LITTÉRATURE SCIE^TIFIQUB DE LA PROCEDURE PÉNALE

dans rinstruclioD, il propose que Tiaculpé ait uq défenseur. Ce programme était si hardi qu'il vaut à son publicateur des persécutions en Italie.

68. Déjà, les derniers criminalisles du xtiii^ «iècle, par la tendance systématique de leurs œuvres, pourraient trouver place- parmi les auteurs de la seconde période littéraire. Mais c'est à vrai dire seulement depuis la publication en France et le. rayonnement en Europe du Code d*instruction criminelle de 1808 que commence un nouveau mode de comprendre et d'exposer les disciplines criminelles en correspondance avec la nouvelle méthode législative de codification.

En France, le premier commentateur du Gode d'instruction^ * criminelle fut Garnot, conseiller à la Gourde cassation. Son traité : De rinstruction criminelle^ paru en 1812'% contient une interprétation indépendantis, tirée de la seule raison, du Code nouveau. Après lui, un magistrat, J.-M. Le Graverend publie un Traité de la législation criminelle en Frànce^^ qui n'est plus un simple commentaire de textes, c'est un essai systématique et constructif de là procédure criminelle d'après là nouvelle législation.

Mais l'ouvrage capital qui, dans cet ordre de disciplines, reste encore aujourd'hui un modèle dont la valeur n'a été nulle part dépassée, c'est le Traité de l'Instruction criminelle de Faustin Hélie. La premier volume de cet ouvrage fut publié en 18i5, le neuvième ne fut achevé qu'en 1860. La seconde édition, en huit volumes, a paru en 1866. Aucun ouvrage,^ n'a eu, au cours du xix* siècle, une influence comparable à celui-là sur la jurisprudence pratique des tribunaux et sur la direction scientifique de la procédure. Son autorité a dépassé nos frontières ; et partout où a pénétré le type de procédure que le Code d'instruction criminelle de 1808 avait systématisé, l'œuvre de Faustin Hélie a été acceptée comme son meilleur

)mmentaire. L'intérêt de la défense, les garanties de la liberté

*' Chez Nôve, libraire de la Copr de cassation, 2 vol. petit in-4<>.

*' Cet outragea eu trois éditions. La dernière parue en 1830 (^ vol. in-4®)

été revue et corrigée par Duvergier.

142 PROCÉDURE PÉNALE. — IKTRODOCTION.

individaelle d'odI pas eu d'inlerprèle plus autorisé et plu passionné que Fausliu Hélie. Dans une notice biographique écrite pour la sixième édition de la Théorie du Code pénal M. Paustin-Adolphe Hélie, constate que son père u n'aimai anctine autorité ». Il pensait i' que là démocratie doit se déve lopperau milieu de toutes les libertés sans le contrepoids Ai l'atrlorîté v. Cette tendance d'esprit se reconnaît au Tond de principales doctrines de Fansttn Hélîe et elles donnent, à soi traité, on caractère libéral et iadividualisle qui n'a pas et sans rnfluence sur les meilleures directions de la procédur pénale française.

Dans la première moitié du xix* siècle, l'Italie est surtou représenlée, par deux crimînalistes, Carmignani et Nicolini le premier, plus philosopbej avec son ouvrage, oii te droit e Is procédure voisinent, Teorica délie leggt délia sicurezza so ciale^, l'autre, plus historien et plus praticien, avec sa Proce dura pénale nelregno délie due Siciiie.

Moins célèbres, mais non sans mérites, Cootoli, avec se Considerazioni sut processo e guidizio criminalp, Ademolk avec // guidizio criminale in Toneana, Armellini, aTfic soi Corso di procedura pénale. Puis, la science italienne subi une éclipse, et ne présente plus, dorant des années, qui qu'eJijues traités sous forme de commentaires eiégétiques quelques études et quelques travaux critiques de réformi législative. La formation de l'unité italienne vient donne un nouvel essor à l'esprit scienlilîque. François Carrara avec son Programma del corso di dirillo pénale (Sect. III, De guidizio criminale) ", Tolomei, avec son traité de Diritl e procedura pénale, Pietro Nocito, avec les Prolegomen alla filoso/îa del dirillo guidiziario pénale e civile, Canonico avec le Del guidizio pénale ^ Enrico Pessina, avec le 5om mario di lezioni sul procedimenlo pénale italiano, Zuppetta avec le Sommario- délie lezioni di ordinamento gnidiziariy

'» Pise, 1831, 4 vo), in-8'. Carmignani, né en t7eH, est mort en 1847. Il fi professeur de droit criminel à l'Université de Pise. ^' Carrara fut \t successeur de Carmignani à l'Université de Pise.

