DU CLASSEMENT DES PREUVES

Nous pouvons, par voie de déduclion, tirer d'un fait certain une conséquence logique et nécessaire. C^est un procédé usuel, quand il s'agit d'interpréter le droit et de rechercher son application aux faits de la cause. Exceptionnellement, la déduction trouverait sa place dans un procès criminel, s'il y avait lieu, par exemple, de procéder à des opérations de calcul*

Nous pouvons encore, en traduisant sous fornie de règle générale, les résultats de plusieurs expériences parliculièresy employer la méthode inductive. Le rapport qui, dans rinduc'*. lion, rattache le fait connu au fait inconnu, suppose, suivant l'ordre des faits sur lesquels portent nos observations, la constance, soit des lois de la nature physique, soit des lois de la nature niorale. Ainsi, nous avons remarqué, soit par l'examen de notre propre conscience, soit par les observations que nous ont fourmes nos semblables, la véracité du témoignage de rbomme : nous en concluons que les déclarations faites par l'homme sont,, a priori^ dignes de confiance. C'est donc, sur une induction générale que repose la foi au témoignage. Et,^par témoignage, nous entendons toute espèce de déclaration de l'homme, soit orale, soit par écrit, relativement à des faits passés. C'est encore l'induction, mais sous une autre forme plus directe et plus spéciale, qui nous permettra d'affirmer, au regard des circonstances qui ont accompagné le fait incriminé, la réalité de cet acte. Dans l'ordre moral, comme dans Tordre physique, il peut y avoir des indices^ qu'on a qualifiés de témoignages muets, par opposition à la déclaration de l'homme. La foi au témoignage n'est plus directement en jeu : c'est le raisonnement qui intervient et qui s'efiforce, en groupant les présomptions ou indices de la cause, de recons tituer le fait principal, au moyen de ses manifestations accessoires, ou de conclure à la culpabilité, en s'appuyant sur certaines observations circonstantielles.

294. Ainsi les preuves, susceptibles d'être recherchées et produites dans un procès pénal, peuvent être classées sous trois chefs principaux.

L 11 y a, d'aj)ord, l'expérience personnelle, à laquelle se rat-

564 PROCiDURB PÉNALB. — DE LA PREUVE.

tachent : 1* Finspeetion personnelle du juge; 2* Fexpertise^ avec cette, réserve que ce procédé de preuve s'appuie également, dans une certaine mesure, sur notre croyance à la sincérité de Texpert et à la solidité de ses connaissances spéciales. .

II. Il y a, ensuite, la foi au témoignage, qui s'analyse ainsi : 4^ foi aux déclarations des tiers, qu'elles soient orales ou écrites, d'où, suivant l'un ou l'autre cas, la preuve testimoniale oa la preuve littérale; 2^ foi aux tléclarations de l'inculpé, d'où la preuve ,par l'aveu; 3* foi aux déclarations du demandeur. Dans cette catégorie rentre la preuve par le serment. Mais ce mode de preuve répugne à la solution du procès pénal; aussi est-il étranger à la procédure criminelle.

III. Il y a, enfin, les présomptions ou indices^ qui se subdivisent, en présomptions simples ou de Thomme, librement appréciées par les magistrats, et présomptions légales, dont les effets sont fixés par la loi.

Telle est là division que nous suivrons dans l'exposé des diverses preuves.

296. Il s'agit toujours^ pour arriver à la conviction du juge, d*étabtir deux ordres de faits : i^^la réalité du délit; 2'' la. culpabilité de Fauteur \ De cette analyse, résulte une seconde division des preuves, en preuves génériques et en preuves spécifiques. Cette distinction correspond au double élément de l'infraction, Féléme?it matériel et l'élément moral. Dans toute imputationl^ eu effet, il est indispensable d'établir l'existence du fait matériel et sa qualification, en même tenips que |a responsabilité du délinquant par rapport aux faits qu'on lui impute.

* Jo ne m'occupe pas du point de vue auquel doit, aujourd'hui, se placer le juge, pour adapter la peine à la mesure du danger que le délinquant . fait courir à l'ordre public. La tcmibilité résulte, soit des éléments- de fait du délit, dont la preuve peut être rappurtée par les procédés ordinaires, s< ** d'éléments extérieurs, antécédents, caractère, héréditéjs, etc.,doT>t la recht che et la constatation ne peuvent ne faites que par une sorte d'instrui lion antérieure ou parnllMe à l'afTaire. Voy. svprà^ n'* 275 et suiv., notes.

00 CLASSEMENT DES P^BOVES. 568 .-^Çl|J