CHAPITRE n

PREMIÈRES FORMES DU CRÉDIT. — ORIGIÎ^ES DES BANQUES. — LE CHANaE DES MONNAIES. — BANQUES DE DEPOTS ET DE VIREMENTS.

Formes primitives du crédit. — Sévérité des lois contre les débiteurs.

Évolution du crédit. — Les grandes lois naturelles qui l'ont déterminée. — Le crédit dans l'antiquité et le moyen âge.

La fonction originelle des banques est le change des monnaies et la fourniture de bonne monnaie.

Les premières banques du moyen âge et des temps modernes. — Les banques de virements.

Formes primitives du crédit. — Sévérité des lois contre LES débiteurs. — Nous avons exposé la raison d'être, les avantages et les effets généraux du crédit. Voyons-le maintenant fonctionner.

A l'origine, le crédit est une simple relation d'individu à individu. Aucun organe spécial n'est constitué pour sa distribution.

Ce qui prédomine alors est soit le crédit personnel dans toute Tacception du mot, c'est-à-dire en considération des qualités de l'emprunteur, soit le crédit sur gages avec nantissement effectif, c'est-à-dire avec remise réelle au préteur de l'objet servant de garantie.

Sous ces deux formes, le crédit était primitivement beau- Coup plus rare que de nos jours. Aujourd'hui, presque tous les hommes, de toutes les professions, recourent presque

constamment, inconsciemment parfois, au crédit et aux instruments de crédit, soit pour recevoir du crédit soit pour faire crédit.

A l'origine des sociétés, le crédit était naturellement plus rare, tant par la rareté des échanges et le peu de développement de la division du travail que par l'absence d'organes iJpéciaux qui lui fussent propres. La fonction étant intermittente et restreinte, Torgane spécial ne s'était pas constitué, et réciproquement le défaut de celui-ci limitait la fonction.

Le crédit rare et quasi exceptionnel des sociétés primitives 88 manifestait par des obligations très rigoureuses et des peines très sévères en cas de manquement aux engagements. Ces sanctions cruelles étaient soit d'ordre moral, soit d'ordre physique. Les Égyptiens empruntaient sur leurs tombeaux de famille, dont la dépossession eût entraîné pour eux le plus haut degré d'infamie.

La conséquence habituelle d'un manquement à l'engagement pris par l'emprunteur est, au début de toutes les civilisations, aussi bien chez les Grecs et chez les Romains, que chez les peuples Scandinaves, les anciens Germains et aujourd'hui encore en partie, sous une forme un peu adoucie, dans le nord de l'Afrique, la perte de la liberté du débiteur insolvable ou déloyal, son asservissement au créancier, parfois sa mise absolue à la discrétion de ce dernier. D'après Pausanias, Plutarque, Démosthènes, dans les villes les plus commerçantes de l'ancienne Hellade, à Corinthe, à Athènes, le débiteur qui ne tenait pas ses engagements tombait dans une sorte de servitude k l'égard de son créancier (Strenge Schuldknechtschaft, rigoureux servage pour dette, dit Roscher). Le crédit personnel ivait ainsi pour garantie la disposition mÔme de la personne 4u débiteur insolvable.

La dureté plus excessive encore des lois romaines est ïonnue. Le contrat de prêt comportait une sorte de vente éventuelle de la personne même de l'emprunteur au prêteur, ce que les Latins appelaient nexum; en cas de violation de l'engagement, le prêteur pouvait soit tuer, soit vendre à d'autres l'em-

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prunteur, addictus; enfin, s'il y avait plusieurs créanciers, là loi des douze tables admettait qu'ils pussent faire couper en morceaux le débiteur insolvable et se partager ces morceaux : in parûtes secanto. On explique cette extraordinaire rigueur par certaines clauses du droit romain qui eussent facilité, sans châtiments corporels, la fraude des emprunteurs : ils pouvaient, en effet, émanciper leur fils et lui céder leur fortune, de sorte qu'on n'eût pu alors rien obtenir d'eux.

