoin d'acheter des lingot>; les banquiers ou les particuliers qui en possèdent et qui ont des paiements à faire les apportent aux hôtels des monnaie3 et les font frapper en payant les frais de cette opération.

Le rôle de l'État en cette matière est un rôle surtout conservateur. On a dit, il est vrai, de la monnaie : u Une nation grave l'histoire de sa civilisation dans ses pièces de monnaie (a nation stamps the hisiot*y of ils cioiliscUion inio ils coin)...\ que nous étudiions les progrès du genre humain chrologiquement depuis les habitants des cavernes des premiers àges^ humains jusqu'au Paris cultivé d'aujourd'hui, ou géographiquement depuis le cœur de l'Afrique de Stanley jusqu'au cœur do Londres, nous trouvons que Thistoire de la monnaie est l'histoire de la civilisation ^ ». Cette observation peut êtrevraie, au point de vue esthétique, pour certains peuples comme les* Grecs, au point de vue également de la succession des événements et des gouvernements, dont les monnaies ont conservé l'empreinte. Mais ce que la plupart des gouvernements ont le plus gravé dans l'histoire. de leurs monnaies, ce sont leurs aberrati>oiis et leurs fautes. On peut dire que c'est en cette matière surtout qu'est vrai le dicton : « Heureux «les pc ipl s q.ii n'ont pas d'histoire. » De toutes les histoirea monétaires, en effet, la plus sin^ite est œlle de ki Qrande-

son eneaisse, comme gatentie de ses billets, peut albAnearereent trouver Foccaûon de s^nscnrir pour faire des pniRmeiits dra» le paycid^nri^e en évitant l«9 frais de frappe on le !*eigneuriage. Piutiquement, Teneftisse des principale!* grandes iianques contient 'des moniiafes très div'Ti«s, mais compt(^es toatps pntir v pnidi» jasle d« nH^talfta qnXIe? reofprmcat. ^ Sydney Sheerwood, SyUabtts ofa course of iw^lve Uclurfs- on the «ttowy and Theory ofêieney, Unifersityof Pensylvania, 1892, page 15.

LIS FALSlPICATlOriS DES MONNAIES 139

Bretagne, parce que c'est le pays où le gouvernement est le moins intervenu pour faire de la frappe de la monnaie ou de rémission des billets suppléant la monnaie un simple expédient de circonstance.

Ce n'est pas à dire que, même en Angleterre, le gouvernement n ait commis à ce sujet des abus; il suffit de rappeler un incident grave dont il sera parlé plus loin, Tautorisation donnée, en 1797, par TËtat anglais à la Banque d'Angleterre de suspendre le remboursement en espèces de ses billets stipulés payables au porteur et à vue. Au moyen âge, en outre, il pratiqua des fabifications ; mais il fut le premier, à partir des deux derniers siècles, parHculièrement pour la monnaie frappée, à se montrer respectueux et des principes scientifiques et du droit.

Mesures relativbs au seigneuriage ; CRATorrÉ ov indehnité. — La question de la refonte des monnaies et de l'abaissement DBS types; Newton. — Pour le seigneuriage, le gouvernement anglais s-inspira de rintérét public, non des besoins immédiats du Trésor; c'était une vieille question que celle de savoir si le gouvernement doit percevoir sur la monnaie qu'il frappe les droits de fabrication et si même, en plus, il peut y joindre pour lui un profit popre. Dès 1382, Oresme la discutait; plus tard Copernic, en 1526. Nous nous sommes prononcé (voir page 134) en œ sens que l'État peut retenir sur le métal qui lui est apporté pour la frappe le montant des frais de fabrication, mais nullement et sous aucun prétexte un profit à proprement parler. Le gouvernement anglais, dès le xva« siècle et ikvant la Révolution de 1688, trancha la question dans un sens encore plus désintéressé. I^ Cotnage Law (loi de frappe des monnaies) de 1666 proclama libre et gratuit lemoimayHpfe de l'or et l'argent*. Un point non moins important fut fixé,

i Aux Etsts-ColB, d'aptes Laughlin (voir*M>ii onvrtge nr Stnart Mill pago 303). il n'y eut aucune cbar^çe de aeigneuriage sur Tor et l'argent Jusifiien 1833. A cette daie,iOD enijçea l/i p. 400 coimne inrt«4»ét, si la mouuaie était ilt^livrée au moment môme de la remise du lingot ; en ISTK cet iutérèt fut réduit à un cinquièue pour cent. Il ftit complètement

dans le bon sens également, en 1696. Il s'agissait de la refonte des monnaies. Deux opinions étaient en présence : l'une qui soutenait que l'on devait abaisser le type des pièces nouvelles en tenant compte de la diminution de métal des pièces anciennes; l'autre, qui avait "pour illustres représentants, Locke et Sir Isaac Newton, qui défendirent triomphalement l'ancien droit étalon ou type « ancient right standard » ; cette opinion prévalut; ce fat, comme le dit à juste titre, un écrivain américain « l'une des plus grandes victoires dans l'histoire mocieine en faveur de la bonne monnaie * ». Le rapport d'Isaac Newton est resté célèbre. Cest un des traits caractérisa tiques de l'histoire monétaire que de voir des savants et des penseurs de premier ordre comme Copernic, Locke et Newton s'occuper avec amour des problèmes se rattachant à la monnaie et les résoudre, en général, avec une parfaite rectitude. Ces grands esprits familiers avec les lois naturelles pej'manentes dans l'ordre physique se rendaient compte que les mêmes lois naturelles existent dans l'ordre des faits économiques. Comme nous l'avons fait remarquer plus haut (voir tome P', page 8), les vrais pères de l'économie politique ont été les écrivains monétaires, parce que ce sont eux qui les premiers ont établi, dans un des domaines importants des relations économiques, l'existence de lois naturelles inéluctables.

Coup d'cbil jeté sur les PALSincAiioNS de la monnaie. — Il n'est pas sans intérêt dejeter un rapide coup d'œil sur les falsifications de la monnaie, auxquelles on peut dire qu'aucun peuple n'a échappé. La matière est tellement ample que des volumes ne suffiraient pas à l'histoire des méfaits des gouvernements, passés et présents, en cette matière. Aussi loin que l'on peut remonter dans l'histoire, on rencontre cette aberration gouvernementale.

Déjà, chez les Hébreux, le « Sékel profane » qui apparaît dans leur histoire est environ deux fois moins gros, c'est-à-dire

^oll en 1875, le propriétaire du liogot devant seulement payer le cuivre servanl à Tal liage.

« Sydney Sheerwood, op. cit., page 43.