LITTÉRATXJRB SCIENTIFIQUE DE LA PROCEDURE pAnALB. 143

pénale e di codice di procedura pénale, Pescatore, avec sa Sposizione compendiosa di procedura civile e criminale, etc.^ apportent à la littérature italieiir^e des contributions intéressantes. Ces eriminalistes appartiennent, à Técole q^ui voit, dans laprocédure, la meilleure garantie de la liberté et qui ne trouve pas que les intérêts de la défense sociale aient à souffrir de la sai)vegarde des droits de Tindividu. Le Code de procédure pénale de 1865 a donné naissance à une foule de traités, sous forme de commentaires, parmi lesquels les plus complets et les plus réputés sont ceux de Saluto et de Borsani e Casorati. Nous citerons enfin, comme une tentative intéressanté d'adaptation de la procédure criminelle aux nouvelles théories, les Principii fondamentali di diritto gmdiziario penale^\ de Puglia»

La culture allemande, dans le champ de la procédure, s'é-<tait exertéesur la Caroline qui régit une grande partie de l'Europe jusqu'au commencement du xix* siècle. Mais les auteurs allemands fouillèrent bien plus profondément encore les lois et les Codes particuliers qui furent promulgués, dans Iibs pays de race germanique, après cette époque. Nous citerons, parmi les eriminalistes dont les œuvres ont marqué, au commence-mett du xix" siècle, Stubel -', Henke, Abegg ", Fuerbach, Bauer '*, et, plus tard, Biener, Kôstlin, Môhl, Planck, Zachariae, Jagemann, Miltermaier, Frûhwald.

QuanH les deux grands États de race germanique, TAutriche, en 1873, T Allemagne, en 1877, codifièrent et unifièrent leur procédure pénale, cet événement important de leur vie juridique fut le point de départ d'une période de vie scientifique intense.

En Autriche, il faut citer, parmi les œuvres marquantes, celles d'Ullmann, Mayer, Bar, Mitterbacher, Rulf, Riel, Vargha, Glaser, etc.

*7 Milan, 1899.

*• Dos criminalverfakren in dem dtschn, Gerichten bea. im Kgr. Sachsen [Leipzig, 4811).

*• Lehrbuch des gem. Criminal-Prozesses (Kônigsberg, 1833). 3® Anleitung z. Criminalpraxis (Gott., 1837).

Ce dernier crimiaaliste, qui a élé rinspiraleur du Gode autrichien de 1873, fut chargé, par une élite de juriscoosUltes aliemauds, à la léte desquels était le crimiDatiste Bindiog, dé collaborer, avec'Dochow, Schwarze, Geyer, Meyer, à la première édition de rEocyclopédie d'HoItzendorff et de commenter, dans cet ouvrage, le Gode de procédure pénale allemand de 1877.

D^autres'noms doivent être ajoutés à cette liste. Les com^ mentaires et manuels' de Lowe, de John, de Dochow^ de; Geyer et de Bennecke sont devenus classiques en Allemagne.

Bibliographie générale. — Delpon, Essai sur l*histoire de Vac^ tion publique et du ministère public, 2 vol. in-S», 1830. — Dutruc, Mémorial du ministère public^ 2 vol. in^8«, 1871. — Ferlet, Étude sur Vac* tion civile résultant d'un fait punissable, in-8«, 1866. — Hersch, Des fonctions de V officier du ministère public près les tribunaux de simple police, in-8*, 1851. — G. Leloir, Code des Parquets, 2 vol. in- 18, 1889. — Le Poittevin, Dictionrtaire formulaire des Parquets, 3 vol., 3« édit., 1901.

— Mangin, Traité de l'action publique et de l'action civile en matière criminelle, 3* éd., revue par Sorel, 2 vol. in-8», 1876. — Massabiau, Manuel du ministère public, 4® éd., 3 vol. in-8*, 1876. — De Molènes, Traité prati^ que des fonctions du procureur du roi,'2 vol. in-S**, 1843. — Le Sellyer, Traité de l'exercice et de l'extinction des actions publique et privée, 2 vol. in-S®, 1874. — ' Ortolan et Lêdeau, Le ministère public en France, 2 vol. in-8*, 1830. — Schenck, Traité sur le ministère public, 2 vol. in-8", 1813.

— L. Thézard, Le ministère public, in-8°, 1857. — Vallet et Montagnon, Manuel des magistrats du Parquet, 2 vol. in-8", 1891.