DIVERS TYPES DE PROCÉDURE PÉNALE
cautumes gerTnaniques, il caractérise, non une race détermioée, mais un certain degré. de civilisalion*. Dans ia phase fo^thologique de Tesprit humain, on a questioTiné ia divinité SUT laculpabiHtéou Tinnocence, comme on ia question- Bail sur le sort d'une bataille. Il y a correspondance, à ce point de vue, entre les idées et les institutions. Le même esprit qui permet à la diTination par les augures et les sorciers de se répandre, conduit à Tusage et à la diffusion de,rinstructioD eriminelle par les ordalies^ et le combat judiciaire^.
13. Le système accusatoire, précisément parce qu'il symbolise et régularise le combat primitif, apparaît to^it d'abord dans l'histoire de la ciyilisation juridique. On en retrouve l'origine dans les législations orientales; on le voit prendre une forme précise dans les législations grecque et roinaîne; puis décliner et disparaître avec 1^ liberté, au temps du Bas- Empire. Après là chute du monde romain, nous le retrouvons, avec des formes grossières et, rudes, organisé par les coutumes germaniques et féodales ; et tandis que, à l^époque
• On retrouve le serment juratoire et les ordalies dans l'antiquité grecque (Esmein, Mélanges, p. 240 et suiv. ; Sophocle, Antigone, vfers 264) ; chez les ladous (Lois de Manou, trad. Loiseleur-Deslongchamps, • t. 8, 409, 113-116). Ce système'^foTictionne encore aujourd'hui chez un grand nombre de peuples saùv«ges (Kohler, Stndien iiber Ordalien der Naturv^lker, dans ZeiUchrift fur vergleickende Rechtswissenschaftj t. 5, p. 36B et suiv., et t. 4, p. .365 et suiv.). Voy. sur le caractère des ordalies dans les coutumescelles : H. d'Ârbois de Jubainsrille, Études sur /e droit celtique, t. 1, p. 50-
' Voy. sur ce point, Tarde, Philosophie pénale ^ p. 424; Esmein, Cours élémentaire d*histoire du droit français, p. 98.
■ D'Arbois de Jubain ville (op.'et toc. cit.) a démontré, du reste, que le duel conventionnel chez les Celtes, comme chez les vieux Romains (combat des Horaces), dans l'Hiade (duel d*Ajax contre Diomède), et dans Tépopée de Thèbes, est inspirée par «ne conception tout autre que le duel judiciaire d loyen âge. Comme /5e dernier, il intervient en matière litigieuse; mais h otion de justice divine' en est absente. Ni les Celtes, ni les héros d'Hon î, ni les Horaces et les Çuriaces ne songent à une intervention de la d 3ité pour faire triompher le bon droit. Le duel n*est pour eux qu'une il ition de la guerre privée*
16 PROCÉDDRE PÉNALK. — INTRODUCTION.
moderne, il disparait sur le continent européen, il se conserve en Angleterre et aux États-Unis*.
C'est en Angleterre que, dès la fin du xviii* siècle, l'Europe ira, par une sorte de retour ancestral, rechercher et retrouver le modèle de cette procédure archaïque, à laquelle on sacrifiera quelques-unes des meilleures créations du génie français, telles que le ministère public.
14. Le système de procédure dit inquisitoire est plus scientifique et plus complexe : il s'adapte, mieux.que le précédent, aux nécessités de la répression sociale. Ses deux traits dominants sont, V enquête secrète pour découvrir le coupable, et Vemploi de la question^ pour obtenir son aveu. Mais ce tyjie de procédure comprend un ensemble d'institutions appropriées, qu'il ne faut pas isoler, car elles s'expliquent les unes par les autres et se coordonnent les unes avec les autres.
.15. La recherche et la poursuite du coupable ne sont plus abandonnées à rinitiative des parties privées. C*est le pouvoir social qui procède cTo/fice atm actes nécessités par cette double fonction, llcréedes.organismes pour enquérir, comme il en crée pour accuser. Sans doute, les institutions, qui correspondent à ces phases nécessaires du procès pénal, ne sont pas nées en jin jour : leur origine est aussi obscure que leur développement est incertain. Nous ne prétendons constater ici que le point d arrivée de révolution juridique : la transformation du caractère de Vinstruction et de celui de là poursuite.
