AVANTAGES DU BILLET DE BANQUE POUR LE PUBLIC

Un autre avantage qui résulte pour le banquier de l'émission de billets de banque et qui, jusqu'ici, a été beaucoup moins pris en considération, c'est que la circulation de ces billets dans le public fait à leur émetteur une très grande renommée, une réclame énorme et tend à lui attirer des dépôts et à élargir ses opérations de toute nature. Bagehot s'est beaucoup appliqué à mettre en lumière l'importance de cet énorme avantage et, tout réel et notable qu'il soit, il est possible que l'écrivain j anglais l'ait un peu exagéré, en écrivant que l'émission deî billets de banque est le prélude et la condition de tout grand^ système de dépôts dans les banques.

Avantages, directs et indirects, du billet de banque pour LE PUBLIC en GÉNÉRAL. — SI, du portcuT do billcts et des banques émettrices, on passe au public en général, on trouve qu'il retire cinq avantages divers, directs ou indirects, de la pratique des billets de banque : l"* la commodité dont nous parlions, le billet de banque faisant office de monnaie, et de très grosses sommes pouvant être ainsi portées et transférées sous un faible poids, par conséquent avec peu de peine; ^"^ l'expérience ayant prouvé que les billets de banque ne sont jamais présentés au remboursement tous à la fois, du moins en dehors des périodes de grands cataclysmes, pas plus que les dépôts ne sont tous retirés simultanément, il en résulté que le banquier n'est obligé de détenir, d'ordinaire, qu'une somme de monnaie métallique, affectée au remboursement de ces billets, sensiblement inférieure à la somme de ceuxci; le pays, pour faire face à un chiffre donné d'affaires, a besoin ainsi d'une moindre quantité d'espèces métalliques que si le billet de banque n'était pas en usage; il peut se procurer en capitaux productifs une somme égale à celle de la monnaie métallique qu'il épargne. On a vu, par les explications données plus haut (page 476), que, même quand la monnaie métallique constituant l'encaisse de la banque dépasse le chiffre des billets en circulation, l'avantage qui vient d'être indiqué n'a pas toujours nécessairement disparu; S'' cette quantité de monnaie métallique qui demeure dans l'encaisse des banques pour servir de

garantie à leurs billets jouit de cet avantage qu'elle est beaucoup plus préservée contre le frai, les grattages, les pertes, que si elle était réellement en circulation; elle éprouve beaucoup moins de déperdition; 4° le banquier, empruntant au public des sommes notables sans intérêt et avec des frais en général restreints, peut faire des conditions avantageuses aux industriels et aux commerçants pour les prêts qu'il leur consent, notamment sous la forme d'escomptes d'effets de commerce; 5<* l'usage général et ancien du billet de banque habitue aux autres procédés plus perfectionnés de paiement et épargnant encore plus la monnaie, tels que les chèques, les virements, les paiements par compensation. On objectera peut-être que les virements ont, dans Tordre historique, précédé les billets de banque, comme on l'a vu plus haut (page 442) ; mais il ne s'agissait là que de virements s'efîectuant en général entre de grands commerçants, tandis que, à la suite des billets de banque d'abord, des chèques ensuite, ces procédés plus perfectionnés encore ont pu et pourront chaque jour davantage devenir familiers aux capitalistes moyens et ultérieurement aux petits.

Caractères essentiels du billet de banoIje. — Conditions nécessaires a une circulation régulière de billets. — étant donnés la nature générale du billet de banque et les avantages qu'elle comporte, quels sont les caractères spécifiques et en quelque sorte techniques de ces billets? quelles sont les conditions indispensables pour qu'ils remplissent le mieux possible leur office ? Les voici :

1° Le billet de banque doit être transmissible au porteur, sans aucune formalité, sans obligation d'endossement ou d'écriture, sans responsabilité pour les détenteurs antérieurs. Cette condition est nécessaire pour qu'il remplisse convenablement son rôle; car beaucoup de personnes, s'il en était autrement, hésiteraient à s'en charger, soit à cause des formalités soit à cause de la responsabilité. Comme, d'ailleurs, l'acceptation d'un billet de banque en paiement est toujours facultative, cette condition n'a pas d'inconvénient.

