UTILITÉS DIVERSES DU BILLET DE BANQUE

lation strictement locale, les maux de rinflation tombaient entièrement sur les sujets de la province par laquelle il était émis. Plus tard, malgré les édits du gouvernement du shogoun, on émettait aussi des monnaies altérées {debased) d'or et d'argent. A la dissolution de la féodalité, il y avait en circulation dans le pays 23 sortes de papier-monnaie et 39 sortes de monnaies ^ ».

Il tombe sous le sens que, en général, il n'y avait pas une similitude entre ce papier-monnaie des nations d'Extrême- Orient et notre billet de banque. Dans certains cas, cependant, cités par Mac Leod au sujet de la Chine, l'analogie est assez frappante.

Utilité du billet de banque pour le détenteur et le banquier. — L'avantage pour le banquier peut exister même

LORSQUE l'encaisse MÉTALLIQUE DÉPASSE LA CIRCULATION DES

billets. — Quelle est la nature du billet de banque moderne et quelles sont les caractéristiques qui le distinguent nettement de tous les autres engagements des banques ?

Le billet de banque est une promesse faite par un banquier de payer une somme déterminée au porteur et à vue. Au premier abord, il peut sembler un engagement bizarre puisque le billet, à peine émis, peut être rapporté immédiatement au banquier qui en serait pour ses frais de fabrication; il paraît n'avoir d'autre utilité que d'être d'un transport plus commode que la monnaie et l'on a vu que, pour les grandes banques modernes, notamment celle d'Angleterre, il tend à se réduire à cette fonction d'instrument commode de paiement. D'un autre côté, l'émission de ces promesses de payer au porteur et à vue une somme déterminée semble une opération de droit naturel que chacun peut revendiquer pour soi, tout homme paraissant investi naturellement du droit d'émettre dans le public toutes les promesses qui lui conviennent et qui sont acceptées de bonne foi, sans contrainte, ni dol. Nous examinerons ultérieurement ce cas.

î The Industrial Transition in Japan, hy Yeiyiro Ono, Ph. D., American Economie Associ^Hon^ 1890, pages 23 et 24.

Au point de vue de sa fonction économique, on doit distinguer si la somme des billets de banque émise par un établissement est couverte par l'encaisse métallique tenue sans cesse en réserve pour faire face à leur remboursement ; dans ce cas, ainsi qu'il a été expliqué plus haut, le billet de banque est simplement un titre représentatif de la monnaie; si, au contraire, la banque émettrice n'a pas d'encaisse métallique égalant les billets de banque en circulation et destinée à les rembourser, les billets de banque, libre^ ment acceptés par le public, sont, pendant le temps qu'ils restent en circulation et pour la partie de leur valeur nominale qui dépasse V encaisse de la banque, un véritable emprunt fait par la banque à une personne indéterminée, à savoir le porteur du billet^ ou plus généralement un emprunt fait au public, sans intérêts et sans autres frais que ceux de fabriquer le billet, d'avoir un guichet, un personnel et une réserve métallique, qui, sans égaler strictement les billets en circulation, suffise pour assurer le remboursement à chaque instant de ceux de ces billets qui sont ou seront représentés à la banque.

Comment ces billets qui ne sont que des promesses de payer et qui, sauf le cas de la Banque d'Angleterre depuis une quinzaine d'années environ, dépassent ordinairement, dans des proportions sensibles^ l'encaisse des banques, ont-ils pu et peuventils circuler et rester dans la circulation?

La même raison qui fait verser des dépôts aux banques fait à fortiori accepter leurs billets. Il y a un moindre danger à recevoir en paiement les billets d'une banque connue qu'à lui faire crédit pour une longue durée, puisque h chaque instant, sans aucune formalité, sans une signature à donner, on peut se faire rembourser. Le remboursement des billets est toujours plus rapide que celui des dépôts, parce qu'on ne peut pas arguer de comptes à arrêter, de calculs à faire et que la créance est, à chaque instant, liquide. Mais, dans la plupart des banques, le déposant jouit d'un intérêt, tandis que le détenteur de billets de banque en est privé; il faut dire que l'intérêt 1res léger, aujourd'hui 0 fr. 50 p. 100, qui est payé par les principaux établissements de crédit en France pour leurs