• Cfr. Seymour-Harris, Principii di dintto e procédure pénale Inglese (Traduction de Bertola),/ Vérone, 1898; Fournier, Code de procédure criminelle de VÉtat de New- York, Introduction sur la procédure criminelle aux États-Unis (Paris, Larose, 1893). Mais, aux États-Unis, il exista nn ministère public. L'insécurité et Timpunité, résultant dans un pays ne, et tormé d'éléiiicnts si divers, du système de poursuite anglais qui abanc" le la répression à l'initiative des citoyens, ont fait comprendre, aux É i- Unis, la nécessité de confier à un fonctionnaire spécial le soin de pours re la répression.
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'dîë'ies lois, Wlé^îyiîéîài^^til^ëàt lifi fmcûbfïnaipe pknmnmt^ •>^hàTgè^ de jugera pWèfeè^dâ^nlémëgéttré;''D*-ab(ird»ili-
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tûmes; on les fixe par l'écriture. Des manuels de pta'tiéfne judiciaire sont composés et servent de guides aux pr'ofession- 'bi}iil'ipaîë/la'acîèK(iè''é^tr^ëv'âV^ti^
17. L'examen du juge n'est pas limité^çiu^ pr^pyresprqi^ujÇes
,,4^.,{iiiieyiQjy^l,;çflti;^i;ac^ps^t^
^ plus atroce peut-être mais plus logique que les ordalies, la
','j*is>q)0'abxoiU'î|îii?VRiaiUS} .i,aférie,t}ff^, .I^ayeq. de, laccpsq AJ^Pt ^uis une influence prèpond^raintè^ilaiiméHiode par excel-
l ôfreia ^lèésiibn'pàr
nce pour arracher celle preuve, paraîl chevalet, le brodequin OU i eau.
18. La torture est une institution d'orî^itle'rômaihé. Sans G. p. p. - î. 2
doute, SOUS la République et au cpmmeocemeDt de TEmpire, ' les citoyens romains y échappaient. Seuls y étaient exposés : l'esclave quand il était accusé** ou simplement appelé en justice, et le provincial. Mais l'usage s'introduisit, aux premiers temps de l'Empire, de soumettre, à ce procédé d'instruction, les citoyens romains accusés de lèse-majesté. Puis, la torture devint. d'une application si générale que les textes recommandent aux juges de ne pas commencer par là Tinstruction et de recueillir d'abord des indices *^ Il n'est donc pas étonnant que la diffusion de la torture coïncide, dans Thistoire moderne, avec l'exhumation du droit romain, à demi oublié, par les criminalislos de l'école de Bologne. C'est à partir de la fin du xïf siècle, en effet, que la transformation de la procédure, par la substiUilion de la torture aux ordalies, commence à se manifester. Depuis lors, aucun pays de l'Europe n'a échappé à la contagion". A la fin du xrv* siècle, la torture est devenue d'un usage général. C'est, en quelque sorte, une des institutions fondamentales de l'ancienne procédure criminelle.
19. Deux institutions, destinées à limiter le pouvoir du j uge, celle de l'appel et celle des preuves légales, trouvent leur origine dans la procédure inquisitoire dont elles forment deux, traits caractéristiques.
L'appel est le droit de porter à nouveau, devant un juge supérieur, la cause déjà tranchée par le juge inférieur. La concôption de l'appel est étrangère à la justice exercée par les pairs de l'accusé : elle répugne d'abord à la notion populaire de l'infaillibilité judiciaire ; si le premier juge a pu se tromper, pourquoi le second ne -se tromperait-il pas? Elle
^^ Esmein [Cours élémentaire d'histoire du droit français^ p. 36) a fait observer que « ranliquité n'a jamais admis le témoignage de Tesclave « sans le conircMer pour ainsi- dire par la torture ».
*i L. 11, G. IX, 41.
^^ Voy. Tarde, Philosophie pénale ^^, 430. Gfr. Molinier,La torture (Toulouse, 1879). Exlniit du Recueil de V Académie des sciences, inscriptions, et belles-lettres de Toulouse,
