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I. La preuve générique sert à coostater le fait et le genre du ^f^.

délit : elle est le prélimiaaire de toute poursuite, quand le délit laisse des traces malérielleSy sauf à recourir à des équipoUents, quand sa réalité ne peut être directement établie, par la production même du corps du délit.

L'ancienne jurisprudence criminelle attachait, avec raison, une grande importance à rétablissement de la preuve générique. Elle appelait, délit de fait permanent [facti permanentis)^ le délit dont il reste des traces matérielles, comme Thomicide, Teffraction, Tincendie; et délit de fait passager ou transitoire {facti transeuntis)j celui dont il ne reste aucune trace matérielle, comme les injures verbales, Tadultère*. Cette division des délits, relative à la procédure quant aux moyens de prou- Ter leur existence, n'a plus aujourd'hui d'autre importance que celle qui résulte de la nature môme des choses. En effet, dans toute, instruction criminelle, s'il importe dUtablir l'eiistence même du délit qui sert de base à la poursuite, cette preuve ne peut être ni recherchée, ni rapportée de la même manière, quand il existe un corps de délits c'est-à-dire quand l'infraction a laissé des trslçes matérielles : dans ce cas, la vérification directe et préalable s'impose. Mais «s'il s'agit d'une infraction qui ne laisse pas de vestiges, il faut, de toute nécessité, recoudra 1a preuve testimoniale, pour en établir l'existence. Ce serait, du reste, obéir à un préjugé assez répandu que d'affirmer, en labsence de vestiges matériels, qu'on puisse, même dans le premier cas, assurer l'impunité à un accusé dont la culpabiliié serait, d'autre part, établie par des témoignages directs. La loi français^ ne subordonne pas la poursuite à la représentation ou à la constatation matérielle du corps du délit. Il suffirait, en effets à l'inculpé, de faire disparaître le corps du délit, pour échappeif à toute pénalité *. Ce qui est vrai, c'est

• Voy. notamment : Jousse, op. ctf., t 1, p; 9, n» 11 ; t. 2, p. 19 et suiv.

* Mais la preuve devient, dans ce cas, plus difficile. C^est ce qui explique les nombreux cas de dépeçage criminel dont la police et la justice ont eu à s'occuper. Voy. Lacassagne, Du dépeçage criminel {Arch, de-PÀnthr. crim,^ 1888, p. 229-255), et surtout son Précis de médecine légale (Paris, Màsson, 1906)^ p. 448 à 450. Lacassagne distingue, avec le professeur Mina-Rodri-

qu'on doit s'appliquer, avec le plus grand soin, à rechercher les traces du délit, toutes les fois que cette opération est possible. II. La preuve spécifique est nécessaire pour obtenir la conviction que rinculpé est Tauteur du fait {imputabilitê) et qu*il en est responsable {culpabilité). Tous les modes de preuves, employés dans ces divers buts, peuvent êlre sériés en quatre catégories : la preuve testimoniale (témoins); la preuve vocale (aveu); la preuve instrumentale (écrits); la preuve conjecUt^ raie (présomptions et indices). Pour arriver à rassembler et à administrer ces divers modes de preuves, l'autorité pénale doit se livrer à diverses opérations. Les principales sont : les interrogatqires, les enquêtes^ les procès-verbaux, les constatations matérielles^ les expertises.,.^ etc., dont la loi a réglé [d^forme^ mais non la force probante. Cefe divers modes de preuve sont la mise en œuvre des procédés mêmes dont se sert TintelligeDce dans la recherche de la vérité.

gués, « un dépeçage offensif ou passionnel (ce sont les dépeçages provoqués par la colère, ou nés de la haine, de la folie, de l'amour) et un dépeçage défcnsif (c'est celui que suscite la peur, la crainte de rexpiation,rafTolement devant un cadavre embarrassant). Dans les deux tiers, des cas, il y a un seul dépeceur. S'il y en a plusieurs, c'est un drame de famille (alT. Vitalis à Marseille; Barnas dans VArdèche ; Monterotondo i Rome). Quand une femme y prend part, c'est un crime causé par l'adultère. Souvent, c'est un assassinat avec vol. Lorsque le de'peçage est d'origine sexuelle, il y a manifestation de sadisme (Vacher), de nécrosadisme (le sergent Bertrand ; le vampire de Muy...). Presque toujours les dépeceurs opérant seuls sont des hommes. Parmi les victimes, il y a plus de femmes que d'hommes... ». Sur l'expertise, dans ce cas, voy. également Lacassagne, op. et loc. cit.