Chez les Germains et les Scandinaves, le débiteur insolvable ou déloyal n'était pas mieux traité. Il encourait d'abord, chez les Germains du Moyen-Age, la perte de l'honneur; puis il devenait le serf du créancier; il était à sa discrétion « zu Hand und Halfter; » le créancier pouvait l'enfermer et le contraindre et vraisemblablement le tuer, « der ihn stôcken und blôcken^javermuthlich tôdten konnte )> .Une loi norvégienne permet au créancier, quand son débiteur ne veut pas travailler et qu'il n'est pas racheté par ses amis (les membres de sa famille ou de son clan), de le conduire devant le tribunal et de couper telle partie de son corps qu'il voudra : « und von ihm zu hauen was er will, eben oder unten^ ». Shylock trouvait ainsi sa justification dans les lois des peuples du Nord, aussi bien que dans celles des anciens Romains.

Jusqu'à quel point ces prescriptions barbares du droit primitif étaient-elles appliquées, il est malaisé de le dire. Il est probable que, dans la pratique, elles se ramenaient à uno sorte de servage très dur, avec faculté de mauvais traitements et de châtiments corporels. Aujourd'hui encore dans l'Afrique du Nord, en Tunisie par exemple parmi les indigènes, le débiteur rural insolvable se trouve réduit à la condition de Khammes, c'est-à-dire de colon au cinquième de la récolte. Il doit travailler dans ces conditions pour le propriétaire créancier, celui-ci opérant en outre sur cette maigre portion ou sur les gages du travailleur débiteur pour des travaux, autres que ceux exigés par la coutume, des retenues pour se payer gra-

* Roscher, Grundlagen dtr Nationalôkonomie, i7*« auflage, pages 230 à 233.

duellement de sa créance. Si le Khammès veut changer d'exploitation ou de maître, il faut qu'il trouve un nouveau propriétaire acquittant au premier la dette que le Khammès se trouve avoir envers lui; et le Khammès débiteur est placé /relativement à ce nouveau propriétaire, se substituant au ^premier, exactement dans la position où il était vis-à-vis de celui-ci, jusqu'à l'acquittement complet de la dette.

L'implacabilité de l'ancien droit s'excusait par différentes circonstances : l'impossibilité pour le créancier de se payer sur une fortune qui ou n'existait pas ou était facile à céder et à dissimuler, des troupeaux, par exemple, que l'on plaçait chez un ami à quelque distance; la dureté habituelle des mœurs, notamment la pratique soit de la servitude, soit du servage ou d'un régime de travail s'en rapprochant; enfin, le caractère des emprunts dans ce genre de société, lesquels étaient rarement contractés pour la production et se trouvaient le plus généralement faits pour la consommation.

Ces lois si rigoureuses furent combattues et atténuées par différentes influences : celle des philosophes ou des politiciens démocrates prenant parti pour le bas peuple contre les gens aisés ou riches ; celle des religions qui, par des raisons plus désintéressées, poursuivaient la sauvegarde de la dignité et la liberté de la personne humaine.

C'est Solon qui supprima à Athènes la rigoureuse servitude pour dettes. On a vu plus haut (page 141) que, pour aider les débiteurs, ce philosophe, beaucoup moins bien inspiré en cette seconde circonstance, avait aussi affaibli le poids des monnaies. En dehors d'Athènes^ la servitude pour dettes dura plus longtemps, surtout dans les districts non commerciaux, A Rome, on sait que la généralité des tribuns du peuple, notamment les Gracques, prirent parti pour les débiteurs contre les créanciers, et que beaucoup des séditions et des tumultes furent occasionnés par les gens endettés. Le droit de vendre et, à plus forte raison, de tuer le débiteur disparut bientôt". Mais l'obligation du travail pour le débiteur au ser vice du créaiicier, sans aucune protection contre les mauvais