2° Le billet de banque est payable à vue, tandis que les e(fets

de commerce, lettres de change, billets à ordre, le sont,, en général, à une échéance déterminée.

3° Le billet de banque est toujours exigible, il n'est pas prescriptible, même au bout de dix ans ou de vingt ans; les autres titres de crédit sont prescriptibles. Certains jurisconsultes et économistes à la fois, feu Batbie par exemple, considéraient que ce caractère était le trait le plus distinctif du billet de banque.

4® // ne porte pas d'intérêt. Cette condition nous parait essentielle au billet de banque. S'il portait un intérêt, il en résulterait des inconvénients nombreux et dans la pratique considérables. Les paiements en billets de banque deviendraient alors compliqués ; en recevant un de ces billets en paiement, il faudrait faire des calculs, ce qui prendrait toujours quelque temps, si minime fût-il. Quand on rapporterait un billet à la banque ou une liasse de billets pour en avoir le remboursement en espèces, d'autres calculs encore seraient nécessaires.

On a longtemps parlé d'attacher au billet de banque un intérêt de un centime par jour ; c'était au temps où le taux de l'intérêt était moins déprécié qu'actuellement. Quoique cette somme, un centime par jour, parût simplifier les calculé, elle ne les supprimerait pas.

En outre un centime par jour, soit 3 fr. 65 par an, constituerait un intérêt absolument extravagant, puisque pour les placements sûrs à longue échéance le taux de l'intérêt est à peine aujourd'hui de 3 à 4 p. 100 et que l'escompte du papier de commerce de tout premier ordre s'effectue parfois au taux de 2 à 2 1/2 par an. Les sociétés de crédit ne servant que 1/2 p. 100 d'intérêt en général à leurs dépôts révocables à vue, il est clair que l'on ne pourrait demander un intérêt supérieur, au cas où Von entrerait dans cette voie, pour les billets de banque> Ceux-ci, en effet, exigent certains frais d'administration; ils comportent une provision plus forte en espèces pour la garantie du remboursement. On peut arguer que, s'ils portaient un intérêt, même minime, les billets de banque seraient moins «iouvent représentés aux guichets de remboursement; mais

Texpérience prouve que, à l'heure actuelle, quand une banque est solide, le remboursement des billets n'est demandé que quand des circonstances spéciales, pour des paiements à effectuer à l'étranger, par exemple, ou même à l'intérieur sur des chantiers d'ouvriers, rendent nécessaire de se procurer des espèces.

On peut alléguer que les chartes de certaines banques ou les lois les régissant, en Allemagne notamment, imposent dans certaines circonstances aux Banques un impôt équivalant à un intérêt sur les billets qu'elles émettent. Cela est exact pour les émissions dépassant en Allemagne, d'une certaine somme déterminée, l'encaisse métallique ; mais c'est une mesure exceptionnelle, destinée à empêcher l'abus des émissions ; elle ne s'applique que dans des circonstances très rares, et elle n'a nullement le caractère et les inconvénients qu'aurait une charge d'intérêt qui grèverait tous les billets de banque uniformément au profit des porteurs.

Il faut remarquer, d'ailleurs, que l'intérêt dont serait grevé le billet de banque ferait double emploi le plus souvent avec l'intérêt servi aux dépôts. Le billet de banque, comme nous l'avons dit, dans les grands pays où vient aboutir et d'où part la circulation du monde, tend à ne pas dépasser l'encaisse métallique des grandes banques émettrices et à demeurer môme au-dessous; on a vu que, le 18 juin 1913, la Banque d'Angleterre détient 38,493,511 liv. steii. en espèces contre 28,254,060 liv. sterl. de billets de banque en circulation. Un intérêt sur le billet de banque dans cette situation n'aurait aucune base économique et équitable ; si la Banque émettrice paie un intérêt sur les dépôts, l'intérêt sur le billet de banque constituerait un double emploi avec cet intérêt. Même si la banque émettrice reçoit les dépôts gratuitement, il n'y aurait aucune raison de faire porter un intérêt au billet qui correspondrait à l'encaisse métallique, puisque ce billet serait simplement une représentation de monnaie réelle, lui servant de |fage; dans ce cas, en effet, le porteur du billet serait doublement l'obligé de la banque ; en premier lieu, parce que la banque

