‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 118 sur 391 · Réconciliation des Cimetières · texte numérisé non relu

Réconciliation des Cimetières

2588. — I. En tant que lieu sacré, tout cimetière, alors même qu'il ne serait que bénit, doit être réconcilié lorsqu'il a été profané ou qu'il a perdu sa consécration. Un cimetière perd sa consécration : i° quand, par suite d'un bouleversement du terrain, il est détruit ou modifié de telle sorte qu'il n'a plus sa même manière d'être, comme, par exemple, dans le cas d'un tremblement de terre ou d'une inondation qui a dispersé les terres et les sépultures ; 2° quand les croix sur lesquelles seules porte la consécration sont détruites, alors même que les murs resteraient intacts ; 30 quand, avec la permission de l'Eglise, le cimetière est abandonné et livré à des usages profanes.

2589. — II. Il y a profanation ou pollution du cimetière : i° quand on y ensevelit un infidèle ou un excommunié dénoncé ; 2° quand il s'y est commis un meurtre ou qu'il y a eu une effusion notable de sang humain ; 30 il est également pollué per effusionem seminis humant. Mais, pour tous ces cas, il faut que l'acte ou le fait qui en est la cause ait été public et notoire ; 40 la pollution d'une église entraîne celle du cimetière attenant. La sépulture de l'enfant non baptisé d'un fidèle ne pollue pas le cimetière, d'après l'opinion la plus commune 2.

2590. — III. La réconciliation d'un cimetière doit être faite par l'Evêque lorsqu'il s'agit d'un cimetière consacré. Un simple prêtre ne pourrait être délégué pour la faire que par le Souverain-Pontife. S'il s'agit d'un cimetière qui n'a pas été consacré mais seulement bénit, un prêtre peut être délégué par l'Evêque pour le réconcilier. En cas d'ur-

i.Ferraiis, V<>, Ecclesia, 1620, art. 4. — 2. S. Alph. L. 6, n. 366.

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ice, un prêtre pourrait même,suivant certains auteurs,pi ; immé-

diatement à la réconciliation.

2591. I Y. De droit commun, on doit, ave< la permission de l'an torité civile, taire exhumer le cadavredont la sépulture a été la cause

»U' la profanation. Si l'autorisation était refusée, comme cela aurait lien généralement aujourd'hui, on devrait demander l'autorisation do sépa rer par un fossé ou par une clôture la sépulture do l'indigne. Mais il est douteux ([lie l'on obtienne, en France an moins, eette autorisation. Aussi est-il prudent, lorsque ces cas se présentent, de prendre l'avis de l'Evêque. Dans plusieurs localités, et principalement dans les villes où l'on professe plusieurs cultes, chaque culte doit avoir un lieu d'inhumation particulier, et dans le cas où il n'y aurait qu'un seul cimetière, on le partage par dc> murs, haies ou fos.sés en autant de parties qu'il y a de cultes différents, avec une entrée particulière pour chacun. Ainsi Taxait réglé le décret du 23 prairial an XII 12 juin [804) ' ; mais cet article a été abrogé par la loi de 1881.

2592. On évite aujourd'hui les inconvénients auxquels peut donner

lieu la sépulture d'un indigne dans un cimetière, en se bornant à bénir la fosse du défunt à qui l'Eglise accorde les honneurs de la sépulture. Les cimetières étant devenus, en France au moins, la propriété de la commune, celle-ci peut impunément méconnaître les lois de l'Eglise en autorisant l'inhumation d'un excommunié ou d'un infidèle dans un cimetière quelconque '.

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