‹ Traité théorique et pratique d'instruction criminelle et de procédure pénaleChapitre 72 sur 121 · DE LA VÉRITÉ · texte numérisé non relu

DE LA VÉRITÉ

274. Preuve directe ou inductive. Preuve indirecte ou de raisonnement. — 275. Déduction et induction. -r 276, Interversion dan.' les idées sur les meilleurs moyens de preuve. Importance acquise pur les indices. — 277. Ce que l'on demande aujourd'hui d'établir. D'abord, la réalité du délit. Puis, la participation de l'agent. Enfin, sa témibilité. Insuffisance, à ce dernier point de vue, des anciennes métho-

■ des de preuve. Nécessité de rechercher l'identité des criminels. Inventions scientifiques dont ils profitent et dont la société doit user dans sa lutte contre le crime. — 278. Dans quelle mesure la phase scientifique de la preuve peut remplacer la phase sentimentale. Transition.

274. La certitude judiciaire se forme suivant certains procédés psychologiques, d*ordre et de caractère divers. Toutes les méthodes pour y arriver portent le nom générique de preuves. Mais on donne souvent, à cette expression, un sens plus restreint, en distinguant les faits dont Texisteace est évidente et ceux qui ont besoin d'être établis. Les premiers «ioùt perçus immédiatement, sans effort de raisonnement; de >orte que la preuve peut en être dite directe, intuitive. Nous ['arrivons à dégager les autres que par un travail de raisonnement, en procédant, dans nos recherches, du connu à 'inconnu : la preuve est dite alors indirecte, médiate. Cette

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dernière preuve, étant la seule qui suppose un effort de Fintelligeace, est aussi la seule qui reçoit^ dans la pratique, le nom de preuve piroprement dite.

275. Les méthodes de preuve se classent en deui catégories : celles qui procèdent par voie de déduction; celles qui procèdent par voie d'indiiction. Dans la déductioUy méthode purement logique, dn tire, avec rigueur, les conséquences d'une proposition supposée connue. Impuissante pour faire découvrir des faits nouveaui, la déduction est excellente pour dégager tout ce que contient une proposition ou un fait. \J induction, ^{1X1 part, de certaines données observées et relevées avec soin, pour généraliser les résultats particuliers obtenus par voio d'expérience, est la véritable méthode de découverte scientifique. Dans la recherche de la certitude judiciaire, les deux méthodes doivent se combiner. Mais, ici encore, se réalise la loi sociologique, d'après laquelle toute évolution dans les idées et les croyances amène nécessairement une évolution dans les institutions probatoires.

276. Les procédés que la justice emploie dans ses recherches ont été, depuis longtemps, élaborés : mais ils ne se trouvent plus, tels qu'ils sont réglementés, à la hauteur du progrès scientifique contemporain. VJaveu est encore considéré comme la preuve par ex.cellence. L'interrogatoire de l'inculpé, qui est le moyen de l'obtenir, a été dégagé, il est vrai, partout, des tortures matérielles dont les anciennes législations croyaient l'emploi nécessaire. La ^t/és^207i est joos^e, elle n'est plus donnée. Le témoignage, d'une tierce personne est, après l'aveu, la preuve principale : nous y ajoutons plus ou moins de foi suivant les circonstances dans lesquelles il se produit, le serment, la bonne réputation du témoin, son degré de désintéressement, etc. Les causes de notre confiance dans ce moyea de preuve sont ainsi, pour la plupart, étrangères à l'affaire elle-même. L'élément de foi en la personne des témoins joue le rôle le plus important et donne aux preuves judiciaires ua caractère essentiel! ement5u6;ec/t/. Cependant, d'après les pro-

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