lui fournirait gratuitement un commode instrument de paiement, coûtant à la banque des frais de fabrication; en second lieu, parce que non seulement la banque subirait les frais de fabrication, mais aussi les frais de conservation des espèces servant de garantie aux billets. Dans la mesure, tout au moins, où ils représentent l'encaisse métallique, il serait impossible de trouver une base équitable à un intérêt que porteraient les billets.

Toute charge, en outre, sur les billets se répercuterait sur les opérations que les banques font avec cette ressource et en accroîtrait le prix. Tant l'escompte que les valeurs diverses en seraient renchéris au détriment du public et de toute Téconomie nationale. Ainsi donc :

Toute allocation d'intérêt, si minime fûi-eUe, au billet de banque dénaturerait complètement ce billet, lui ferait perdre ses avantages pour la banque et pour le 'public. Pour remplir l'office de. nionnaie et suppléer efficacement celle-ci, il faut que le billet, comme elle, se livre en un clin d'oeil, sans qu'il soit besoin d'avoir un crayon, ni de dix secondes de réflexion Ceux qui croient perfectionner le billet de banque en lui attachant un intérêt sollicitent une réforme rétrograde : le billet de banque est pour le public un instrument de paiement, non de placement. Pour la banque même, il devient déplus en plus un instrument de paiement et non un instrument de crédit. La comparaison que nous avons faite de l'encaisse et de l'émission de la Banque d'Angleterre en est la preuve décisive.

Ceux qui veulent faire un placement n'ont qu'à effectuer des dépôts dans les caisses des banques qui servent un intérêt à leurs déposants, ou bien encore à opérer des reports chez les agents de change , ou à acheter des bons du trésor et autres papiers à courte échéance, ou plutôt, s'ils ont des sommes disponibles pour longtemps, quelqu'une des innombrables valeurs mobilières.

5<* Le billet de banque est constitué en coupures régulières dont chacune a une valeur exprimée en un chiffre rond et correspondant aux diverses catégories de paiement pour lesquelles on a habi- 111. , 31

482 TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE o'ÉCONOMIE POLITIQUE

tue llement plus de commodité à se servir de ces billets que de la monnaie : ainsi i ,000 francs, ÔOO francs, i 00 francs, 50 francs. Ces coupures doivent varier suivant les goûts et les habitudes du public, les convenances générales des transactions. Nous verrons ultérieurement quelques règles que l'expérience a fait ressortir à ce sujet. Les effets de commerce, au contraire, qui sont dans toute la force du mot des instruments de crédit, tels que les lettres de change et les billets à ordre, comportent des sommes de valeur très variable, correspondant à chaque transaction particulière et par conséquent exprimées rarement en nombres ronds. 11 advient même que, pour distinguer le papier de complaisance du papier créé à la suite d'une opération commerciale réelle, un des indices qui décèlent parfois le premier, c'est que les lettres de change de cette nature sont souvent conçues en chiffres ronds : 10,000 francs, 20,000 francs, 50,000 francs. La fréquence des lettres de change formulées ainsi en nombres qui ne comportent pas de fractions et émanant de la même maison est souvent un signe que ce papier de commerce est fictif. Bien entendu, il peut y avoir des opérations commerciales sérieuses qui se résolvent par des lettres de change portant sur des sommes rondes, des unités de mille francs ou de dizaines de mille francs, sans fraction ; d'autre part, ceux qui font du papier de circulation et qui ont quelque expérience cherchent à dissimuler la nature de ce papier en formulant les sommes de façon qu'elles aient l'apparence de correspondre à des opérations commerciales et que, par conséquent, elles consistent non seulement en des milliers de francs, mais en francs et même en centimes.

Si le billet de banque ne comportait pas seulement un petit nombre de coupures très connues, d'une valeur en quelque sorte saisissable au simple aspect et avant lecture, il remplirait imparfaitement l'office de substitut de la monnaie, puisqu'il faudrait perdre du temps à l'examiner et à additionner les divers billets composant un même paiement. La célérité, s'alliant à la sécurité, est pour la circulation des billets de banque une condition essentielle.

6* Le billet de banque, pour remplir son office, doit, être émis et signé par une banque connue et dont la solvabilité ne fasse pas de doute auprès du public; sinon, on ne le reçoit pas. La circulation des billets s^étend en proportion de la notoriété et de la confiance qu'acquiert graduellement la banque émettrice dans les diverses couches de la population. Cestune affaire de beaucoup de temps, quelquefois deplusieurs générations. L expérience prouve qu'il est malaisé d'habituer toutes les classes du public à recevoir en paiement des billets de banque et que, une fois cette habitude prise, au contraire, elle s'enracine et que les billets se présentent très rarement alors au remboursement * .

V II est nécessaire que le remboursement des billets en espèces s'^effectue loyalement et sans subterfuges ; sinon., la population accepte difficilement les billets. Cette règle s'entend de ce que les guichets de remboursement doivent être assez nombreux pour que ceux qui s'y présentent soient remboursés sans aucun retard ; le remboursement doit avoir lieu dans la catégorie d'espèces, or ou argent, que le porteur demande Quand ces conditions sont remplies, le public accepte très volontiers les billets de banque et il se présente rarement aux guichets pour réclamer leur paiement en espèces. Assuré qu'au moment voulu il obtiendra le remboursement sans perte de temps et dans les espèces qui lui seront le plus commodes, il considère le billet comme l'équivalent de la monnaie et ne se présente aux guichets que lorsqu'il a besoin de change et qu'il n'en trouve pas dans son voisinage.

Si, au contraire, la Banque, comme il est arrivé à la Banque d'Espagne, n*ouvre qu'un nombre de guichets très insuffisant pour pourvoir au remboursement, si les employés ont soin de ne procéder qu'avec lenteur à cette opération, s'ils ne donnent au public que les espèces les plus incommodes, telles que de la monnaie de cuivre jusqu'à la limite où elle cesse de

< Voir plu* loin, sur Vînfliience des diverses coupures et sur la constance de la circulation dans les diverses classes de la population, le chapitre où nous traitons des Banques d'émission.

pouvoir être imposée dans les paiements, des pièces divisionnaires d'argent et de gros écus, peu d'or, la convertibilité des billets est ainsi en partie éludée par la Banque, ils ne sont plus vraiment payables en espèces au porteur et à vue. Le public cesse de les accepter. Une Banque qui procède ainsi doit aboutir soit à n'avoir plus qu'une circulation de billets très faible, soit, si elle a l'appui du gouvernement, à la suspension réelle des paiements en espèces et au cours forcé.

Le billet DE BANQUE, ENTRE AUTRES FONCTIONS, SERT A RÉPANDRE LE CRÉDIT DE LA BANQUE ET A VULGARISER LES OPÉRATIONS DE

BANQUE PERFECTIONNÉES. — Il cst démontré par l'expérience que les émissions de billets, quand elles ont été faites dans des conditions régulières, ont singulièrement servi à rendre populaire un système de banque et à répandre les opérations de banque dans le public, non pas tant par l'avantage résultant pour les banques de l'absence d'intérêt sur les sommes qu'elles se procuraient avec les émissions de billets, que par la notoriété générale donnée à ces établissements, la confiance que le public mettait en eux quand ils tenaient leurs engagements et l'habitude qu'il prenait de recourir de plus en plus à leur intermédiaire pour les diverses opérations de paiement et de recouvrement.

Le rôle rempli par la Banque de France en 1870-71, la circulation des billets fort accrue dans cette période critique ont beaucoup contribué à propager le crédit de la Banque dans les provinces et dans les campagnes, où il avait jusqu'alors peu pénétré.

Le billet de banque, dans la pratique, selon un spécialiste, a servi comme un échafaud provisoire pour permettre aux banques de s'organiser et d'attirer la clientèle ainsi que les dépôts. Aussitôt que ces derniers ont été en nombre suffisant, le billet, qui au début, avait joué le principal rôle, tend h passer au second ^ Cette appréciation, exacte en soi, doit être précisée et complétée, en ce sens que, sans une certaine

* Clément Jnglar, Les Banques de Dépôt, d' Escompte et d'Émission, page 12.

quantité de dépôts et une certaine dose de confiance inspirée au public, il eût été impossible d'émettre avec profit et de maintenir longtemps des billets en circulation; mais une fois la population habituée aux billets, les dépôts se sont multipliés ; d'autre part, les procédés encore plus perfectionnés de paiement se sont généralisés, de sorte que les billets ont fini par ne plus guère dépasser l'encaisse et même, dans certains cas, par leur être inférieurs. Les Banques de premier ordre j notamment celles où se résoud le règlement définitif de l'ensemble des affaires commerciales et financières du globe, comme la Banque d'Angleterre, tirent un bien plus grand parti de leurs dépôts que de leurs billets, ceux-ci tendant à ne plus devenir que la représentation exacte du numéraire constituant V encaisse. Mais pour arriver à cette situation, il a fallu passer par une longue période où la circulation des billets à découvert était importante. D'autre part, les Banques de second ordre ont encore, en général, un excédent des billets sur rencaisse métallique^. La raison de ces difi'érences entre les Banques de premier ordre et celles de second ordre sera exposée plus loin.

Cette période intermédiaire où les billets de banque jouèrent ce rôle d'introducteurs du crédit a été très bien décrite par Bagehot : « L'histoire authentique nous enseigne, dit-il, que le meilleur moyen de répandre la Banque dans un pays est de permettre au banquier l'émission de petites coupures en papier, coupures destinées à suppléer aux espèces. Cette permission équivaut à un subside donné à chaque banquier, subside qui lui permet de continuer les affaires de banque jusqu'à ce que les gens soient disposés à venir faire des dépôts chez lui. L'Ecosse est le pays où la banque de dépôts est le plus répandue, et dans ce pays tous les profits originels proviennent de rémission des billets de banque. La circulation des billets de banque est actuellement partie fort infime du débit des banques écossaises; mais ce fut autrefois leur principale affaire et la source de tous leurs profits, » S' étendant avec un soin

1 Voir Jes chapitres guivams.

minutieux sur les détails historiques, en même temps que sur les aspects psychologiques de cette question, le pénétrant écrivain résume ainsi ses observations : « L'émission des billets de banque, tel est le prélude nécessaire à un système considérable de banques de dépôt*. »

Cet excédent des émissions sur les dépôts n'a qu'un temps; les vingt années qui se sont écoulées depuis la publication des fines observations de Bagehot ont démontré que, bien plus rapidement que n'eût pu le supposer le sagace publiciste, les dépôts tendent, en tout pays où les pratiques commerciales et financières sont en usage, à énormément dépasser les billets. Plus un pays perfectionne son mécanisme de paiements, moins les billets eux-mêmes tiennent de place dans les règlements de compte ; si bien que l'évolution qui avait commencé par substituer en grande partie les billets au numéraire a, postérieurement, substitué en grande partie aux billets euxmêmes des modes de règlement plus perfectionnés ; nous disons en grande partie, car le numéraire métallique ne peut jamais être évincé complètement et il forme toujours la base des échanges, Vultima ratio^ qu'il est permis à chacun de réclamer et que dans certains cas il est indispensable d'employer,

' Bagehot, Lombard Street, pages ^i à 87,